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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) 2019-04 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/aviationcivile/opssvs/servicesdegestion-centredereference-13917.html

24 juil. 2019 ... de substitution proposée satisfasse aux exigences du paragraphe 605.84(4) du RAC susmentionnées. Bureau responsable : Pour davantage de renseignements à ce sujet, veuillez communiquer avec un Centre de Transports Canada; ou avec Robert Farinas, Maintien de la navigabilité aérienne à Ottawa, par téléphone au 1-888-663-3639, par télécopieur au 613-996-9178 ou par courriel

Parlons gestion proactive des navires - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/consultations/parlons-gestion-proactive-des-navires.html

14 juin 2019 ...Parlons gestion proactive des navires De : Transports Canada Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr État actuel : Ouvert Ouvert du 26 juillet 2019 au 27 septembre 2019 inclusivement. Dans le cadre du Plan de protection des océans, nous sollicitons les commentaires du public sur l'ébauche du Cadre national de gestion proactive des navires. Participez

Parlons carburant marin dans l’Arctique - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/consultations/parlons-carburant-marin-arctique.html

14 juin 2019 ...Parlons carburant marin dans l’Arctique De : Transports Canada Suivez : Facebook Twitter Youtube Flickr État actuel : Fermé Ouvert le 14 juin 2019 et fermera pour les nouvelles entrées 28 juin 2019. Nous souhaitons recevoir vos commentaires sur la manière dont le Canada peut atténuer les risques environnementaux liés aux déversements de carburant marin

Norme 322 - Aéroports - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/lois-reglements/reglements/dors-96-433/norme-322.html

25 juin 2019 ... à Transports Canada, Direction des aérodromes et navigation aérienne, Contrôle de la faune, 330 rue Sparks, Place de Ville, Tour C, Ottawa Ontario, K1A 0N8. 322.305 Plan de gestion de la faune aux aéroports (1) Conformément à l’article 302.305 du Règlement de l’aviation canadien, l’exploitant d’un aéroport doit, lors de l’élaboration du plan de gestion de la faune

Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB43.126 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/avis-publication-nouvelle-version-norme-cgsb-43126.html

25 juil. 2019 ...Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB43.126 De : Transports Canada La nouvelle édition de la norme suivante a été développée par le comité technique de l’Office des normes générales du Canada (ONCG) pour le Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses et a été publié en juillet

Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/lois-reglements/feuille-route-examen-reglementation-secteur-transports.html

1 mai 2019 ...Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports De : Transports Canada La Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports représente le plan mis en place par Transports Canada pour remédier aux obstacles réglementaires à l’innovation et à l’investissement et pour appuyer l’innovation et les approches

Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/examens/reponse-transports-canada-rapport-examen-loi-securite-ferroviaire-2017-2018.html

8 avr. 2019 ...Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018 De : Transports Canada Le 31 mai 2018, le ministre des Transports a déposé le rapport final du Comité d'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018 à la Chambre des communes. Transports Canada accepte les constatations de l'examen et a un plan

Vous avez des préoccupations concernant la sécurité de votre véhicule? Transports Canada peut vous éclairer - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/preoccupations-securite-vehicule-transports-canada-peut-eclairer.html

8 mars 2019 ...Vous avez des préoccupations concernant la sécurité de votre véhicule? Transports Canada peut vous éclairer De Transports Canada Un enquêteur de Transports Canada mesure la température d’un siège chauffant dans un Kia Soul. Quand quelque chose ne va pas dans votre auto, vous vous tournez vers votre mécano ou votre concessionnaire, mais vous pourriez aussi

Circulaires de la Sécurité des aérodromes - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/pre-2007/circulaires-securite-aerodromes.html

30 mai 2019 ...Circulaires de la Sécurité des aérodromes De : Transports Canada Transports Canada a publié des circulaires de la Sécurité des aérodromes pour aider les personnes travaillant dans l’industrie de l’aviation à se conformer, entre autres, aux règlements en matière de sécurité aéroportuaire et aux règlements pour l’entreposage des carburants d’aviation

Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/securiteferroviaire/bulletin-technique-intention-chemins-locomotives-equipees-protection-contre-derives.html

12 août 2019 ...Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives De : Transports Canada Date : Avril 2019 Le présent bulletin vise à décrire les exigences fédérales relatives aux locomotives équipées d'un dispositif de veille automatique avec protection contre les dérives, tel que prescrit dans le Règlement

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