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Environ 15 776 résultats de recherche

Évaluation de TRIUMF

https://cnrc.canada.ca/fr/organisation/planification-rapports/evaluation-triumf

18 juil. 2019 ... accroît son efficience grâce à de nouveaux mécanismes et à une gouvernance améliorée 5.2 TRIUMF gère sainement ses ressources 5.3 TRIUMF propose un plan stratégique réaliste pour 2020-2025 5.4 L'approche actuelle du Canada en matière de financement crée des défis tant pour TRIUMF que pour d'autres installations 6. Conclusion 7. Réponse de la direction Annexe A

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Nunavut sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/nu-entente-modification-2018.html

1 août 2019 ... national de placement SSC : subventions salariales ciblées SNIMT : Système national d’information sur le marché du travail SPPC : Système de projections des professions au Canada Entre Le gouvernement du Canada, ci-après appelé le « Canada », représenté par le ministre de l’Emploi et du Développement social portant le titre de ministre de la Famille, des Enfants

Rapport annuel 2018-2019

https://www.canada.ca/fr/centre-innovation/services/rapports-ressources/rapport-annuel-2018-2019.html

11 juil. 2019 ... des ressources suivantes : Un ensemble pangouvernemental souple de modalités et conditions de subventions et de contribution qui permet d’établir un lien entre le financement et les résultats obtenus (prix et défis, financement fondé sur le succès) et de financer des évaluations rigoureuses fondées sur la recherche. Une approche de dotation novatrice, dans le cadre

2019–20 Plan ministériel : Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/rapport-plans-priorites/2019-2020-rapport-plans-priorites.html

17 juil. 2019 .... C'est dans cette perspective qu'il agit à titre d'organisme de réglementation, de catalyseur pour l'innovation, de bailleur de fonds et de fournisseur crédible d'information sur la santé. Également, Santé Canada applique et défend les principes nationaux qu'incarne la Loi canadienne sur la santé, pour assurer un système de soins de santé universel et équitable, financé par les fonds

Recettes fiscales assurées et écart fiscal du système d’impôt fédéral sur le revenu des particuliers

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/ecart-fiscal-canada-etude-conceptuelle/recettes-fiscales-assurees-ecart-fiscal-systeme-impot-federal-revenu-particuliers.html

12 août 2019 ... utilisées par les administrations fiscales dans d’autres pays et présentait les avantages et les limites de l’estimation de l’écart fiscal. Le deuxième rapport a été préparé par le ministère des Finances et examinait l’écart fiscal lié à la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée (TPS/TVH). Dans ce rapport, on estimait l’écart fiscal lié à la TPS

Soutiens communautaires de base pour vieillir dans sa collectivité

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/aines/forum/soutiens-communautaires-base.html

11 juil. 2019 ..., de même que les subventions et contributions visant à défrayer les coûts de logement et à financer les rénovations domiciliaires conçues pour améliorer l'accessibilité. Le présent rapport vise à éclairer la réflexion stratégique en fournissant de l'information sur la mesure dans laquelle les Canadiens âgés sont appuyés, aux fins du vieillissement chez soi et dans la collectivité

Revenus de location

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4036/revenus-location-2016.html

15 avr. 2019 ... désigne la déclaration de revenus et de prestations. Dans cette publication, toutes les expressions désignant des personnes visent à la fois les hommes et les femmes. Table des matières Ce guide s'adresse-t-il à vous? Quoi de neuf pour l'année 2018? Définitions Chapitre 1 – Renseignements généraux Gagnez-vous un revenu de location tiré de biens ou d'une entreprise

Entente modificatrice à l'Entente Canada - Colombie Britannique sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/edmt/bc-entente-modification-2018.html

29 juil. 2019 ...-emploi du Canada Loi sur l’a.-e. : Loi sur l’assurance-emploi Loi sur le MEDS : Loi sur le ministère de l’Emploi et du Développement social SNP : Service national de placement SSC : subventions salariales ciblées SNIMT : Système national d’information sur le marché du travail SPPC : Système de projections des professions au Canada Entre Le gouvernement du Canada

Le Fonds d'idéation, une source d'innovations

https://cnrc.canada.ca/fr/recherche-developpement/recherche-collaboration/programmes/fonds-dideation-source-dinnovations

19 juin 2019 ... transformatrices en collaboration avec des partenaires externes, comme des établissements d'enseignement postsecondaire et des petites et moyennes entreprises. Plateforme de découvertes et de démonstration pour un ensemble en constante évolution de produits livrables en recherche et développement (R-D) au CNRC, le Fonds d'idéation appuie la recherche exploratoire par deux

Détails des sous-programmes

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2017-2018/sous-programmes.html

10 juin 2019 ... de toutes les régions du pays d'avoir et d'apprécier une variété d'expériences artistiques professionnelles. Ce sous-programme a recours au financement des paiements de transfert suivants : Subventions en vertu du Fonds du Canada pour la présentation des arts et Contributions en vertu du Fonds du Canada pour la présentation des arts. Ressources financières

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