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Environ 6 814 résultats de recherche

Sociétés de régime fédéral

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/societes-de-regime-federal.html

11 juil. 2019 ..., responsabilités et processus pour les intermédiaires enregistrés qui aident les sociétés de régime fédéral. Collaborateurs Innovation, Sciences et Développement économique Canada Ce que nous faisons Statistiques Transactions mensuelles Engagements de service

Commémoration Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/commemoration-canada.html

6 sept. 2019 ...Apprenez-en davantage sur le financement disponible pour des initiatives d’intérêt national qui commémorent des aspects importants de l’histoire du Canada.

Rembourser un prêt étudiant – Par où commencer?

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/education/aide-etudiants/bourses-prets/rembourser.html

26 août 2019 ...Il y a une période de non-remboursement de six mois avant de commencer à rembourser vos prêts étudiants du gouvernement du Canada.

Réunion du Comité consultatif de la ministre sur l’économie clandestine – Le 11 avril 2019 – Compte rendu des discussions

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/alerte-fiscale/comite-consultatif-ministre-economie-clandestine/avril-2019-crd.html

10 juil. 2019 ... administrations fiscales homologues lors d'une prochaine réunion. Le Comité a également été invité à explorer la possibilité de partenariats similaires, au niveau des communications, pour d’autres industries. 5. Le milieu universitaire et l’économie clandestine (EC) La candidate au doctorat de l’Université d’Ottawa, Aline Coutinho, et le professeur Nathan Young

Secteur immobilier

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/programmes/a-propos-agence-revenu-canada-arc/observation/secteur-immobilier.html

6 août 2019 ...Renseignements sur la façon dont l’Agence du revenu du Canada traite l'inobservation dans le secteur immobilier

InfoCapsule 17 : Montant de retenue

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/invalidite/epargne/emetteurs/infocapsules/montant-retenue.html

10 sept. 2019 ...Le montant de retenue est le montant total de la Subvention canadienne pour l’épargne-invalidité (SCEI) et du Bon canadien pour l’épargne-invalidité (BCEI) qui ont été versés dans un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) au cours des 10 années précédant un évènement; moins, tout montant de SCEI et BCEI qui a été versé dans le REEI au cours de la même...

Gestion des collections — Programme d’aide aux musées

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/aide-musees/gestion-collections.html

30 août 2019 ...Faites une demande d'aide financière dans ce volet pour des projets visant à améliorer les connaissances, les capacités et les pratiques liées aux fonctions muséales clés.

Accès au patrimoine — Programme d’aide aux musées

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/aide-musees/acces-patrimoine.html

30 août 2019 ...Faites une demande d'aide financière dans le cadre de ce volet qui permet aux organismes patrimoniaux de créer des expositions qui pourront ensuite être présentées ailleurs au Canada.

Déterminer vos besoins en assurance

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/services/assurance/determiner-besoins-assurance.html

9 oct. 2019 ...Comment l’assurance fonctionne, pourquoi vous pouvez avoir besoin d’assurance, comment l’assurance est réglementée.

Prestations d'invalidité

https://www.canada.ca/fr/services/prestations/handicap.html

29 juil. 2019 ...Comprend des prestations d’invalidité et la prestation pour enfants handicapés, des régimes d’épargne et un programme de remboursement de la taxe d'accise sur l'essence.

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