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Entrepôt | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110213-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Entrepôt Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110213 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 08625 - Centre de recherche et de développement d’Ottawa Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1940 Surface de plancher : 348 mètres carrés

Entrepôt | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110275-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Entrepôt Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110275 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 08625 - Centre de recherche et de développement d’Ottawa Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1993 Surface de plancher : 58 mètres carrés

Séchoir | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110465-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Séchoir Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110465 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 12447 - Centre de recherche et de développement de Brandon Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1950 Surface de plancher : 464,52 mètres

Sommet des DPI 2015 tenu par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/service-canadien-appui-tribunaux-administratifs/transparence/divulgation/frais/rapports/scampbell3/voyage1.html

15 déc. 2015 ...Sommet des DPI 2015 tenu par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Frais de déplacement But : Sommet des DPI 2015 tenu par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Date(s) : 2015-06-09 Destination(s) : North Gower, ON Tarifs aériens : Autre transport : 68,48 $ Hébergement : Repas et effets connexes : Autre : Total : 68,48 $

Porcherie | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110240-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Porcherie Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110240 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 08625 - Centre de recherche et de développement d’Ottawa Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1920 Surface de plancher : 1 884 mètres

Garage | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/137145-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Garage Sommaire Exporter Photos (1) Bâtiment numéro : 137145 Gardien : Gendarmerie royale du Canada Numéro du bien : 12550 - Détachement de Sheshatshiu, District de Labrador Gardien : Maria Loffreda - 613.843.6656 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Bon Année de construction : 2005 Surface de plancher : 57 mètres carrés Occupation

Renseignements supplémentaires - Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/rapports/rapport-resultats-ministeriels-2016-2017/renseignements-supplementaires.html

10 mai 2018 ...Renseignements supplémentaires - Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Page précédente Table des matières Texte complet Page suivante Renseignements supplémentaires Renseignements ministériels Profil organisationnel Ministre de tutelle : L’honorable Scott Brison, président du Conseil du Trésor

Protocole d’entente entre le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le ministère de l’économie des ÉtatsUunis du Mexique pour l’avancement des bonnes pratiques réglementaires

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/cooperation-matiere-reglementation/protocole-entente-entre-secretariat-conseil-tresor-minister-economie-etats-unis-mexique.html

7 juin 2018 ...Protocole d’entente entre le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le Ministère de l’Économie des États-Unis du Mexique pour l’avancement des bonnes pratiques réglementaires Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le ministère de l'Économie, via la Commission Fédérale pour L'Amélioration de la Réglementation des États-Unis du Mexique, ci

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