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Environ 282 485 résultats de recherche

Généralités

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/conformite-application-loi/international/accords-reconnaissance-mutuelle/generalites.html

16 août 2019 .... Le programme de conformité aux BPF est administré par la direction de la conformité des produits de santé (DCPS) de DGORAL. Sur cette page : Introduction Cadre de référence pour un accord de reconnaissance mutuelle (ARM) Paramètres d'un accord de reconnaissance mutuelle sur les programmes de conformité aux BPF Objectifs d'un accord de reconnaissance mutuelle Principes

A. H. c. Ministre de l’Emploi et du Développement social

https://www1.canada.ca/fr/tss/da/tss-2017-tssdgsr-15.html

14 août 2019 ...A. H. c. Ministre de l’Emploi et du Développement social Version imprimée de la source officielle : A. H. c. Ministre de l’Emploi et du Développement social (PDF, 227 Ko) Institution : Décision du Tribunal de la sécurité sociale - Division générale - Section de la sécurité du revenu Membre : Raymond Raphael Date de l'audience : N/D Mode d'audience

Plan prospectif de la réglementation 2019-2021 : Règlements modifiant le règlement sur les aliments et drogues (analyse du produit fini)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/a-propos-sante-canada/legislation-lignes-directrices/lois-reglements/plan-prospectif-reglementation/plan/aliments-drogues-exigences-analyse-certaines-categories-produits-finis.html

12 août 2019 ...Plan prospectif de la réglementation 2019-2021 : Règlements modifiant le règlement sur les aliments et drogues (analyse du produit fini) Le titre de l'initiative réglementaire Règlements modifiant le règlement sur les aliments et drogues (analyse du produit fini) Lois habilitantes Loi sur les aliments et drogues Description Cette proposition remédie

Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/colombie-britannique-impot-provincial-societes/credit-impot-colombie-britannique-medias-numeriques-interactifs.html

2 avr. 2019 ... de produits médias numériques interactifs; la totalité ou presque de son entreprise consiste en l’une des deux activités suivantes ou les deux : développer des produits médias numériques interactifs, fournir des activités admissibles à une société qui a un établissement stable en Colombie-Britannique et dont l'entreprise principale est le développement de produits

Licence générale d’exportation no 46 – Cryptographie pour utilisation par certains consignataires

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2013-1/TexteComplet.html

17 mai 2019 ... n’autorise pas l’exportation ou le transfert de marchandises ou de technologies : a) destinées à être utilisées par une personne autre que le consignataire; b) destinées à être incorporées dans un produit à être utilisé par une personne autre que le consignataire; c) développées ou produites dans le cadre d’un contrat avec le gouvernement du Canada ou développées

Jeux WASA

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sciences-technologies/programmes/stages-jeunes-horizons-histoires-succes/jeux-wasa.html

16 août 2019 ... dans la catégorie « Création pour le développement durable » à Abidjan pour le vélo-lab de l’entreprise, baptisé « Alex ». L’entreprise a été choisie par le Conseil des arts du Canada, Patrimoine canadien et l’Organisation internationale de la Francophonie pour représenter le Canada dans cette catégorie. Cette expérience était une « occasion incroyable », affirme M. Pilard

Texte complet pour Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/texte-complet-pour-deuxieme-rapport-annuel.html

8 août 2019 ... à la réduction de la pollution atmosphérique résultant de l’élimination progressive de l’électricité produite à partir de charbon et grâce à la réduction du risque de maladies associées aux chaleurs extrêmes et aux maladies infectieuses. De nouvelles possibilités d’emploi, notamment dans le domaine de l’innovation des technologies propres, apparaîtront à mesure

Ressources naturelles

https://www.canada.ca/fr/services/environnement/ressources-naturelles.html

26 juil. 2019 ...Ressources naturelles Ressources naturelles, eau, forêts et industrie minière du Canada. Suivez : Facebook En demande Trouvez les prix de l'essence pour votre région Statistiques pour les produits de base Pétrole brut et produits pétroliers Utilisez un outil de référence géodésique En savoir plus sur les pipelines du Canada En savoir plus sur le pétrole

L'industrie des fibres de céramique réfractaire : aperçu des ententes sur la performance environnementale

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/ententes-performance-environnementale/resultats/industrie-fibres-ceramique-refractaire-apercu.html

16 août 2019 .... Les résultats de l'entente 2002 ont été pris en compte pour son renouvellement en 2006. L'entente 2006 s'est fondée sur les enseignements de la première et a mis l'accent sur le développement et la mise en œuvre d'un programme de bonne gestion des produits pour le secteur. L'entente 2006 : a inclu trois entreprises qui n'étaient pas signataires de la première a reflété

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 6

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-6.html

8 août 2019 ... et les gouvernements. 5.1 Développer l’innovation précoce Si le Canada est résolu à bâtir une économie de croissance propre et robuste, le soutien à la recherche est une priorité pour favoriser la mise sur le marché et la réussite commerciale des innovations technologiques. En 2018, les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont lancé de nouveaux programmes visant

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