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Lignes directrices administratives - 2019

http://nexus.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/2019/html/admin-fra.html

21 déc. 2018 ... liquide en hectolitres KGM Masse en kilogrammes KNS Masse en kilogrammes de la matière mentionnée KSD Masse en kilogrammes séchés à l'air LPA Volume liquide en litres d'alcool pur LTR Volume liquide en litres MBQ Radioactivité en mégabecquerels MIL Milliers MTK Superficie en mètres carrés MTQ Volume en mètres cubes MTR Mètres MWH Énergie électrique

Procédure opérationnelle: Plan d'intervention et de contrôle à la suite de la détection de rayonnements dans des conteneurs d'expédition maritimes contenant des produits alimentaires importés - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/aliments/continuum-de-la-conformite/documents-d-orientation-pour-les-inspecteurs/pirs/apercu/rayonnements-dans-des-conteneurs-d-expedition-mari/fra/1540825581002/1540825581236

20 nov. 2018 ... le terme « rayonnement » le type de déclencheur doit être un aiguillage des douanes le domaine de préoccupation doit être un danger environnemental (radioactivité) 6.3 Évaluation des risques La salubrité des aliments que contient le conteneur d'expédition maritime est évaluée au moyen des résultats des analyses réalisées sur les échantillons prélevés par l'ACIA

RG-9 Documents pour appuyer l'accès au marché pour les aliments du bétail – aliments mélangés et aliments à ingrédient unique - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/animaux/aliments-du-betail/directives-reglementaires/rg-9/fra/1547700382132/1547700382444

16 janv. 2019 ... de ce qui suit : protéines animales médicaments (y compris les antibiotiques) BPC totaux, furanes, dioxines et BPC de type dioxine hormones radioactivité pesticides tout autre type de contaminant physique, chimique, microbien ou environnemental Déclarations selon lesquelles un produit est sans OGM, qu'il ne contient aucun organisme génétiquement modifié (ou des parties

11.6 - Archivée - Chapitre 11 – Exportation - Aliments - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/aliments/directives-archivees-sur-les-aliments/produits-de-viande-et-de-volaille/manuel-des-methodes/chapitre-11/fra/1362883479397/1362883578588?chap=6

21 déc. 2018 ... de l'exploitant de se renseigner sur les exigences du pays importateur advenant le cas où il veut exporter ce genre de viande dans ce pays et qu'officiellement ce dernier n'a pas informé l'ACIA de la possibilité d'approuver cette viande. 11.6.6 Annexes Annexe A : Attestation relative à la Radioactivité Annexe B : Demande pour retourner des produits canadiens exportés

Comité de radioprotection fédéral provincial-territorial - Plan d’activités triennal (2017-2020)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/securite-et-risque-pour-sante/comite-radioprotection-federal-provincial-territorial-plan-activites-2017-2020.html

1 nov. 2018 ... à propos de la préparation à intervenir en cas d’accidents nucléaires et du spectre d’attentats terroristes perpétrés à l’aide d’armes nucléaires, de « bombes sales » pour disperser la radioactivité ou d’attaques contre de grandes installations nucléaires (p. ex. des réacteurs). Les provinces et les territoires sont responsables de la santé et la sécurité

Systèmes de sûreté des centrales nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/reactors/power-plants/nuclear-power-plant-safety-systems/index.cfm

12 déc. 2018 ... à haute efficacité et de radiamètres. Les filtres suppriment plus de 99 % du rayonnement dans l'air avant qu'il soit rejeté dans l'environnement. Des systèmes semblables suppriment la radioactivité dans les rejets d'eau. Un inspecteur de la CCSN vérifie les taux de rayonnement Les rejets d'eau proviennent habituellement des eaux de lavage servant à nettoyer

ARCHIVÉE - Règlement sur les aliments et drogues

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._870/section-C.03.202-20180613.html

13 juin 2018 ..., (iv) la mention de l’emploi recommandé et de la radioactivité qu’il est recommandé d’administrer pour ledit emploi, ou une indication renvoyant à la notice d’accompagnement où figurent les mêmes renseignements, (v) [Abrogé, DORS/2017-259, art. 16] (vi) le symbole de mise en garde contre les rayonnements figurant à l’annexe 3 du Règlement sur la radioprotection

Déchets radioactifs de faible et de moyenne activité - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/waste/low-and-intermediate-waste/index.cfm

11 juil. 2018 .... Déchets radioactifs de faible activité Déchets radioactifs de moyenne activité Principales sources de déchets Gestion à long terme des déchets de faible et de moyenne activité Déchets radioactifs de faible activité Installation de stockage de déchets de faible activité Les déchets de faible activité contiennent des matières dont la radioactivité dépasse les seuils

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