Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 47 236 résultats de recherche

Plan ministériel 2018-2019 Audits internes à venir au cours du prochain exercice

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/pm-2018-19-ai.html

1 nov. 2019 ...Plan ministériel 2018-2019 Audits internes à venir au cours du prochain exercice Les agences de développement régional (ADR) fédérales, dont l’APECA, et le Secteur de la vérification interne du Bureau du contrôleur général (BCG) du Canada ont conclu un accord sur les niveaux de service. Cette entente, qui est entrée en vigueur le 1er avril 2012, précise

Audit interne de la gestion de l'information au sein des Agences de développement régional

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/verifications-evaluations/audits-internes-horizontaux/audit-interne-gestion-information-agences-developpement-regional.html

14 févr. 2017 ...Audit interne de la gestion de l'information au sein des Agences de développement régional Rapport final Octobre 2016 Bureau du contrôleur général (BCG) Table des matières Sommaire exécutif Conformité aux normes professionnelles Contexte Objectif et portée de l’audit Constatations détaillées et recommandations Constatation 1 : Orientation stratégique

Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/organisation/transparence/rpp-2016-17-secii.html

16 déc. 2019 ... utiles nécessaires aux collectivités. Il s’agit en outre de stimuler les dépenses en immobilisations dans les initiatives de croissance sectorielle qui contribuent au développement de l’économie régionale. En 2016-2017, l’Agence continuera d’encourager la création de partenariats entre les collectivités, les provinces et les intervenants locaux afin de réunir

Nouveau-brunswick entente generale de modification

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nb-modification.html

8 janv. 2020 ... si ses dispositions étaient contenues dans l’Entente. 13. La présente Entente de modification est faite en anglais et en français, et les deux versions font foi. Signée au nom du Canada le 8 février 1998. Ministre du Développement des ressources humaines Témoin Daniel Miller pour : AB Ferguson cadre supérieur régional Développement des ressources humaines

ARCHIVÉE - Loi sur le développement industriel et régional

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-8/section-3-20030401.html

1 avr. 2003 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le développement industriel et régional Version de l'article 3 du 2003-04-01 au 2019-12-22 : Version précédentede l'article  Note marginale :Classement et répartition des districts 3 (1) Au plus tard le 1er juillet de chaque année, le ministre, en conformité avec le paragraphe (2), répartit les districts

Loi sur l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_26/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ... de développement régional (Québec) Federal Office of Regional Development — Quebec (2) L’annexe de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, de ce qui suit : Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec Economic Development Agency of Canada for the Regions of Quebec 1995, ch. 1Loi sur le ministère de l’Industrie 20

Région de l'Alberta

http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100020655/1100100020659

15 nov. 2019 ... et Développement du Nord Canada (AADNC), région de l'Alberta. L'un des 10 bureaux régionaux du ministère, le bureau régional de l'Alberta travaille étroitement avec les 45 Premières Nations de l'Alberta en vue de financer et d'assurer des programmes « essentiels », notamment des programmes d'enseignement, gouvernementaux, d'aide sociale, de services à l'enfance

ARCHIVÉE - Loi sur le développement industriel et régional

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-8/section-3-20021231.html

31 déc. 2002 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le développement industriel et régional Version de l'article 3 du 2002-12-31 au 2003-03-31 : Version suivantede l'article  Note marginale :Classement et répartition des districts 3 (1) Au plus tard le 1er juillet de chaque année, le ministre, en conformité avec le paragraphe (2), répartit les districts

ARCHIVÉE - Loi sur le développement industriel et régional

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-8/section-2-20030401.html

1 avr. 2003 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le développement industriel et régional Version de l'article 2 du 2003-04-01 au 2019-12-22 : Version précédentede l'article  Note marginale :Définitions 2 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente loi. affaire commerciale affaire commerciale Affaire commerciale au sens des règlements; s’entend

Le Canada et l’Association des Nations de l’Asie du Sud-Est

https://www.international.gc.ca/world-monde/international_relations-relations_internationales/asean/index.aspx?lang=fra

1 nov. 2019 ... le Canada dans la région aide à renforcer le programme de politique régionale, ainsi que les institutions, les organisations et les réseaux de l’ANASE afin que celle-ci puisse s’attaquer aux priorités communes de développement régional. Message de l’ambassadrice Diedrah Kelly est l’ambassadrice du Canada auprès de l’Association des Nations de l’Asie du Sud

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :