Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 416 512 résultats de recherche

Consultation sur le fenpicoxamide, limites maximales de résidus proposées PMRL2018-13

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/limites-maximales-residus-proposees/2018/fenpicoxamide.html

7 mai 2019 ...Consultation sur le fenpicoxamide, limites maximales de résidus proposées PMRL2018-13 Avis au lecteur : Cette consultation est maintenant terminée. L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) invite le grand public à présenter des commentaires écrits sur la limite maximale de résidus proposée sur le fenpicoxamide pendant les 75 jours

T2030 Transfert direct selon le sous-alinéa 60 l)(v)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t2030.html

11 sept. 2019 ...Formulaire utilisé par un particulier, un cessionnaire et un cédant pour demander le transfert direct de certains biens d'un REER ou d'un FERR à un autre REER ou FERR ou pour acheter une rente admissible.

T4EQ État des prestations d'assurance-emploi et autres prestations (Québec)

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t4eq.html

10 sept. 2019 ...Feuillet de renseignement pour des employeurs qui doivent déclarer des renseignements sur des prestation d'assurance emploi versées aux employés (lorsque la province d'emploi est le Québec)

T2151 Transfert direct d'un montant unique selon le paragraphe 147(19) ou l'article 147.3

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t2151.html

11 sept. 2019 ...Formulaire utilisé par le fiduciaire d'un Régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) ou l'administrateur d'un Régime de pension agréé (RPA) pour enregistrer le transfert direct d'un montant unique selon le paragraphe 147(19) ou l'article 147.3.

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :