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Environ 86 310 résultats de recherche

Initiative canadienne d’approvisionnement collaboratif - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/app-collaborat-procur/index-fra.html

13 nov. 2019 ... s’effectuent à l’échelle locale ou régionale. En regroupant le pouvoir d’achat des provinces, des territoires, de leurs municipalités, établissements d’enseignements, services sociaux et hôpitaux, ainsi que du gouvernement fédéral, nous espérons accroître l’efficacité et le rapport qualité-prix de nos achats dans l’intérêt de la population canadienne. Avantages

Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 ... à moteur et débroussailleuse Services de consultation Services de téléphone cellulaire et d'Internet Stationnement Uniformes et vêtements de protection Chapitre 4 – Logement et aide accordés pour les voyages dans les zones visées par règlement Hébergement ou services publics fournis par l'employeur Zones à marché locatif établi Zones sans marché locatif établi

Loi sur la modernisation des transports

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2018_10/page-12.html

15 nov. 2019 ... pas. Note marginale :Prix par wagon pour l’interconnexion 79 (1) Jusqu’au 31 décembre de l’année où l’Office exerce pour la première fois le pouvoir prévu au paragraphe 127.1(1) de la Loi, le prix par wagon fixé en vertu de l’alinéa 128(1)b) de la Loi, dans sa version antérieure à la date d’entrée en vigueur du paragraphe 28(1), demeure applicable et ce prix

Ligne directrice : Frais pour l’examen des demandes d’homologation des instruments médicaux

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/instruments-medicaux/information-demandes/lignes-directrices/frais-examen-demandes-homologations-instruments-2019/document.html

8 nov. 2019 ... brutes réelles et le montant payé au départ; ou Différence entre les frais payables et le montant payé au tout début. Le paiement est exigible dans les soixante jours suivant la date à laquelle prend fin la période de vérification du prix à payer. Par contre, s'il est établi, à la fin de la période de vérification des frais, que le montant versé par le fabricant

Géographie - Trouver de l’information par région ou aire géographique

https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/geo?geotext=Canada%20%5BPays%5D&geocode=A000011124

28 nov. 2019 ...) Immigration et diversité ethnoculturelle (178) Langues (68) Logement (70) Méthodes statistiques (142) Peuples autochtones (151) Population et démographie (352) Prix et indices des prix (271) Rendement des entreprises et appartenance (620) Revenu, pensions, dépenses et richesse (875) Santé (1006) Sciences et technologie (598) Services aux entreprises

Liste de vérification 5 : Établissement des prix des produits et services pour le marché chinois - Année du tourisme Canada-Chine 2018

https://www.ic.gc.ca/eic/site/100.nsf/fra/00064.html

...Liste de vérification 5 : Établissement des prix des produits et services pour le marché chinois De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Plusieurs facteurs entrent en compte au moment d'établir le prix d'un produit ou service. Pour vous assurer de fixer un prix convenable, vous devrez évaluer la valeur, le coût de production, la demande

Liste de vérification 5 : Établissement des prix des produits et services pour le marché chinois - Année du tourisme Canada-Chine 2018

http://ito.ic.gc.ca/eic/site/100.nsf/fra/00064.html

...Liste de vérification 5 : Établissement des prix des produits et services pour le marché chinois De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Plusieurs facteurs entrent en compte au moment d'établir le prix d'un produit ou service. Pour vous assurer de fixer un prix convenable, vous devrez évaluer la valeur, le coût de production, la demande

Loi de 2012 apportant des modifications techniques concernant l’impôt et les taxes

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2013_34/page-5.html

15 nov. 2019 ..., en application de l’article 92, dans le calcul du prix de base rajusté de l’action pour lui; (2) Le paragraphe (1) est réputé être entré en vigueur le 21 décembre 2002. 30. (1) Le sous-alinéa 88(1)d)(ii) de la même loi est remplacé par ce qui suit : (ii) la somme ainsi désignée, relativement à toute immobilisation semblable, ne peut en aucun cas dépasser l’excédent

ONE – Rentabilité de l’énergie solaire au Canada – Introduction

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/sttstc/lctrct/rprt/cnmcsfslrpwr/ntrdctn-fra.html

18 oct. 2019 ... (par des installations résidentielles, commerciales, communautaires et à des fins commerciales), il est important de comprendre les aspects économiques de l’énergie solaire au Canada, particulièrement en comparaison avec le prix de l’électricité provenant du réseau. Figure 1 : Collectivités étudiées dans le présent rapport Source des données : Base de données toponymiques

Conseils aux voyageurs d'affaires - Îles Turques et Caïques

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/turks-and-caicos-islands-iles-turks-et-caicos/visit-info-visiteur/10680.aspx?lang=fra

18 nov. 2019 ... et envoyez-nous exemplaires de votre documentation commerciale et de vos dépliants publicitaires en anglais ou nous fournir le site web pour y accéder. Il vous sera utile de déterminer à l'avance les prix CAF d'au moins une partie de votre gamme de produits. Vous devriez aussi mentionner les représentants d'entreprises des îles Turques et Caïques

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