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Consortium de recherche et d’innovation en transport urbain au canada

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/sciences-technologies/programmes/stages-jeunes-horizons-histoires-succes/consortium-recherche-innovation-transport-urbain-canada.html

16 août 2019 ...Consortium de recherche et d’innovation en transport urbain au canada Un consortium pancanadien d’entreprises, d’institutions et de groupes municipaux travaille à faire du Canada un chef de file mondial dans le domaine des technologies de transport à émissions nulles et faibles. Pour atteindre cet objectif, le Consortium de recherche et d’innovation

Décisions archivées

https://www.canada.ca/fr/tribunal-de-sante-et-securite-au-travail-canada/programmes/decisions/archivees.html

6 nov. 2019 ... Transport G.N.D. Inc. & Transport Gaston Nadeau Inc. et Association des employés de Transport Gaston Nadeau Inc. TSSTC-09-011(S) 2009-04-02 2009 Agence de la santé publique du Canada et Rino De Rosa TSSTC-09-012(S) 2009-04-08 2009 Diane St-Laurent et Société canadienne des postes TSSTC-09-013 2009-04-21 2009 Gayle Bossenberry et Société canadienne des postes TSSTC

Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface

https://nrc.canada.ca/fr/recherche-developpement/recherche-collaboration/centres-recherche/centre-recherche-lautomobile-transports-surface

15 août 2019 ...Centre de recherche sur l'automobile et les transports de surface De : Conseil national de recherches Canada Suivez le CNRC LinkedIn Twitter Instagram Vidéos CNRC Nous offrons des services de recherche, techniques et d’ingénierie de pointe. Nous apportons des solutions technologiques novatrices aux défis liés aux matériaux et à la fabrication, contribuant

ONÉ - Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/pblctn/prfrmncsmmr/2017-18/rlfthnb-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Accueil | Rôle de l’Office dans le réseau de transport d’énergie du Canada Rôle de l’Office dans le réseau de transport

Nouvelles sur l’accise et la TPS/TVH – No 106

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news106/news106-nouvelles-accise-tps-tvh-no-106-mai-2019.html

17 juil. 2019 ... de crédit. L’ARC pourrait le faire seulement si la banque ou la caisse de crédit informe l’ARC qu’elle accepte ce mode de signification. Ces modifications proposées seraient apportées à la Loi sur la taxe d’accise, à la Loi de 2001 sur l’accise, à la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien et à la Loi sur la tarification de la pollution

Partie I - Politique - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-114.htm

15 août 2019 ...Partie I - Politique I.1 Objet L'objet du Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport est de prévenir les actes d'intervention illicite dans l'aviation civile en accordant une habilitation aux gens qui répondent aux normes dudit programme. I.2 Définitions 1) Dans le présent document : « aéroport énuméré » signifie un aéroport énuméré

TD4 Déclaration d'exemption - Emploi sur un chantier particulier

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/td4.html

29 juil. 2019 ...Vous pouvez utiliser ce formulaire si vous êtes un employé et vous travaillez sur un chantier particulier. Vous permettrez ainsi à votre employeur de déterminer si certains avantages sont exempts d'impôt.

Partie II - Normes - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/sureteaerienne/phst-115.htm

15 août 2019 ... d'un gouvernement étranger, une compagnie ou un transporteur aérien étranger, l'application sera accompagnée de : 1) un certificat signé par un représentant autorisé du gouvernement, de la compagnie ou du transporteur aérien étrangers stipulant : que le ressortissant étranger est un employé du gouvernement, du transporteur aérien ou de la compagnie; et que la présence

Aperçu pour les transporteurs : se familiariser avec le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-reduction-dechets/permis-dechets-dangereux-matieres-recyclables/fiches-information-transporteurs.html

28 août 2019 ...Aperçu pour les transporteurs : Se familiariser avec le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements Télécharger la version PDF Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements Le Système canadien pour les notifications et le suivi des mouvements (SCNSM) est un portail Web sécurisé d’Environnement et Changement

Programme de transit sans visa : Déterminer si vous êtes admissible

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/visiter-canada/transiter/sans-visa/admissibilite.html

5 nov. 2019 ... (TSV), mais vous devez remplir toutes les conditions ci-dessous. Remarque : Votre transporteur aérien doit confirmer que vous êtes admissible au programme avant votre embarquement à bord de votre vol à destination du Canada. Que faire si vous n’êtes pas admissible Si vous ne satisfaites pas à toutes les exigences ci-dessous, vous devez présenter une demande

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