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11.1 - Archivée - Chapitre 11 – Exportation - Aliments - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/aliments/directives-archivees-sur-les-aliments/produits-de-viande-et-de-volaille/manuel-des-methodes/chapitre-11/fra/1362883479397/1362883578588?chap=1

21 déc. 2018 ... commercial doit être soumise en même temps que le certificat d'exportation lors de la signature. L'attestation relative à la radioactivité (annexe A) et la dioxine (annexe A1) peuvent être utilisées avec le formulaire CFIA/ACIA 1454 pour les expéditions à risque commercial à la demande de l'exportateur. Le risque commercial ne signifie pas que l'ACIA fournira

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-139/page-2.html

8 avr. 2019 ... contenant les renseignements requis dans le délai prévu A 4 3(3)c) Omission d’aviser sans délai lorsque la source de radioactivité du chargement est une quantité de substances nucléaire devant être autorisée par licence ou permis B 5 3(4)a) Omission de fournir sans délai un rapport préliminaire comportant les renseignements requis B 6 3(4)b) Omission de caractériser

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-139/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... de déposer un rapport annuel contenant les renseignements requis dans le délai prévu A 4 3(3)c) Omission d’aviser sans délai lorsque la source de radioactivité du chargement est une quantité de substances nucléaire devant être autorisée par licence ou permis B 5 3(4)a) Omission de fournir sans délai un rapport préliminaire comportant les renseignements requis B 6 3(4

Renseignements supplémentaires 2017-2018 : Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/rapports-ministeriels-rendement/2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires/page-7-2017-18-tableaux-renseignements-supplementaires.html

20 nov. 2018 ... les données sur la radiation environnementale à la disposition des Canadiens. Point de départ En 2016-2017, les données de surveillance environnementale sur la radioactivité ont été publiées sur le site Web de Santé Canada (3 600 nouveaux points de données) et sur le site Données ouvertes (6 129 nouveaux points de données). Indicateur de rendement D’ici le 31 mars

Lignes directrices administratives - 2019

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2019/html/admin-fra.html

21 déc. 2018 ... liquide en hectolitres KGM Masse en kilogrammes KNS Masse en kilogrammes de la matière mentionnée KSD Masse en kilogrammes séchés à l'air LPA Volume liquide en litres d'alcool pur LTR Volume liquide en litres MBQ Radioactivité en mégabecquerels MIL Milliers MTK Superficie en mètres carrés MTQ Volume en mètres cubes MTR Mètres MWH Énergie électrique

Radioprotection - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/radiation-protection.cfm

16 janv. 2019 ... vous répond : Pourquoi les directives disent-elles que le jus d’orange peut contenir plus de césium-137 que l’eau embouteillée? Un expert vous répond : Les fruits séchés contiennent-ils plus de radioactivité que les fruits frais? Un expert vous répond : Est-ce sécuritaire de manger du riz, du poisson et d’autres aliments importés du Japon? Améliorations aux centrales

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