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Environ 17 209 résultats de recherche

Renforcement de la capacité d’adaptation au quotidien - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2018/building-adaptive-capacity.cfm

4 déc. 2018 ...Renforcement de la capacité d’adaptation au quotidien Résumé de la présentation technique prévue pour le : Congrès international de 2018 sur la gestion des accidents graves (CIGAG 2018) Du 15 au 18 octobre 2018 Ottawa Préparé par : Tanya Hewitt Spécialiste des facteurs humains Commission canadienne de sûreté nucléaire Résumé La planification en vue

Études sur la santé - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/health/index.cfm

29 août 2018 ...Études sur la santé La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) effectue et examine systématiquement des études sur la santé dans divers domaines associés à la production, à la possession ou à l'utilisation de substances nucléaires. L'information recueillie grâce à ces études guide les décisions de la CCSN touchant son cadre de réglementation

Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-139/page-2.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (DORS/2013-139) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les sanctions

Réponse de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/services-paye-pay-services/centre-presse-media-centre/lettres-dm-dm-letters/lettres-letters/reponse-de-ccsn-response-from-cnsc-fra.html

30 mai 2018 ...Réponse de la Commission canadienne de sûreté nucléaire De Services publics et Approvisionnement Canada Le 9 novembre 2017 Monsieur Michael Wernick Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet 80, rue Wellington, pièce 332 Ottawa (Ontario) K1A 0A3 Monsieur, Pour donner suite à votre correspondance du 2 novembre 2017 (ci-jointe), il me fait plaisir

Emballage et transport des substances nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/nuclear-substances/packaging-and-transport-of-nuclear-substances/index.cfm

29 nov. 2018 ... facilement et de manière sécuritaire, qu'ils soient fixés de manière appropriée et qu'ils puissent résister aux conditions normales de transport. La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) délivre des permis et des certificats pour certains types d'emballage et pour le transport de substances nucléaires en vertu du Règlement sur l'emballage et le transport

Rapport de surveillance réglementaire - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/regulatory-oversight-reports/index.cfm

26 oct. 2018 ...Rapport de surveillance réglementaire Liens connexes Domaines de sûreté et de réglementation Définitions des cotes Information scientifique et technique Chaque année, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie des rapports de surveillance réglementaire dans lesquels on trouve de l'information sur le rendement en matière de sûreté

Gestion de la performance humaine - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/human-performance-management.cfm

13 déc. 2018 ... réglementaires, des pratiques de l’industrie, de la littérature scientifique et de l’expérience des parties intéressées RSP-0289 – Examen des critères d'évaluation des horaires de quarts de l'industrie nucléaire RSP-0203 – Définition d’un programme sur le rendement humain appuyant les activités réglementaires pour la Commission canadienne de sûreté nucléaire RSP-0140

Accords intérieurs - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/memorandums-of-understanding/index.cfm

28 mars 2018 ... de collaborer et d’échanger des renseignements d’intérêt commun, de s’aider à exécuter leur mandat respectif ainsi que d’harmoniser leurs politiques, leurs procédures et leurs processus. Mai 2015 – Protocole d’entente entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire et Énergie atomique du Canada limitée Les participants conviennent de collaborer sur des questions

Garanties pour les nouveaux types d’installations et de campagnes nucléaires au Canada - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/research/technical-papers-and-articles/2018/safeguards-for-new-types-of-nuclear.cfm

5 nov. 2018 ...Garanties pour les nouveaux types d’installations et de campagnes nucléaires au Canada Résumé d’un document technique/de la présentation technique au : Colloque sur les Garanties Internationales 2018 Du 2 au 5 novembre 2018 Préparé par : Sarah Burger, Henry Gao et Omer Elahi Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Résumé De nouveaux défis

Plaintes externes (dénonciation) - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/contact-us/external-complaints-whistleblower-reporting.cfm

24 août 2018 ...Plaintes externes (dénonciation) La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est dédiée à la préservation de la sûreté, de la santé et de la sécurité des Canadiens et à la protection de l’environnement. Pour assurer la sûreté continue, elle se sert du processus de plaintes externes pour en savoir plus sur les non-conformités

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