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Environ 12 413 résultats de recherche

Plan d'action stratégique Secteur des mollusques de la côte ouest

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/lib-bib/nasapi-inpasa/shellfish-west-mollusques-ouest-fra.htm

8 févr. 2019 ... de façon à mieux refléter les besoins du secteur; p. ex., le PCCSM se base sur des tests pratiqués sur l'eau de surface, alors que les moules sont de plus en plus élevées dans des aires profondes An 2 En cours Partenaires potentiels : MPO, ACIA, EC, provinces/territoires, industrie Autres questions de réglementation et de gouvernance Un certain nombre d'autres

Ligne directrice : Déclaration de la perte ou du vol de substances désignées et de précurseurs (CS-GD-005)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/perte-vol-substances-controlees-precurseurs.html

6 déc. 2019 ..., à l'exception des nécessaires d'essai. Vol Retrait de toute quantité de substances désignées ou de précurseurs sous la garde d'une partie réglementée sans son consentement légitime. 2.2 Perte ou vol de substances désignées et de précurseurs Les pertes ou les vols de substances désignées ou de précurseurs peuvent se produire de nombreuses façons, et il peut être

Évaluation du portefeuille Construction du CNRC

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/evaluation-portefeuille-construction-cnrc

19 mars 2019 ... l'Institut a établi les stratégies et les mécanismes permettant de déterminer les besoins des intervenants, d'en établir l'ordre de priorité et d'y répondre, il semble qu'il pourrait tirer parti de possibilités additionnelles en matière d'offres de service et de soutien en réponse aux besoins de l'industrie et du gouvernement, à l'intérieur des secteurs

Évaluation du portefeuille Construction du CNRC

https://nrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/evaluation-portefeuille-construction-cnrc

19 mars 2019 ... l'Institut a établi les stratégies et les mécanismes permettant de déterminer les besoins des intervenants, d'en établir l'ordre de priorité et d'y répondre, il semble qu'il pourrait tirer parti de possibilités additionnelles en matière d'offres de service et de soutien en réponse aux besoins de l'industrie et du gouvernement, à l'intérieur des secteurs

17 juillet 2019 - Communiqué de presse - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/medias-media/communiques/autres-other/2019/annual-20190717.html

17 juil. 2019 ... de sécurité qui persistent et auxquels le gouvernement et l'industrie doivent porter attention. Le rapport annuel illustre ces enjeux et met en évidence certaines des mesures de sécurité requises pour atténuer les risques sous-jacents. Il comprend également des liens menant à divers produits d'information et de sensibilisation créés à l'appui de la Liste

Pêches et Océans Canada

http://www.dfo-mpo.gc.ca/science/biotech-genom/publications/strategy-strategie/index-fra.htm

8 oct. 2019 ... millions de dollars à 3,8 milliards de dollars. Au cours de cette période, plus de la moitié des recettes générées par la biotechnologie provenaient du secteur de la santé humaine. Comme il est indiqué précédemment, cette donnée pourrait changer si l'orientation, au niveau national et fédéral, était modifiée et portait davantage vers les ressources naturelles

Service hydrographique du Canada

http://charts.gc.ca/help-aide/about-apropos/index-fra.html

21 nov. 2019 ... canadiennes afin d'en assurer leur utilisation sécuritaire et durable et d'en permettre la navigation. Le Canada a le plus long littoral du monde. Plus d'un tiers de son territoire est situé sous les eaux. Chaque année, les lacs, rivières et océans canadiens sont sillonnés par des millions de navires pour : la défense nationale la pêche et l'industrie les loisirs

Loi fédérale sur l’aquaculture

http://www.dfo-mpo.gc.ca/aquaculture/consultations/loi-fra.html

5 juil. 2019 ...Loi fédérale sur l’aquaculture Mobilisation Printemps – été 2019 Sur cette page 1 Context du secteur 2 Contexte de la loi 3 Discussion de mobilisation 4 Échéanciers 1 Context du secteur L’aquaculture au Canada le Canada produit en moyenne 178 046 tonnes de produits aquacoles d’une valeur >1 milliard dedollars/année le secteur canadien de l’aquaculture

Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/examens/reponse-transports-canada-rapport-examen-loi-securite-ferroviaire-2017-2018.html

8 avr. 2019 ... Canada s'est engagé à améliorer la manière dont il surveille la conformité de l'industrie au Règlement sur le SGS en effectuant des vérifications exhaustives des compagnies de chemin de fer sous sa juridiction selon un cycle de trois à cinq ans, ou plus fréquemment si nécessaire. Les compagnies de chemin de fer qui font l'objet d'une vérification sont retenues

Information maritime - Spectre en direct

http://oti.ic.gc.ca/eic/site/sd-sd.nsf/fra/h_00028.html

5 févr. 2018 ... Emplois Immigration Voyage Entreprises Prestations Santé Impôts Autres services Vous êtes ici : Accueil Entreprises et industrie Permis, licences et réglementation Secteurs de l'industrie sous rélementation fédérale Radiodiffusion et télécommunications Spectre en direct Information maritime

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