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Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.marinfo.gc.ca/e-nav/atlantic-atlantique/atlantic-atlantique-nfl-fra.php

18 août 2015 ...Terre-Neuve-et-Labrador Météo maritime Prévisions et conditions météorologiques maritimes, incluant les données de bouées et de stations. Marées, courants et niveaux d'eau Prévisions et observations de niveaux d'eau, incluant les tables de marées et de courants. Avertissements de navigation Avertissements de navigation (AVNAVs), incluant les avis

Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour contributions politiques

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/terre-neuve-labrador-impot-provincial-societes/credit-impot-terre-neuve-labrador-contributions-politiques.html

2 avr. 2019 ...Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour contributions politiques Vous pouvez demander un crédit d'impôt pour les contributions versées à des partis politiques enregistrés, à des associations de circonscription enregistrées ou à des candidats indépendants inscrits, selon la définition de l'Election Act, 1991, de Terre-Neuve-et-Labrador. Le crédit

Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour capital de risque

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/terre-neuve-labrador-impot-provincial-societes/credit-impot-terre-neuve-labrador-capital-risque.html

2 avr. 2019 ...Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour capital de risque Le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador délivrera un certificat aux sociétés qui investissent dans des fonds de capital de risque admissibles. Ce crédit non remboursable est de 30 %, jusqu’à un montant maximum à vie de 75 000 $. Vous devez demander ce crédit pour réduire l’impôt à payer

Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.5/page-53.html

28 août 2019 ...Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (L.C. 1987, ch. 3) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador [966 KB

Infographie : financement de l’APECA dans le secteur touristique de Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/campagnes/infographiquetourisme.html

5 déc. 2019 ...Infographie : financement de l’APECA dans le secteur touristique de Terre-Neuve-et-Labrador Version PDF Financement du tourisme sur cinq ans de Terre-Neuve-et-Labrador 53,4 millions de dollars : Financement de l’APECA dans le secteur touristique 693 projets : L’APECA aide à créer les conditions permettant aux industries et aux collectivités de réussir

La GRC à Terre-Neuve-et-Labrador | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nl/accueil

18 sept. 2019 ...La GRC à Terre-Neuve-et-Labrador Nouvelles Visionnez toutes les nouvelles Visionnez toutes les nouvelles Liens rapides Événements de recrutement de Terre-Neuve-et-Labrador Échec au crime (Anglais seulement) Recherchés par la GRC Vérification de casier judiciaire et vérification des antécédents en vue d'un travail auprès de personnes vulnérables Escroqueries

Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.5/page-55.html

28 août 2019 ...Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (L.C. 1987, ch. 3) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador [966 KB

Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.5/nifnev.html

28 août 2019 ...Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (L.C. 1987, ch. 3) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador [966 KB

Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.5/rpdc.html

28 août 2019 ...Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (L.C. 1987, ch. 3) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi de mise en oeuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador [966 KB

Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/chasse-oiseaux-migrateurs-gibier/reglementation-resumes-provinciaux-territoriaux/terre-neuve-labrador.html

25 juil. 2019 ...Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Terre-Neuve-et-Labrador, août 2019 à juillet 2020 Abrégé du Règlement de chasse aux oiseaux migrateurs : Terre-Neuve-et-Labrador (PDF; 343 Ko) Sur cette page Abrégé Acheter un permis en ligne Processus de consultation et rapports sur la réglementation concernant les oiseaux migrateurs Application

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