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Environ 9 236 résultats de recherche

Projet d'infrastructure de la Défense

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/services/projets-infrastructure.html

9 juil. 2019 ... de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales et ministre de l’Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, au nom de l’honorable Julian Fantino, ministre associé de la Défense nationale, a annoncé aujourd’hui un investissement de 6,5 millions de dollars pour la rénovation et les réparations à la Garnison de Saint

Gazette du Canada – Décret chargeant le ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales de l’application de la loi

http://gazetteducanada.gc.ca/rp-pr/p2/2015/2015-11-18/html/si-tr94-fra.html

...Vol. 149, no 23 — Le 18 novembre 2015 Enregistrement TR/2015-94 Le 18 novembre 2015 LOI SUR LE FONDS CANADIEN SUR L’INFRASTRUCTURE STRATÉGIQUE Décret chargeant le ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales de l’application de la loi C.P. 2015-1235 Le 4 novembre 2015 Sur recommandation du premier ministre

Conseil des ministres et Ordre de préséance

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/services/conseil-ministres-ordre-preseance.html

18 mars 2019 ... et de la Protection civile L’honorable Lawrence MacAulay Ministre des Anciens Combattants et ministre associé de la Défense nationale L’honorable Carolyn Bennett Ministre des Relations Couronne-Autochtones et des affaires du Nord L’honorable Dominic LeBlanc Ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur L’honorable Navdeep Singh Bains Ministre

Chroniqueur invité – Les villes et le programme fédéral | Horizons de politiques Canada

http://horizons.gc.ca/fr/contenu/chroniqueur-invit%C3%A9-%E2%80%93-les-villes-et-le-programme-f%C3%A9d%C3%A9ral

29 sept. 2017 ...Chroniqueur invité – Les villes et le programme fédéral George Anderson Sous-ministre (Affaires intergouvernementales), Bureau du Conseil Privé* ...on reconnaît de plus en plus la « dimension urbaine » de toute une série de préoccupations politiques fédérales qui incluent la compétitivité et l’innovation économique, la pauvreté, l’inclusion sociale

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&SourceCode=1&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... nationale et du Bien-être social  Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Dossiers du registre central [document textuel]  2 Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]. Afficher les détailsMasquer les détails Date : 1939-1978 Référence : RG29, R227-126-6-F

Règlement désignant certains postes comme postes de titulaire d’une charge publique désignée

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2008-117/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ... aérienne 6 Chef du personnel militaire 7 Juge-avocat général 8 Tout poste de conseiller supérieur auprès du Bureau du Conseil privé dont le titulaire a été nommé par le gouverneur en conseil 9 Sous-ministre (Affaires intergouvernementales) au Bureau du Conseil privé 10 Contrôleur général du Canada 11 Tout poste dont le titulaire a été nommé en vertu des alinéas

Ministres

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/ministres.html

6 juin 2019 ... L L’honorable David Lametti Ministre de la Justice et procureur général du Canada L’honorable Dominic LeBlanc Ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur L’honorable Diane Lebouthillier Ministre du Revenu national M - Ministres dont le nom de famille commencent par la lettre M L’honorable Lawrence MacAulay Ministre des Anciens

Hépatite

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/preoccupations-liees-sante/maladies-affections/hepatite.html

22 juil. 2019 ...

Loi sur les traitements

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/S-3/rpdc.html

8 avr. 2019 ... ou de ses textes d’application ou au titre d’un décret, contrat, bail, permis ou autre document, au ministre de l’Infrastructure, des Collectivités et des Affaires intergouvernementales sont conférées au ministre de l’Infrastructure et des Collectivités. Table des matières Table des matières1 ... 4.14.2 ... 5Dispositions connexes Date de modification : 2019-06-26

Recherche dans la collection (bêta) - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/recherchecollection/Pages/recherchecollection.aspx?DataSource=Archives%7CFonAndCol&DateBucket=1950-1959&SearchInText_1=509&SearchIn_1=partof&enviro=prod&lang=fra&num=10&start=0

31 oct. 2018 ... générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]  Division des services internationale et de bien-être d'urgence [document textuel]  2 Dossiers du registre central de la section des services de santé internationale [document textuel]. Afficher les détailsMasquer les détails Date : 1931-1970 Référence : RG29-15 , RG29-16, R227-125-4

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