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Environ 2 950 résultats de recherche

Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4034/remboursement-tps-tvh-organismes-services-publics.html

11 févr. 2019 ... mixtes, cependant ils ne comprennent pas les livres numériques, les journaux, les magazines, les catalogues, les livres à colorier, les agendas et autres. Return to footnote1referrer Footnote 2 Un remboursement au point de vente est disponible sur les livres à Terre-Neuve-et-Labrador jusqu’au 31 décembre 2016 et de nouveau à compter du 1er janvier 2018. Return to

Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus — Plan ministériel 2019-2020

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2019-2020/paiements-transfert-plus-5m.html

11 avr. 2019 ... et culture Lien au répertoire des programmes du ministère Soutien et développement des industries culturelles : Fonds du Canada pour les périodiques Description Le Fonds du Canada pour les périodiques appuie les activités des éditeurs et des organismes de magazines payants et de journaux non quotidiens canadiens afin d'assurer l'accès à une variété de magazines

Membres du conseil consultatif de l'IALA – Biographies - IRSC

https://cihr-irsc.gc.ca/f/50737.html

14 janv. 2020 ... partie du palmarès 2015 des 40 personnalités de moins de 40 ans de la revue Avenue Magazine de Calgary. An-Wen Chan chercheur Phelan Hôpital Women’s College Professeur agrégé de médecine (dermatologie) Université de Toronto Épidémiologiste clinique, le Dr Chan pratique la chirurgie de Mohs pour le traitement des cancers cutanés à l'Hôpital Women's College

Règlement précisant les renseignements auxquels le public a accès

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2001-7/TexteComplet.html

22 mars 2006 ... à la raison pour laquelle ils figurent dans le dossier ou document; e) les renseignements personnels qui figurent dans une publication, y compris les magazines, livres et journaux, sous forme imprimée ou électronique, qui est accessible au public, si l’intéressé a fourni les renseignements. Entrée en vigueur 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2001

Lignes directrices - Programme d’action et de lutte contre le racisme

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/programme-action-lutte-contre-racisme/lignes-directrices.html

14 janv. 2020 ... ne sont pas admissibles : tout type d’honoraire pour les membres bénévoles d’un conseil d’administration ou d’autres corps de gouvernance; les assemblées générales annuelles ou les réunions régulières du conseil d’administration d’un organisme ou d’une association, y compris les frais de voyage connexes; la production continue de bulletins d’information, de journaux, de magazines

Renseignements sur la TPS/TVH pour les non-résidents qui font affaire au Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/rc4027/renseignements-tps-tvh-non-residents-font-affaire-canada.html

11 févr. 2019 ... de divertissement, à un colloque, à une activité ou à un événement qui a lieu au Canada, même si vous êtes un petit fournisseur; vous êtes l'hôte d'un congrès au Canada, et plus de 25 % des délégués sont des résidents du Canada, même si vous êtes un petit fournisseur; vous n'êtes pas un petit fournisseur et vous sollicitez des ventes de livres, de journaux, de revues

Perspectives électorales - Application de la législation électorale - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue7&document=p7&lang=f

14 janv. 2020 ... au sein du Parti conservateur. Elle et son mari se joignent au Club des jeunes conservateurs, puis elle devient présidente de son regroupement local et vice-présidente de son regroupement de l'Ontario. Pendant une dizaine d'années, Ellen occupe plusieurs postes de bureau et de comptabilité. Dans le livre Saturday's Child: Memoirs of Canada's First Female Cabinet

SOMNIA - Pleins feux sur les nouvelles militaires

https://www.cfc.forces.gc.ca/Somnia/2019/11/14/somnia-fra.html

15 nov. 2019 ... Street Journal The Take Down Trump Project Peter Nicholas | The Atlantic Trump Is Surrounded Michael Scherer and Zeke J. Miller | Time Magazine Donald Trump After Hours Thomas Geoghegan | Bloomberg Opinion Don't Impeach Trump. Give Him Immunity. Fareed Zakaria | The Washington Post Zelensky planned to announce Trump’s ‘quid pro quo’ on my show. Here’s what

Rapport détaillé - Contrats - Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

https://www.priv.gc.ca/fr/protection-de-la-vie-privee-et-transparence-au-commissariat/divulgation-proactive/divulgation-des-contrats-de-plus-de-10-000/2014-15/q4_co-20150016/

30 avr. 2015 ...Divulgation des contrats de plus de 10 000 $ Retourner à la liste Rapport détaillé Frais de contrat Nom du vendeur : Gartner Group Canada Co. Numéro de référence : CO-20150016 Date du contrat : 2015-03-30 Devis descriptif : 1143 - Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules Durée du contrat : 2015-04-01 au 2016-03-31

Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 37e élection générale tenue le 27 novembre 2000 - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rep%2Foff%2Fsta&document=stat08&lang=f

27 août 2018 ..., le Registre national des électeurs et des comparaisons entre les systèmes électoraux canadien et américain. Le directeur général des élections accorde 25 entrevues à diverses stations de radio et de télévision et divers journaux et magazines, ainsi qu'à CBS News et à la BBC. Le réseau francophone d'information RDI produit deux documentaires télévisés sur les coulisses

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