Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 139 106 résultats de recherche

Accès au Portail de la sécurité publique par le Programme canadien des armes à feu | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/lacces-au-portail-de-la-securite-publique-par-le-programme-canadien-des-armes-feu

27 sept. 2019 ...Accès au Portail de la sécurité publique par le Programme canadien des armes à feu 1.0 Sommaire Le Programme canadien des armes à feu (PCAF) a pour mission de renforcer la sécurité publique en réduisant le risque de dommages causés par des armes à feu. Il veille à la sécurité relative aux armes à feu par la délivrance de permis à tous les propriétaires

Sécurité publique et nationale

http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/osh_lpc_f_20009.html

28 mai 2015 ...Déclarations aux comités de la Chambre des communes Sécurité publique et nationale 2017-10-19 Projet de Loi C-21, (loi modifiant la Loi sur les douanes) 2015-05-28 Section 10 de la partie 3 du projet de loi C-59

ARCHIVÉE - Loi de 2002 sur la sécurité publique

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/P-31.5/section-78-20180101.html

1 janv. 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi de 2002 sur la sécurité publique Version de l'article 78 du 2018-01-01 au 2020-02-11 : Version précédentede l'article  78 [Abrogé avant d’entrer en vigueur, 2008, ch. 20, art. 3] Date de modification : 2020-02-26

Sécurité publique Canada – Centre national de prévention du crime (CNPC)

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/dependance-aux-drogues/strategie-canadienne-drogues-substances/financement/centre-national-prevention-crime.html

13 août 2018 ...Sécurité publique Canada – Centre national de prévention du crime (CNPC) Le Centre national de prévention du crime (CNPC), qui relève de Sécurité publique Canada, est chargé de la mise en application de la Stratégie nationale pour la prévention du crime (SNPC). Le CNPC exerce un leadership national en matière de pratiques efficaces et efficientes

La libération conditionnelle : contribuer à la sécurité publique

https://www.canada.ca/fr/commission-liberations-conditionnelles/organisation/publications-et-formulaires/videos/la-liberation-conditionnelle--contribuer-a-la-securite-publique/pb-con-pub-safe-trans-fr.html

23 avr. 2018 ...La libération conditionnelle : contribuer à la sécurité publique Transcription Au Canada, la plupart des délinquants purgent une peine d'emprisonnement d'une durée déterminée. Cela signifie que leur peine se terminera un jour et qu'ils retourneront alors vivre dans la collectivité. Cependant, avant que cela ne se produise, la plupart des délinquants

Sécurité publique Canada Rapport financier trimestriel

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/qrtrl-fnncl-rprt-20161231/index-fr.aspx

1 mars 2017 ...Sécurité publique Canada Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2016 Table des matières 1.0 Introduction 1.1 Méthode de présentation du rapport 2.0 Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulatifs 2.1 Changements importants touchant les autorisations 2.2 Écarts importants par rapport aux dépenses de l'année

GRC en C.-B. - Un appel au sujet d’une arme déclenche une intervention visant à assurer la sécurité publique

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=61188&languageId=4&siteNodeId=2087

27 août 2019 ...Un appel au sujet d’une arme déclenche une intervention visant à assurer la sécurité publique North Cowichan\Duncan, Répartiteurs de la police au service 9-1-1 2019-08-27 21:16 HAP Dossier nº 2019-15232 Le 25 août 2019 vers 16 h 30, le détachement de la GRC de North Cowichan/Duncan a répondu à un appel au 911 abandonné avant que des renseignements

ARCHIVÉE - Loi de 2002 sur la sécurité publique

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/P-31.5/20180101/P1TT3xt3.html

1 janv. 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2018-01-01 au 2020-02-11 : Loi de 2002 sur la sécurité publique L.C. 2004, ch. 15 Sanctionnée 2004-05-06 Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité

Sécurité publique Canada Rapport financier trimestriel

https://www.publicsafety.gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/qrtrl-fnncl-rprt-20160630/index-fr.aspx

29 août 2016 ...Sécurité publique Canada Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2016 Table des matières 1.0 Introduction 1.1 Autorisations, mandat et programme 1.2 Méthode de présentation 1.3 Structure financière de Sécurité publique Canada 2.0 Faits saillants des résultats financiers trimestriels et cumulations 2.1 Changements importants

GRC en C.-B. - Alertes Publique

http://cb.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=-1&languageId=4&siteNodeId=2109

25 févr. 2020 ...GRC en C.-B. - Alertes Avertissements sur des problèmes récents en matière de sécurité publique, de fraude, d’arnaques, etc. C.-B. GRC Recherche C.-B. GRC Recherche 12:54 PST (mardi, févr. 25, 2020) - Richmond Le Détachement de la GRC de Richmond enquête sur une collision grave entre un véhicule et un piéton 08:33 PST (mardi, févr. 25, 2020) - Chilliwack

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

.

Date de modification :