Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 35 624 résultats de recherche

Lignes directrices sur la présentation des demandes – Soutien aux éditeurs : Développement des entreprises

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-livre/developpement-entreprises/lignes-directrices.html

15 août 2019 ... additionnelles pourraient s'appliquer et, le cas échéant, seront inscrites dans l'accord de financement. Bien-être au travail Le gouvernement du Canada est résolu à promouvoir des milieux de travail sains, où le harcèlement, les mauvais traitements et la discrimination ne sont pas tolérés. Les organismes qui reçoivent du financement de la part de Patrimoine canadien

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 5

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-5.html

8 août 2019 ... des risques, pour déterminer les mesures à prendre en vue de répondre à ces risques, ainsi que pour élaborer des ressources, de la formation, des cours, des directives et des cadres de travail qui soutiennent l’infrastructure résiliente, la planification des communautés et la prise de décisions en milieu commercial. Des efforts sont également déployés dans plusieurs

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 9

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-9.html

8 août 2019 ... de commentaires (janvier 2018) et création de groupes de travail techniques; Introduction du projet de loi fédéral sur la tarification de la pollution par le carbone (C-74) à la Chambre des communes (mars 2018); Publication des répercussions estimées du système fédéral de tarification de la pollution par le carbone (avril 2018); Publication du document sur les Obligations

Nanoparticules fabriquées : Aspects liés à la santé et à la sécurité

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/sante-securite/rapports/nanoparticules-fabriquees.html

17 juil. 2019 ... Limites en matière de l'exposition professionnelle (LEP) actuelles 5.0 Risque d'exposition pour les employés des milieux de travail sous réglementation fédérales 6.0 Méthodes d'évaluation de l'exposition 6.1 Évaluation des risques et gestion des risques 6.2 Difficultés liées à la méthode d'échantillonnage de nanoparticules 6.3 Évaluation de l'exposition

Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2019 (Info Source)

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/acces-information-protection-renseignements-personnels/sources-renseignements-gouvernement-federal-fonctionnaires-federaux-2019-info-source.html

28 juin 2019 ...Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2019 (Info Source) Table des matières Présentation d’Info Source Contexte Responsabilités Fonctions, programmes et activités institutionnels Courriels et technologie en milieu de travail Approvisionnement en matériel Approvisionnement en logiciels Courriel Services

Exigences du Programme pour les postes à bas salaire

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/travailleurs-etrangers/salaire-moyen/bas/exigences.html

6 août 2019 ... les travailleurs au Canada, y compris les travailleurs étrangers temporaires. L'exploitation de travailleurs étrangers temporaires constitue une violation des lois canadiennes et des droits de l'homme. L'emploi dans la plupart des professions est régi par des lois provinciales et territoriales qui s'occupent des questions relatives aux normes du travail et d'emploi

Chapitre 1 - Aperçu

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/manuel-de-loperation-honour/apercu.html

30 juil. 2019 .... En avril 2014, par suite d’allégations d’inconduite sexuelle au sein des FAC, le CEMD a annoncé un examen externe indépendant des politiques et des procédures en milieu de travail des Forces. En avril 2015, Marie Deschamps, ex-juge à la Cour suprême du Canada et responsable de l’examen externe (REE), a publié son rapport sur l’inconduite sexuelle au sein des FAC

Texte complet pour Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/texte-complet-pour-deuxieme-rapport-annuel.html

8 août 2019 ..., qui correspond à la deuxième année de mise en œuvre du CPC, les efforts se sont poursuivis dans la mise en œuvre de plus de 50 mesures introduites dans le CPC. Ceci comprend le travail sur la tarification de la pollution au carbone, l’introduction de règlementations clés, la mise en œuvre de programmes et initiatives de financement visant à améliorer l’efficacité

Cessation, mise à peid ou congédiement

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/normes-travail/cessation-emploi.html

29 juil. 2019 ... de respecter un élément principal de son contrat d'emploi; a modifié ses conditions de travail unilatéralement et de manière appréciable; a manifesté l'intention de procéder comme ci-dessus. Pour des renseignements généraux, veuillez consulter Congédiement injuste (publication 8 – Normes du travail) et Mesures disciplinaires progressives (publication – Norme du travail

Suivi des lettres de mandat: livrer des résultats pour les Canadiens

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/campagnes/mandat-suivi-resultats-canadiens.html

9 août 2019 ... d’éviter de payer de l’impôt, telles que la surveillance des télévirements, des déclarations pays par pays provenant de multinationales et des données de la norme commune de déclaration provenant de comptes bancaires à l’étranger appartenant à des contribuables canadiens. En outre, le Canada travaille avec des administrations fiscales de partout dans le monde

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :