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Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial (CRFPT)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/radiation/comite-radioprotection-federal-provincial-territorial.html

3 sept. 2019 ... Direction de la sûreté nucléaire Directeur général, Incendies et Sûreté nucléaire 280, rue Slater, bureau 1702 Ottawa (Ontario) K1P 1C2 Courriel : sean.baptiste@forces.gc.ca Site Web : Le Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes Observateurs Emploi et Développement social Canada Matthew Ziembicki, MPH Technologue d’hygiène industriel Unité

Le gouvernement du Canada investit dans la recherche et le développement industriels en Ontario

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2010/09/gouvernement-canada-investit-recherche-developpement-industriels-ontario.html

21 sept. 2010 ...Le gouvernement du Canada investit dans la recherche et le développement industriels en Ontario Avis aux médias Le 21 septembre 2010 - Ottawa, Ontario Au nom de l'honorable Gary Goodyear, ministre d'État aux Sciences et à la Technologie, ce 22 septembre, le député d'Ottawa-Orléans, Royal Galipeau, fera une annonce favorisant des projets de recherche

Règlement sur la scierie de la Première Nation de Fort William

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2011-86/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... de la Première Nation de Fort William [288 KB] Règlement à jour 2019-06-06; dernière modification 2011-06-30 Versions antérieures Table des matières Règlement sur la scierie de la Première Nation de Fort William DORS/2011-86 LOI SUR LE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DES PREMIÈRES NATIONS Enregistrement 2011-03-25 Règlement sur la scierie de la Première Nation

Décret sur les zones spéciales pour le renouveau industriel

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-82-405/page-3.html

8 avr. 2019 ... pour le renouveau industriel [168 KB] Règlement à jour 2019-06-06 ANNEXE II(article 3) Le plan prévoit qu’une aide soit accordée en vertu du Règlement sur le renouveau industriel canadien et du Règlement sur le développement industriel et régional aux zones spéciales désignées par le présent décret. DORS/84-276, art. 2 Table des matières Table des matières1 ... 3ANNEXE

Retombées économiques pour la population canadienne – Stratégie nationale de construction navale du Canada : Rrapport annuel 2018 - Rapports de la Stratégie nationale de construction navale - Stratégie nationale de construction navale - Mer - Approvisionnement en matière de défense - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/amd-dp/mer-sea/sncn-nss/rapport-report-2018-4-fra.html

20 mai 2019 ... nationale de construction navale, les chantiers navals sont tenus d’investir 0,5 % de la valeur des contrats accordés dans le cadre de la stratégie dans l’industrie maritime canadienne pour appuyer le développement des ressources humaines, les investissements technologiques et le développement industriel. À ce jour, sur les 20,4 millions de dollars d’obligations

Portail canadien d'information sur l'énergie bêta

https://www.statcan.gc.ca/fra/themes-debut/energie

13 août 2019 ... résidentiels, selon le groupe d'actif et la géographie Dépenses en immobilisations, industries d'extraction de pétrole et de gaz, Canada Dépenses au titre de la recherche et développement énergétique industrielle, selon le secteur de technologie, le groupe d'industries fondé sur le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) et le pays

Portail canadien d'information sur l'énergie bêta

https://www.statcan.gc.ca/fra/themes-debut/energie?wbdisable=true

13 août 2019 ... résidentiels, selon le groupe d'actif et la géographie Dépenses en immobilisations, industries d'extraction de pétrole et de gaz, Canada Dépenses au titre de la recherche et développement énergétique industrielle, selon le secteur de technologie, le groupe d'industries fondé sur le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) et le pays

Comité consultatif sur les agents pathogènes et les toxines : Biographies des membres

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/mandat/a-propos-agence/organismes-consultatifs-externes/liste/comite-consultatif-agents-pathogenes-humains-toxines/biographies-membres.html

5 juin 2019 ... pour la fabrication de dispositifs médicaux de diagnostic humain. Il est également un spécialiste de l'acquisition des ressources en vue du développement et de la commercialisation de nouveaux produits. Il possède une connaissance approfondie du développement industriel et de la fabrication de produits biopharmaceutiques. Ayush Kumar, Ph. D. : Ayush Kumar est professeur

Règlement sur les sables bitumineux de la Première Nation de Fort Mckay

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2007-79/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... : Règlement sur les sables bitumineux de la Première Nation de Fort Mckay [260 KB] Règlement à jour 2019-06-06 Table des matières Règlement sur les sables bitumineux de la Première Nation de Fort Mckay DORS/2007-79 LOI SUR LE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DES PREMIÈRES NATIONS Enregistrement 2007-04-19 Règlement sur les sables bitumineux de la Première Nation

Loi sur la Société de développement du Cap-Breton

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-25/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... marginale :Définitions 2 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi. compagnies compagnies[Abrogée, 2000, ch. 23, art. 6] conseil conseil Le conseil d’administration de la Société. (Board) division des charbonnages division des charbonnages[Abrogée, 2000, ch. 23, art. 6] division du développement industriel division du développement industriel

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