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Analyseur CNS Macro (23125-200632/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-QCM-032-17815

5 déc. 2019 ... Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer avec l'autorité contractante (voir la section Coordonnées ci-dessus). Si vous avez besoin d'aide pour comprendre le processus d'approvisionnement fédéral ou pour vous inscrire à titre

Collèges publics

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/20-2/colleges-publics.html

11 déc. 2019 ... en matière d’accise et de TPS/TVH, renferme une explication de la façon d’obtenir une décision ou une interprétation, ainsi qu’une liste des centres des décisions en matière de TPS/TVH. Si vous êtes situé au Québec et que vous désirez obtenir une décision en matière de TPS/TVH, contactez Revenu Québec au 1-800-567-4692. Vous pouvez aussi visiter le site Web de Revenu

ARCHIVÉE Service de collecte et traitement du compost pour l’Agence spatiale canadienne (ASC) à St-Hubert (9F030-2010304) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-19-00894507

5 déc. 2019 ... aux demandes de soumissions ou les pièces jointes aux appels d’offres sont protégés par le droit d’auteur. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer

Financement Descriptions de projets

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/bt/cc/fpd-fr.aspx

7 janv. 2020 ... à l’organisation Tech Against Terrorism afin qu’elle puisse créer un nouveau répertoire de contenu terroriste. Le répertoire donnera aux plus petites entreprises de technologie un registre pour regrouper tout le contenu terroriste en ligne, ce qui permettra de mieux trouver et enlever le contenu. Le répertoire sert comme référence contre du nouveau contenu qui apparaît

OCIR - Sevices d'inspections et réparations d'équipements lourds. (W1985-199153/02/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-MTA-309-15421

25 nov. 2019 ...-199153/02/A Région de livraison Québec Type d'avis Avis de projet de marchés (APM) NIBS JX2350A: Véhicules à chenille de combat, d'assaut et tactiques - non énumérés ailleurs, réparation et révision Accord commercial Programme des marchés réservés aux entreprises autochtones (PMREA) Procédure de passation des marchés Le soumissionnaire doit fournir des biens

Camion chasse-neige pour aéroport Kuujjuaq (T3033-2024B9/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-QCN-040-17814

5 déc. 2019 ... aux demandes de soumissions ou les pièces jointes aux appels d’offres sont protégés par le droit d’auteur. Veuillez vous reporter à la section concernant Reproduction commerciale sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer

P105 – Les étudiants et l'impôt

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/p105/p105-etudiants-impot-2016.html

23 janv. 2020 ..., utilisez la trousse d'impôt pour les résidents de l’Ontario. Si vous résidiez au Québec le 31 décembre, utilisez la trousse d'impôt pour les résidents du Québec qui sert à calculer votre impôt fédéral seulement. Vous devez aussi produire une déclaration provinciale du Québec. Que faire si vous déménagez? Si vous déménagez, informez l'ARC de votre nouvelle adresse

Système de levage à colonnes mobiles sans fil (W0106-19C013/A) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/appels-d-offres/PW-QCN-016-17805

29 nov. 2019 ... sur la page Avis d’Achatsetventes.gc.ca pour de plus amples informations. Soutien aux entreprises plus petites Si vous avez des questions concernant ce marché, veuillez communiquer avec l'autorité contractante (voir la section Coordonnées ci-dessus). Si vous avez besoin d'aide pour comprendre le processus d'approvisionnement fédéral ou pour vous inscrire à titre

Loi sur l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_26/page-1.html

15 nov. 2019 ..., même indirectement : (i) à la création, au développement, au soutien et à la promotion d’entreprises, et plus particulièrement de petites et moyennes entreprises, au Québec, (ii) à la valorisation de l’esprit d’entreprise au Québec, (iii) à la prospérité économique au Québec, (iv) au développement des collectivités du Québec; c) concevoir, mettre en oeuvre, diriger et gérer

Déclarations de revenus de personnes décédées 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4011/declarations-revenus-personnes-decedees-2016.html

21 janv. 2020 ... de fait de la personne décédée ou de son parent le plus proche. Avantage - Lisez la définition de Montant admissible d'un don. Bien amortissable - Il s'agit généralement d'une immobilisation utilisée pour tirer un revenu d'une entreprise ou d'un bien. Le coût en capital du bien peut être réduit grâce à une déduction pour amortissement (DPA) répartie sur un certain

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