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Centre de référence de l’Aviation civile - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference.html

4 juil. 2019 ...Centre de référence de l’Aviation civile De : Transports Canada Repérer facilement les règlements, normes ainsi que les directives pour les membres de la communauté de l'aviation civile. Trouvez des avis, alertes, bulletins et plus encore sur des sujets tels que les licences des pilotes, l'immatriculation des aéronefs et la navigabilité. Restez informé

Phase 3 – Transport vers le Canada

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/refugies/bienvenue-refugies-syrien/comment/transport.html

9 sept. 2019 ...Phase 3 – Transport vers le Canada Opération visant les réfugiés syriens Phase 1 : Sélection Phase 2 : Traitement Phase 3 : Transport Phase 4 : Accueil Phase 5 : Établissement Les 2 premiers vols ont atterri au Canada les 11 et 12 décembre 2015. À la fin de l’Opération visant les réfugiés syriens, c’est grâce à un total de 99 vols nolisés, y compris 2

Sécurité ferroviaire au Canada - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/ferroviaire/securite-ferroviaire-canada.html

9 mai 2019 ...Sécurité ferroviaire au Canada De : Transports Canada Avec ses quelque 41 711 kilomètres de voies ferrées, le Canada possède le troisième plus grand réseau ferroviaire au monde. Les chemins de fer ont joué un rôle de premier plan dans le développement de notre pays. Ils continuent d’occuper une place importante dans notre économie en tant que principal mode

Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/programmes-politiques/programmes/programme-amelioration-securite-ferroviaire.html

24 juin 2019 ...Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire De : Transports Canada Nous acceptons actuellement des propositions pour le financement de projets d’infrastructure, technologie et recherche (ITR) en 2021-2022. La date limite pour soumettre une demande est le 1er août 2019 à 23 h 59 (PT). Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire (PASF

La Loi sur la sécurité ferroviaire - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/ferroviaire/securite-ferroviaire-canada/loi-securite-ferroviaire.html

15 mai 2019 ...La Loi sur la sécurité ferroviaire De : Transports Canada La principale loi qui confère à Transports Canada la responsabilité d’assurer la sécurité ferroviaire est la Loi sur la sécurité ferroviaire. La Loi a instauré le principe fondamental selon lequel les compagnies ferroviaires sont responsables de la sécurité de leurs propres activités. D’autre part

Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteferroviaire/menu.htm

9 avr. 2019 ...Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada De : Transports Canada Transports Canada collabore avec l'industrie du transport pour aider à assurer la sûreté du réseau de transport terrestre du Canada. Pour y arriver, le Ministère surveille le transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises ainsi que les ponts et les tunnels internationaux

Les inspecteurs de Transports Canada : pour un transport sécuritaire des marchandises dangereuses dans le Canada atlantique - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/inspecteurs-transport-canada-transport-securitaire-machandises-dangereuse-canada-antlantique.html

8 mars 2019 ...Les inspecteurs de Transports Canada : pour un transport sécuritaire des marchandises dangereuses dans le Canada atlantique De Transports Canada Les uns après les autres, les camions se rendent au poste de pesée d’Amherst, en Nouvelle-Écosse. Il s’agit de la campagne éclair annuelle de la Commercial Vehicle Safety Alliance à la frontière entre la Nouvelle

Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/transports-canada-defense-voies-martiimes-cotes-canadiennes.html

7 mars 2019 ...Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes De Transports Canada Le centre des opérations de la sûreté maritime de Transports Canada. Le cœur des opérations de la sûreté maritime du Canada ressemble à une cellule de crise d’une agence d’espionnage, tirée directement d’un film de Jason Bourne. Les « salles de surveillance

Bulletins de la Sécurité des aérodromes - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/pre-2007/bulletin-securite-aerodromes.html

30 mai 2019 ...Bulletins de la Sécurité des aérodromes De : Transports Canada Transports Canada publie des bulletins de la Sécurité des aérodromes (BSA) pour fournir aux personnes travaillant dans l’industrie de l’aviation des renseignements sur les exigences en matière de sécurité. Les aérodromes peuvent désigner toute zone servant à l’atterrissage, au décollage

Où faire voler votre drone - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/securite-drones/ou-faire-voler-drone.html

18 juin 2019 ...Où faire voler votre drone De : Transports Canada Comme les drones partagent l’espace aérien avec d’autres drones et aéronefs, il est important de savoir où vous pouvez les piloter afin de ne pas compromettre la sécurité aérienne. Sur cette page Consulter une carte interactive Partager l’espace aérien Zones où l’utilisation des drones est limitée Commander

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