Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 5 488 résultats de recherche

Vérification du programme commercial dans le mode maritime

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/agency-agence/reports-rapports/ae-ve/2018/acpmm-vpcmm-fra.html

16 mai 2019 ... à la coque du navire afin de permettre l’introduction de marchandises de contrebande. Dans les grands ports, l’Agence fait passer les conteneurs maritimes importés par des portiques de détection des radiations afin de déceler la présence de matières radiologiques. Les infractions aux lois ou aux règlements peuvent entraîner des sanctions administratives pécuniaires

Réunion du Comité consultatif des fournisseurs – le 7 novembre 2018 - Les services offerts aux enterprises - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/ccf-sac/rccf-sacm-2018-11-07-fra.html

23 mai 2019 ... Pause santé 10 h 30 à 10 h 45 10 h 30 à 10 h 45 Restructuration des services du Bureau des petites et moyennes entreprises 10h45 à 12h Lorenzo Ieraci, Director General, Office of Small and Medium Enterprises Pause santé 12 h à 12 h 45 12 h à 12 h 45 Régime des justes salaires 12 h 45 à 13 h 15 Barbara Moran, directrice générale, Direction de la politique

La salubrité des aliments pour les adultes âgés de 60 ans et plus

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/salubrite-aliments-pour-populations-vulnerables/salubrite-aliments-pour-adultes-ages-60-ans-et-plus.html

5 juin 2019 ... et à tartiner pasteurisés comme les fromages à la crème. Fromages pasteurisés et non pasteurisés à pâte dure comme le romano et le parmesan. Germes « pousses » de légume Germes « pousses » cru(e)s comme les germes « pousses » de luzerne, de trèfle, de radis et les fèves germées. Germes « pousses » bien cuit(e)s. Pâtés et viandes à tartiner Pâtés et viandes à tartiner

La salubrité des aliments pour les femmes enceintes

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/salubrite-aliments-pour-populations-vulnerables/salubrite-aliments-pour-femmes-enceintes.html

5 juin 2019 ... les fromages à la crème. Fromages pasteurisés et non pasteurisés à pâte dure comme le romano et le parmesan. Germes « pousses » de légume Germes « pousses » cru(e)s comme les germes « pousses » de luzerne, de trèfle, de radis et les fèves germées. Germes « pousses » bien cuit(e)s. Pâtés et viandes à tartiner Pâtés et viandes à tartiner réfrigérés. Pâtés et viandes

Nouvelles demandes d’homologation et demandes de modification d'homologation pour les instruments autres que les dispositifs de diagnostic in vitro (nDDIV) de classe 3

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/instruments-medicaux/information-demandes/lignes-directrices/forum-international-organismes-reglementation-materiels-medicaux/classe-3-instruments-autres-dispositifs-diagnostic-in-vitro-nouvelles-demandes-modification.html

18 juin 2019 ... pour Santé Canada Tout renseignement transmis à Santé Canada doit être accompagné d'une lettre. Cette lettre doit présenter l'objectif de la demande ainsi qu'une courte description de la trousse déposée. Elle peut également présenter des renseignements sur la présentation de renseignements exclusifs. Classification Nouvelles demandes et demandes de modification

Loi sur les dispositifs émettant des radiations

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/R-1/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... que ce soit, des dispositifs émettant des radiations. (manufacturer) inspecteur inspecteur Individu désigné à ce titre en vertu de l’article 7. (inspector) location location Sont assimilées à la location l’offre de location et la possession pour location. (lease) ministre ministre Le ministre de la Santé. (Minister) personne personne Individu ou organisation au sens de l’article 2

Loi sur les dispositifs émettant des radiations

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/R-1/page-1.html

8 avr. 2019 ... des radiations. (manufacturer) inspecteur inspecteur Individu désigné à ce titre en vertu de l’article 7. (inspector) location location Sont assimilées à la location l’offre de location et la possession pour location. (lease) ministre ministre Le ministre de la Santé. (Minister) personne personne Individu ou organisation au sens de l’article 2 du Code criminel

Nouvelles demandes d’homologation et demandes de modification d'homologation pour les instruments autres que les dispositifs de diagnostic in vitro (nDDIV) de classe 4

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-sante/instruments-medicaux/information-demandes/lignes-directrices/forum-international-organismes-reglementation-materiels-medicaux/classe-4-instruments-autres-dispositifs-diagnostic-in-vitro-nouvelles-demandes-modification.html

18 juin 2019 ... (si c'est accepté), il faut l'indiquer, de même que les numéros de référence connexes. Note : La lettre d'accompagnement ne doit contenir aucun renseignement scientifique détaillé. Directives additionnelles pour Santé Canada Tout renseignement transmis à Santé Canada doit être accompagné d'une lettre. Cette lettre doit présenter l'objectif de la demande ainsi

Rapport annuel du Programme canadien de prêts aux étudiants - 2015 à 2016

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/prets-bourses-canadiens-etudiants/rapports/annuel-pcpe-2015-2016.html

3 juil. 2019 ...; favorise la croissance inclusive en offrant des possibilités et de l'aide aux Canadiens qui ont des besoins particuliers, comme les Autochtones, les personnes handicapées, les sans-abri et les nouveaux immigrants; encadre les relations de travail, la santé et la sécurité au travail, les normes du travail, l'équité en emploi et l'indemnisation des travailleurs

Règlement sur les aliments et drogues

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._870/page-121.html

3 juin 2019 ... de fabrication unique, (ii) le symbole de mise en garde contre les rayonnements figurant à l’annexe 3 du Règlement sur la radioprotection et la mention « RAYONNEMENT — DANGER — RADIATION »; b) dans la notice d’accompagnement de la drogue destinée à l’étude. DORS/2012-129, art. 5 DORS/2018-69, art. 24(F) Version précédente Présentation de renseignements et documents

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :