Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 167 603 résultats de recherche

Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouvelle-Écosse

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4008-tables-supplementaires-retenues-paie/t4008ns/t4008ns-janvier-information-generale.html

17 déc. 2018 ...Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Nouvelle-Écosse T4008-NS (F) Rev. 19 Ce guide explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible. Pour obtenir plus de renseignements, communiquez avec votre bureau des services fiscaux. Remarque Vous devez consulter deux tables de retenues d'impôt pour déterminer les montants applicables

Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-99/page-2.html

8 avr. 2019 ...Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (DORS/2010-99) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse [55 KB] | PDFTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH

Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-99/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (DORS/2010-99) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse [55 KB] | PDFTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH

Ordonnance sur les contributions de commercialisation du dindon de la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._169/index.html

8 avr. 2019 ...Ordonnance sur les contributions de commercialisation du dindon de la Nouvelle-Écosse (C.R.C., ch. 169) Texte complet : HTMLTexte complet : Ordonnance sur les contributions de commercialisation du dindon de la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Ordonnance sur les contributions de commercialisation du dindon

Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/nouvelle-ecosse-impot-provincial-societes/credit-impot-nouvelle-ecosse-recherche-developpement.html

2 avr. 2019 ...Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement Vous avez droit à ce crédit si vous avez un établissement stable en Nouvelle-Écosse et si vous avez engagé des dépenses admissibles à l'égard d'activités de recherche et de développement effectuées dans cette province. Le crédit est égal à 15 % des dépenses admissibles

T1285 ARCHIVÉE - Crédit d'impôt de la Nouvelle-Ecosse pour capital de risque

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t1285.html

12 févr. 2019 ...ARCHIVÉE - T1285 Crédit d'impôt de la Nouvelle-Ecosse pour capital de risque Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence

Nouvelle-Écosse et tarification de la pollution

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/fonctionnement-tarification-pollution/nouvelle-ecosse.html

20 nov. 2018 ...Nouvelle-Écosse et tarification de la pollution La protection de l’environnement et la croissance de l’économie vont de pair. En 2016, le gouvernement fédéral a travaillé avec les provinces et les territoires, en tenant compte des commentaires des peuples autochtones, à l’élaboration du premier plan exhaustif de lutte contre les changements climatiques

Entente Canada — Nouvelle-Écosse sur le développement de la main-d’œuvre

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/ententes-developpement-main-oeuvre/ne.html

8 mai 2019 ...Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement de la main-d’œuvre Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Nouvelle-Écosse est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente la version officielle entre

ONÉ - Aperçu du marché : Pourquoi les tarifs d’électricité changent-ils selon la période de la journée en Ontario et en Nouvelle-Écosse?

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/09-04lctrctrts-fra.html

28 août 2019 ...-Écosse? Date de diffusion : 2018-09-26 Avec la tarification au compteur horaire, les prix changent selon l’heure du jour. L’Ontario et la Nouvelle-Écosse appliquent la tarification au compteur horaire à un bon nombre de leurs consommateurs d’électricité résidentiels à l’aide de compteurs intelligents. Non seulement les compteurs intelligents mesurent la quantité

Infrastructure Canada - Bridgewater (Nouvelle-Écosse)

https://www.infrastructure.gc.ca/cities-villes/videos/bridgewater-fra.html

22 mars 2019 ...Bridgewater (Nouvelle-Écosse) Résumé Version PDF (255,85 Ko) Version HTML « En accordant la priorité à nos résidents les plus vulnérables, nous générerons des retombées positives pour l'ensemble de la communauté… Le Défi des villes intelligentes nous permet, en tant que communauté, de nous concentrer sur ce à quoi ressemble le système énergétique

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :