Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 5 858 résultats de recherche

ARCHIVÉE - Loi sur l’Office des droits de surface du Yukon

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/Y-4.3/section-2-20190715.html

15 juil. 2019 ... mesurée vers la terre à partir de la limite naturelle de tout cours ou plan d’eau navigable contigu à une terre désignée ou situé sur celle-ci. (waterfront right-of-way) exploitation exploitation Relativement aux ressources fauniques, halieutiques ou végétales, activités de prise, de chasse, de piégeage, de pêche ou de cueillette, selon le cas, exercées

Le ministre Ashfield annonce l'acceptation du NGCC S. Dudka

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2013/03/ministre-ashfield-annonce-acceptation-ngcc-dudka.html

22 mars 2013 ... principalement pour favoriser la conservation et la protection des ressources halieutiques. « Notre gouvernement est fier d'accepter le NGCC S. Dudka au sein de la flotte de la Garde côtière, a affirmé le ministre Ashfield. Ce navire spécialisé, nommé en l'honneur d'un ancien combattant médaillé et agent des pêches, servira à protéger les ressources halieutiques

Pêches et Océans Canada

http://dfo-mpo.gc.ca/oceans/conservation/news-nouvelles/2019-03-06/index-fra.html

6 mars 2019 ... de cette collaboration et vise à favoriser la productivité et la diversité des ressources halieutiques ainsi que le rétablissement des espèces marines en péril. Si vous avez des questions concernant le contexte ou l'état de la ZPM du Banc-des-Américains, veuillez-vous adresser à Susanne Mark, biologiste principale, Division de la gestion des océans, Pêches et Océans Canada

Niveaux de service

https://www.ccg-gcc.gc.ca/publications/corporation-information-organisation/levels-of-service-niveaux-de-service/page02-fra.html

16 mai 2019 ... marin et aquatique, assurer la sécurité des navigateurs et la sûreté du public sur l'eau, effectuer la recherche scientifique en mer et la gestion des ressources halieutiques, et répondre aux autres objectifs maritimes établis par le gouvernement du Canada. Les services de la GCC peuvent se ranger dans six grands programmes : Aides à la navigation, Gestion

Facteurs liés aux faits établis quant aux risques dans les enquêtes du BST portant sur la pêche commerciale, 2011–2017 - Liste de surveillance 2018 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://tsb-bst.gc.ca/fra/surveillance-watchlist/marine/2018/marine-bg-02.html

31 oct. 2018 ... Facteurs liés aux faits établis quant aux risques dans les enquêtes du BST portant sur la pêche commerciale, 2011–2017  Consulter le document en PDF Navire et no rapport Préparation aux situations d'urgence Appareils de signalement d'urgence Familiarisation Gestion des ressources halieutiques Combinaison d'immersion Surveillance Vêtement de flottaison

Facteurs liés aux faits établis quant aux risques dans les enquêtes du BST portant sur la pêche commerciale, 2011–2017 - Liste de surveillance 2018 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/surveillance-watchlist/marine/2018/marine-bg-02.html

31 oct. 2018 ...Facteurs liés aux faits établis quant aux risques dans les enquêtes du BST portant sur la pêche commerciale, 2011–2017 Consulter le document en PDF Navire et no rapport Préparation aux situations d'urgence Appareils de signalement d'urgence Familiarisation Gestion des ressources halieutiques Combinaison d'immersion Surveillance Vêtement de flottaison

La politique de surveillance des pêches

http://www.dfo-mpo.gc.ca/reports-rapports/regs/sff-cpd/fishery-monitoring-surveillance-des-peches-fra.htm

12 nov. 2019 ... accessoires et cibles, des quotas et des zones fermées. L'information sur la surveillance des pêches est également nécessaire pour appuyer l'utilisation durable à long terme des ressources halieutiques à des fins alimentaires, sociales et rituelles et d'autres pêches autochtones, commerciales et récréatives, ainsi que pour appuyer l'accès aux marchés des produits

Pêches et Océans Canada

http://www.dfo-mpo.gc.ca/science/collaboration/partnership-projects/025-fra.html

21 sept. 2018 ... à une équipe de recherche dirigée par Céline Audet, Ph. D., de l'Université du Québec à Rimouski (UQAR). L'objectif est d'accroître les connaissances sur la composition des ressources de poissons de fonds qui réapparaissent et à comprendre les incidences potentielles de cette résurgence sur les populations de crustacés d'eau froide faisant l'objet d'une pêche

Annexe : État des projets de grands navires – Stratégie nationale de construction navale du Canada : Rapport annuel 2018 - Rapports de la Stratégie nationale de construction navale - Stratégie nationale de construction navale - Mer - Approvisionnement en matière de défense - Achats et ventes - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/amd-dp/mer-sea/sncn-nss/rapport-report-2018-8-fra.html

13 nov. 2019 ... de construction navale, veuillez consulter le site : Projets de construction navale visant à équiper la Marine royale canadienne et la Garde côtière canadienne. Sur cette page Navires de patrouille extracôtiers et de l'Arctique Navires de combat canadiens Navires hauturiers de science halieutique Navire hauturier de science océanographique Navires de soutien interarmées

Loi sur l’Office des droits de surface du Yukon

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/Y-4.3/page-6.html

28 août 2019 ...) la perte d’usage de la terre visée et le préjudice qui en résulte; c) les répercussions sur le poisson et la faune en général, ainsi que leur habitat, dans les limites de la terre visée; d) les répercussions sur l’exploitation des ressources fauniques et halieutiques — et, dans le cas d’une terre gwich’in tetlit du Yukon visée à l’annexe B de l’accord

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :