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Divulgation des frais de voyage et d'accueil : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/pd-dp/dthe-dfva/index-fra.asp

26 mars 2013 ...Divulgation des frais de voyage et d'accueil : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Note aux lecteurs Ce sont des rapports archivés. Les rapports actuels sont disponibles sur le portail du Gouvernement ouvert du Canada. Rechercher des frais de voyage Par employé Président, secrétaire parlementaire et personnel exonéré Cadres supérieurs Ex-employé(e

Protocole d’entente entre le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le ministère de l’économie des ÉtatsUunis du Mexique pour l’avancement des bonnes pratiques réglementaires

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/cooperation-matiere-reglementation/protocole-entente-entre-secretariat-conseil-tresor-minister-economie-etats-unis-mexique.html

7 juin 2018 ...Protocole d’entente entre le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le Ministère de l’Économie des États-Unis du Mexique pour l’avancement des bonnes pratiques réglementaires Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et le ministère de l'Économie, via la Commission Fédérale pour L'Amélioration de la Réglementation des États-Unis du Mexique, ci

État des résultats prospectif - Plan ministériel de Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada 2017-2018

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/rapports/plan-ministeriel-secretariat-conseil-tresor-canada-2017-2018/etat-resultats-prospectif.html

9 mars 2017 ...État des résultats prospectif - Plan ministériel de Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada 2017-2018 Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada État des résultats prospectif (non audité) pour l’exercice se terminant le 31 mars (en milliers de dollars) Éléments Résultats projetés 2016-2017 Résultats prévus 2017-2018 Charges (note 7) Fonds

Message du président -Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/rapports/rapport-resultats-ministeriels-2016-2017/message-president.html

31 oct. 2017 ...Message du président - Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Table des matières Texte complet Page suivante Message du président L’honorable Scott Brison Président du Conseil du Trésor Je suis heureux de présenter le Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017 du Secrétariat du Conseil

Audits internes et évaluations - Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/organisation/rapports/rapport-resultats-ministeriels-2016-2017/audits-internes-evaluations.html

1 nov. 2017 ...Audits internes et évaluations - Rapport sur les résultats ministériels de 2016-2017 - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada Page précédente Table des matières Texte complet Page suivante Audits internes et évaluations [Tableau A] Audits internes achevés en 2016-2017 Titre de l'audit interne Type de l'audit interne Date d'achèvement Audit des contrôles

Atelier | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/137445-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Atelier Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 137445 Gardien : Gendarmerie royale du Canada Numéro du bien : 20823 - Détachement de Fort Simpson, District sud Gardien : Maria Loffreda - 613.843.6656 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1968 Surface de plancher : 82 mètres carrés Occupation : Entièrement occupé

Entreposage | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/137443-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Entreposage Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 137443 Gardien : Gendarmerie royale du Canada Numéro du bien : 20823 - Détachement de Fort Simpson, District sud Gardien : Maria Loffreda - 613.843.6656 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Moyen Année de construction : 1950 Surface de plancher : 46 mètres carrés Occupation : Entièrement occupé

Garage | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110500-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Garage Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110500 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 12447 - Centre de recherche et de développement de Brandon Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Faible Année de construction : 1947 Surface de plancher : 40,88 mètres

Grange | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110458-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Grange Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110458 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 12447 - Centre de recherche et de développement de Brandon Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Faible Année de construction : 1987 Surface de plancher : 339 mètres

Grange | Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

https://www.tbs-sct.gc.ca/dfrp-rbif/sn-ns/110460-fra.aspx

31 juil. 2013 ...Grange Sommaire Exporter Bâtiment numéro : 110460 Gardien : Agriculture et Agroalimentaire Canada Numéro du bien : 12447 - Centre de recherche et de développement de Brandon Gardien : Renseignements généraux Téléphone: (613) 773-1000 Participation Bien immobilier de l'État Condition: Faible Année de construction : 1989 Surface de plancher : 339 mètres

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