Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 346 104 résultats de recherche

Déclaration intégrée des importations (DII) de l'Initiative du guichet unique (IGU)

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/eservices/sp-fs/11-fra.html

16 oct. 2019 ... aux clients commerciaux. Vendeur Téléphone/télécopieur Options Accord Systems Group Ltd. 13, avenue Mission, Suite 2216 St. Albert, AB, T8N 1H6 Courriel : info@accordsystems.com Site web : https://accordsystems.com Téléphone : 780-459-2992 DII de l'IGU de l'ASFC pour les marchandises non réglementées par les MOGP Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-7.75/page-13.html

8 avr. 2019 ...Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C. 2009, ch. 23) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif [566 KB] | PDFTexte complet : Loi canadienne sur les organisations à but non

T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires/t1262.html

1 mars 2019 ...T1262 Déclaration de revenus de la partie XIII.2 pour les placements de non-résidents dans des fonds communs de placement canadiens Pour obtenir de meilleurs résultats, téléchargez et ouvrez ce formulaire dans Adobe Reader. Consultez Renseignements généraux pour en savoir plus. Vous pouvez voir le formulaire : PDF t1262-18f.pdf PDF remplir et sauvegarder

Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/publication/guide-demande-licence-pour-transporteurs-aeriens-non-canadiens

19 juil. 2018 ...Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens (pdf / 270 Ko) Table des matières À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande. Qu’est-ce qu’une demande complète

Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies non transmissibles

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/organisation/mandat/a-propos-agence/travailler-ensemble-echelle-mondiale-centre-collaborateur-canadien-organisation-mondiale-sante-politiques-maladies-non-transmissibles.html

6 sept. 2019 ...Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies non transmissibles Les versions PDF de Travailler ensemble à l'échelle mondiale : Centre collaborateur canadien de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur les politiques relatives aux maladies

Section 5 : L’éthos militaire et l’honneur du guerrier

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications/servir-avec-honneur-2009/chapitre-2-enonce-de-ethos-militaire-canadien/section-5-ethos-militaire-et-honneur-du-guerrier.html

7 oct. 2019 ... de soi et la discipline. — Michael Ignatieff, The Warrior’s Honour L’honneur et l’éthos militaire Les valeurs, les croyances et les attentes qui se reflètent dans l’éthos militaire canadien sont non seulement essentielles à l’efficacité militaire, mais elles ont aussi un but plus profond. Elles représentent un style et un mode de conduite des opérations militaires qui permettent

Rappel de poires séchées de marque Merilin en raison de la présence non déclarée de sulfites - Avis de rappel d'aliments (Allergène) - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/salle-de-nouvelles/avis-de-rappel-d-aliments/liste-complete/2019-10-08/fra/1570576257909/1570576264008

8 oct. 2019 ...Avis de rappel d'aliments (Allergène) - Rappel de poires séchées de marque Merilin en raison de la présence non déclarée de sulfites Date du rappel : le 8 octobre 2019 Raison de rappel : Allergène - Sulfites Classification du risque : Classe 1 Compagnie / entreprise : L'entreprise Merilin Trading Co. Distribution : Ontario, Québec Étendue de la distribution

Rappel de poires séchées de marque Merilin en raison de la présence non déclarée de sulfites - Avis de rappel d'aliments (Allergène) - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/salle-de-nouvelles/avis-de-rappel-d-aliments/liste-complete/2019-10-08/fra/1570576257909/1570576264008?print=1

8 oct. 2019 ...Avis de rappel d'aliments (Allergène) - Rappel de poires séchées de marque Merilin en raison de la présence non déclarée de sulfites Date du rappel : le 8 octobre 2019 Raison de rappel : Allergène - Sulfites Classification du risque : Classe 1 Compagnie / entreprise : L'entreprise Merilin Trading Co. Distribution : Ontario, Québec Étendue de la distribution

ONÉ - Aperçu du marché : Variation de la production provinciale de pétrole non issue des sables bitumineux dans l’Ouest canadien

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/02-04ncrsngwstrnl-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : Variation de la production provinciale de pétrole non issue des sables bitumineux dans l’Ouest canadien

Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens

http://www.scholarships-bourses.gc.ca/scholarships-bourses/non_can/notice-enonce.aspx?lang=fra

26 juil. 2017 ... Accueil Contactez-nous Aide Recherche Canada.ca Fil d'Ariane Accueil > Pour les étrangers Énoncé de confidentialité : participants non-canadiens  Imprimez et signez la version PDF (80 Ko

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :