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Gouvernance et surveillance de l’opération HONOUR

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/avantages-militaires/conflits-inconduite/operation-honour/a-propos-operation-honour/gouvernance-surveillance.html

4 nov. 2019 ... de l’opération HONOUR. La directrice générale de la DCMP-OpH est le commodore R.L. Patterson, OMM, MSM, CD. Mandat de la Direction Conduite militaire professionnelle — Opération HONOUR La Direction Conduite militaire professionnelle—Opération HONOUR (DCMP-OpH) réunit le personnel responsable de la planification et de la coordination au niveau stratégique qui dirige

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels pour l'exercice terminé le 31 mars 2011 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Fprivacy11&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils juridiques et des éclaircissements à la haute direction et au personnel de l'organisme sur la législation relative à l'accès à l'information

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess18&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils et des éclaircissements à la haute direction et au personnel d'Élections Canada sur les questions de protection des renseignements personnels et les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess16&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils et des éclaircissements à la haute direction et au personnel d'Élections Canada sur les questions de protection des renseignements personnels

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess17&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils et des éclaircissements à la haute direction et au personnel d'Élections Canada sur les questions de protection des renseignements personnels et les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice terminé le 31 mars 2014 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess14&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... et règle les différends qui peuvent survenir entre les partis et les radiodiffuseurs. 1.2 Structure du Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels Le Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) fait partie de la Division de la gestion de l'information, au sein de la Direction

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice terminé le 31 mars 2015 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess15&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... des renseignements personnels Le Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) fait partie de la Division de la gestion de l'information, au sein de la Direction générale du dirigeant principal de l'information (DPI) du Secteur des services intégrés, de la politique et des affaires publiques à Élections Canada. Il est géré

Services de santé non assures assurés – Liste liste des médicaments octobre 2019

https://www.canada.ca/fr/services-autochtones-canada/services/services-sante-non-assures-pour-premieres-nations-et-inuits/prestations-et-services-couverts-programme-services-sante-non-assures/prestations-pour-medicaments-et-prestations-pharmaceutiques/liste-medicaments.html

5 nov. 2019 ... de produits de nutrition 10. Évaluation de l'utilisation des médicaments 11. Renseignements généraux 12. Code de protection des renseignements personnels du Programme des SSNA 13. Classification pharmacothérapeutique des médicaments Légende Liste des médicaments 04:00 Antihistaminiques 08:00 Anti-infectieux 10:00 Antinéoplasiques 12:00 Médicaments du système nerveux

Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information Exercice terminé le 31 mars 2011 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess11&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 .... Le Bureau de l'AIPRP doit : traiter les demandes présentées en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils juridiques et des éclaircissements à la haute direction et au personnel de l'organisme

Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels pour l'exercice terminé le 31 mars 2013 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Fprivacy13&document=p1&lang=f

16 oct. 2019 ... à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels; donner suite aux demandes de consultation émanant d'autres institutions gouvernementales; fournir des conseils et des éclaircissements à la haute direction et au personnel d'Élections Canada sur la législation relative à l'AIPRP de même que sur les questions connexes; s'assurer que l'organisme

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