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Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2001_8/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de (L.C. 2001, ch. 8) Texte complet : HTMLTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de | PDFTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de [105 KB] Sanctionnée le 2001-06-14 Table

Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2001_8/page-2.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de (L.C. 2001, ch. 8) Texte complet : HTMLTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de | PDFTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de [105 KB] Sanctionnée le 2001-06-14 Note

Entente Canada – Territoires du Nord-Ouest sur le développement de la main-d’œuvre

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/ententes-developpement-main-oeuvre/tnw.html

8 janv. 2020 ...Entente Canada - Territoires du Nord-Ouest sur le développement de la main-d’œuvre Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et les Territoires du Nord-Ouest est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente

Coordonnées des bureaux du protocole des provinces et des territoires

https://www.international.gc.ca/protocol-protocole/contacts.aspx?lang=fra

19 déc. 2019 ...Coordonnées des bureaux du protocole des provinces et des territoires Nous encourageons les représentants étrangers accrédités au Canada qui envisagent de voyager à l'extérieur de la région de la capitale nationale à communiquer avec les bureaux du protocole situés dans chacunes des provinces et les territoires. Ces bureaux du protocole peuvent fournir

Modification à l'entente Canada-Territoires du Nord-Ouest sur le Fonds pour l'emploi

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/fce/tno-modification.html

8 janv. 2020 ...Modification à l'entente Canada-Territoires du Nord-Ouest sur le Fonds pour l'emploi Entre Le gouvernement du Canada (ci-après « le Canada »), représenté par le ministre de l'Emploi et du Développement social Et Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (ci-après « les Territoires du Nord-Ouest »), représenté par le ministre de l'Éducation

Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Au Canada au-delà des limites d'une province/territoire ou à l'extérieur du Canada

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4008-tables-supplementaires-retenues-paie/t4008oc/t4008oc-janvier-information-generale.html

17 déc. 2019 ...Tables supplémentaires de retenues sur la paie - Au Canada au-delà des limites d'une province/territoire ou à l'extérieur du Canada T4008-OC (F) Rev. 20 Ce guide explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible. Pour obtenir plus de renseignements, communiquez avec votre bureau des services fiscaux. Remarque Dans ce guide, toutes

Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2001_8/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de (L.C. 2001, ch. 8) Texte complet : HTMLTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de | PDFTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de [105 KB] Sanctionnée le 2001-06-14 Kanesatake

Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2001_8/

15 nov. 2019 ...Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de (L.C. 2001, ch. 8) Texte complet : HTMLTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Kanesatake, Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de [105 KB] Sanctionnée le 2001-06-14 Rechercher

Territoires du Nord-Ouest – histoires de réussite | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/territoires-du-nord-ouest-histoires-reussite

2 janv. 2020 ...Territoires du Nord-Ouest – histoires de réussite Par l'intermédiaire d'initiatives et de programmes novateurs, la GRC collabore avec ses partenaires, se rapproche des communautés et soutient ses employés afin d'assurer la sécurité des Canadiens. Le rapprochement par le sport Découvrez comment l'équipe de conditionnement physique de la GRC à Yellowknife

T4032OC Tables de retenues sur la paie - Au Canada au-delà des limites d'une province/territoire ou à l’extérieur du Canada - En vigueur le 1er janvier 2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/retenues-paie/t4032-tables-retenues-paie/t4032oc-jan.html

17 déc. 2019 ...T4032OC Tables de retenues sur la paie - Retenues aux fins du RPC, de l’AE et de l’impôt sur le revenu - Au Canada au-delà des limites d'une province/territoire ou à l’extérieur du Canada - En vigueur le 1er janvier 2020 Avis au lecteur La publication T4032, Tables de retenue sur la paie, est disponible en sections séparées pour chaque province

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