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677058 NB INC (EC095-160002/009/PWB~002) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/contrats-octroyes/EC095-160002-009-PWB-1?order=awarddate&sort=desc

6 avr. 2019 ... - Services de communication (EC095-160002/A) Avis de projet de marchés (APM) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 2016-08-03 Avis d'attribution connexes Titre de l'avis d'attribution connexe Valeur de l'avis d'attribution connexe Entité de l’utilisateur final Date d'attribution du contrat Services

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6 avr. 2019 ... d’offres Entité responsable des achats Entité de l’utilisateur final Date de publication ARCHIVÉE : OCPR - Services de communication (EC095-160002/A) Avis de projet de marchés (APM) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 2016-08-03 Avis d'attribution connexes Titre de l'avis d'attribution connexe Valeur

677058 NB INC (EC095-160002/009/PWB~002) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/contrats-octroyes/EC095-160002-009-PWB-1

6 avr. 2019 ... - Services de communication (EC095-160002/A) Avis de projet de marchés (APM) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 2016-08-03 Avis d'attribution connexes Titre de l'avis d'attribution connexe Valeur de l'avis d'attribution connexe Entité de l’utilisateur final Date d'attribution du contrat Services

Évaluation du Programme du multiculturalisme

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/evaluations/programme-multiculturalisme.html

22 juil. 2019 ..., planification et recherche stratégiques, Communications et Participation des citoyens incluant les cinq régions. En 2016-2017, les dépenses relatives au Programme se sont élevées à 10,1 millions de dollars. Le Programme du multiculturalisme remplit son mandat dans les quatre principaux domaines d'activité mentionnés ci-après. Subventions et contributions (S et C) [Inter

Élections Canada en ligne | Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice terminé le 31 mars 2014

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Faccess14&document=p1&lang=f

17 juil. 2019 ...Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information pour l'exercice terminé le 31 mars 2014 1. Introduction La Loi sur l'accès à l'information vise à élargir l'accès aux documents de l'administration fédérale en consacrant le principe du droit du public à leur communication, les exceptions indispensables à ce droit étant précises et limitées

Élections Canada en ligne | Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels pour l'exercice terminé le 31 mars 2011

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Fprivacy11&document=p3&lang=f

17 juil. 2019 ... officielles Le Bureau de l'AIPRP n'a reçu aucune demande non officielle de renseignements personnels au cours de la période de référence. 3.7 Communication des renseignements personnels en vertu de l'alinéa 8(2)m) Le paragraphe 8(2) de la Loi sur la protection des renseignements personnels précise dans quelles circonstances une institution gouvernementale peut

Ligne directrice concernant l’utilisation de plages de concentrations conformément au Règlement sur les produits dangereux

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/sante-securite-travail/guide-technique-exigences-loi-produits-dangereux-reglement-produits-dangereux-simdut-2015-exigences-fournisseurs/revision.html

22 juil. 2019 ... des concentrations d'ingrédients et des plages de concentrations dans les fiches de données de sécurité Annexe 2 : Comparaison en ce qui concerne les exigences relatives à la communication de la concentration des ingrédients et à la protection des RCC Introduction Une modification au Règlement sur les produits dangereux (RPD) entrée en vigueur le 4 avril 2018 permet

Comité consultatif sur les sciences de la nutrition (CCSN) : Appel de candidatures pour les membres

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/science-nutrition-et-recherche/comite-consultatif-sciences-nutrition-appel-candidatures.html

18 juil. 2019 ...) Communication/ éducation en matière de nutrition et changements comportementaux Santé publique et nutrition des peuples autochtones Synthèse des connaissances et méthodologie d’examen des données probantes (y compris l’évaluation de la qualité et le classement des données probantes) Biostatistique Méthodologie et surveillance Science des aliments qui concerne

Élections Canada en ligne | Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels pour l'exercice terminé le 31 mars 2012

https://www.elections.ca/content.aspx?section=abo&dir=atip%2Fpub%2Fprivacy12&document=p3&lang=f

17 juil. 2019 ... à l'intérieur de la limite de 30 jours. Délai de traitement des demandes [version textuelle] 3.5 Communication des renseignements personnels en vertu de l'alinéa 8(2)m) Le paragraphe 8(2) de la Loi sur la protection des renseignements personnels précise dans quelles circonstances une institution gouvernementale peut communiquer des renseignements personnels dont

Rapport annuel au Parlement sur l’administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels

https://www.canada.ca/fr/service-canadien-appui-tribunaux-administratifs/rapports/loi-sur-la-protection-des-renseignements-personnels-2017-2018.html

5 juil. 2019 ... des renseignements personnels Aperçu statistique du SCDATA Règlement des demandes Exceptions invoquées Prorogations et délai de traitement Consultations Activités de formation Politiques, lignes directrices et procédures Plaintes Surveillance Cas d’atteintes substantielles à la vie privée Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée Communication de renseignements

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