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D-01-06 : Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/protection-des-vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/exportation/d-01-06/fra/1320037517418/1320037680823

9 avr. 2019 ... ont été retirées de ce document pour être incluses dans d'autres documents de procédure administrative, le cas échéant. Sur cette page Révision Introduction Portée Références Définitions, abréviations et acronymes 1.0 Exigences générales 1.1 Fondement législatif 2.0 Délivrance de notifications 2.1 Non-conformité 2.2 Intervention d'urgence 2.3 Délais de notification 2.4

29 septembre 2016 - Communiqué de presse maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://tsb-bst.gc.ca/fra/medias-media/communiques/marine/2016/m15c0094-20160929.html

27 mars 2019 ... négatives sur ses habiletés motrices et fait croître ses risques d'hypothermie, ce qui a réduit ses chances de survie dans l'eau. Comme on n'a pas émis le signal d'urgence amorçant les procédures en cas d'homme à la mer, l'équipage a réagi à la situation de manière non coordonnée et non conforme aux procédures d'urgence de l'entreprise. En outre, la mise à l'eau

Les lauréats de 2017-2018

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/mrgnc-mngmnt/xmplry-wrds/rcpnts-2017-fr.aspx

25 janv. 2019 ... et novatrice de supports accessibles, permettant de réunir les proches qui sont séparés dans les situations d'urgence. M. Mueller est également un membre actif des pisteurs secouristes juniors du parc de Winsport, groupe d'intervention en cas d'urgences médicales et de problèmes de sécurité dans le parc. Il a fait preuve de beaucoup d'innovation technologique

D-01-06 : Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/exportation/d-01-06/fra/1320037517418/1320037680823

9 avr. 2019 ... ont été retirées de ce document pour être incluses dans d'autres documents de procédure administrative, le cas échéant. Sur cette page Révision Introduction Portée Références Définitions, abréviations et acronymes 1.0 Exigences générales 1.1 Fondement législatif 2.0 Délivrance de notifications 2.1 Non-conformité 2.2 Intervention d'urgence 2.3 Délais de notification 2.4

D-01-06 : Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/date/d-01-06/fra/1320037517418/1320037718275

9 avr. 2019 ... ont été retirées de ce document pour être incluses dans d'autres documents de procédure administrative, le cas échéant. Sur cette page Révision Introduction Portée Références Définitions, abréviations et acronymes 1.0 Exigences générales 1.1 Fondement législatif 2.0 Délivrance de notifications 2.1 Non-conformité 2.2 Intervention d'urgence 2.3 Délais de notification 2.4

D-01-06 : Politique phytosanitaire canadienne relative à la notification de non-conformité et d'action d'urgence - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://www.inspection.gc.ca/protection-des-vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/date/d-01-06/fra/1320037517418/1320037718275

9 avr. 2019 ... ont été retirées de ce document pour être incluses dans d'autres documents de procédure administrative, le cas échéant. Sur cette page Révision Introduction Portée Références Définitions, abréviations et acronymes 1.0 Exigences générales 1.1 Fondement législatif 2.0 Délivrance de notifications 2.1 Non-conformité 2.2 Intervention d'urgence 2.3 Délais de notification 2.4

29 septembre 2016 - Communiqué de presse maritime - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/medias-media/communiques/marine/2016/m15c0094-20160929.html

27 mars 2019 ... négatives sur ses habiletés motrices et fait croître ses risques d'hypothermie, ce qui a réduit ses chances de survie dans l'eau. Comme on n'a pas émis le signal d'urgence amorçant les procédures en cas d'homme à la mer, l'équipage a réagi à la situation de manière non coordonnée et non conforme aux procédures d'urgence de l'entreprise. En outre, la mise à l'eau

Avis aux intervenants : Ébauche de ligne directrice Urgences en matière de Santé Publique ou touchant les Forces Armées Canadiennes — utilisation Immédiate ou mise en réserve de drogues

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/participation-public-consultations/medicaments/avis-ebauche-ligne-directrice-utilisation-immediate-mise-reserve-drogues-publique-forces-amees-canadiennes.html

10 mai 2019 ... au Canada pour les activités de préparation et d'intervention en cas d'urgence entreprises par les responsables de la santé publique (RSP). Le cadre proposé permettrait aux RSP de demander des médicaments non autorisés pour traiter une population de masse en cas d'urgence médicale, comme les nouvelles maladies émergentes pour lesquelles les traitements

Services consulaires : Normes de service - Voyage.gc.ca

https://voyage.gc.ca/assistance/info-d-urgence/consulaire/normes

4 sept. 2019 ... de passeport en cas de situation d’urgence à l’étranger. Étant donné que ces services sont rendus au nom du Programme de passeport géré par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC), ils sont soumis aux normes de service de ce ministère. Affaires mondiales Canada dirige également l’intervention internationale du Canada en cas d’urgence à grande échelle (p. ex

Understanding a Material Safety Data Sheet (MSDS)

https://www.cchst.ca/products/Supplements/MSDS_FTSS/msds_understand.html

29 nov. 2019 ... particulier. On y trouve notamment les propriétés de la substance en question, les risques qu'elle présente, la façon de l'utiliser sans danger et les mesures à prendre en cas d'urgence. Le présent document a pour but d'aider le travailleur canadien à comprendre et interpréter ce genre d'information. Table des matières 1. Introduction 1. Identification du produit

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