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Guide de l'employeur – Avantages et allocations imposables

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4130/guide-employeur-avantages-allocations-imposables.html

24 oct. 2019 ...Ce guide s'adresse aux employeurs dont les employés bénéficient d'avantages ou d'allocations imposables. Consultez-le pour savoir si l'avantage ou l'allocation est imposable et pour déterminer les retenues sur la paie.

Promenade des Glaciers en hiver - Parc national Jasper

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/ab/jasper/activ/activ-experience/hiver-winter/pcghiver-ipwinter

18 nov. 2019 ...-522-3833 Centre d'accueil de Banff : 403-762-1550 Explorez tout au long de la promenade des Glaciers Camping dans l'avant-pays Camping Wapiti Le camping Wapiti est un excellent choix pour les activités en famille, peu importe la saison. Il est situé à une distance commode de la ville pour les approvisionnements ou pour les sorties au cinéma par temps pluvieux

ARCHIVÉE - Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/20051231/P1TT3xt3.html

31 déc. 2005 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2005-12-31 au 2019-12-22 : Loi sur le cinéma L.R.C. (1985), ch. N-8 Loi concernant l’Office national du film Titre abrégé Note marginale :Titre abrégé 1 Loi sur le cinéma. S.R., ch. N-7, art. 1 Définitions Note marginale :Définitions 2 Les définitions qui suivent

ARCHIVÉE - Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/section-13-20050401.html

1 avr. 2005 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le cinéma Version de l'article 13 du 2005-04-01 au 2005-12-30 : Version précédentede l'article Version suivantede l'article  Note marginale :Plan d’organisation 13 (1) L’Office peut, avec l’approbation du Conseil du Trésor et la recommandation du ministre à cet effet, élaborer un plan d’organisation

Soirées cinéma à Rideau Hall – projection en français

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2014/08/soirees-cinema-rideau-hall-projection-franaais.html

19 août 2014 ...Soirées cinéma à Rideau Hall – projection en français Discours Rideau Hall, le mardi 19 août 2014 Sous réserve de modifications J’aimerais souhaiter à tous et à toutes la bienvenue aux Soirées cinéma à Rideau Hall pour cette présentation spéciale à la belle étoile! La soirée s’annonce tout simplement merveilleuse! Et je ne peux pas imaginer de meilleur

Soirées cinéma à Rideau Hall

http://gg.ca/document.aspx?id=16955&lan=fra

6 juil. 2012 ...:  Accueil Nouvelles Communiqué Soirées cinéma à Rideau Hall Nouvelles Événements Communiqués Messages Discours Blogue Médias sociaux Photos Photo officielle Vidéos Bureau de presse Abonnement Soirées cinéma à Rideau Hall Le 16 août 2017 Bon Cop Bad Cop 2 sera présenté aux Soirées cinéma à Rideau Hall  OTTAWA — Leurs Excellences le très honorable David Johnston

Cinéma - Archives ONF

http://images.onf.ca/images/pages/fr/topics.html?collection=&nbpage=50&newSearch=topics&parentTopic=201588&searchTopic=50972

... Par attributs Attribut Année de copyright de la photo Sujets ÉDIFICES ET INSTALLATIONS Cinéma 95

ARCHIVÉE - Loi sur le cinéma

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-8/20050401/P1TT3xt3.html

1 avr. 2005 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2005-04-01 au 2005-12-30 : Loi sur le cinéma L.R.C. (1985), ch. N-8 Loi concernant l’Office national du film Titre abrégé Note marginale :Titre abrégé 1 Loi sur le cinéma. S.R., ch. N-7, art. 1 Définitions Note marginale :Définitions 2 Les définitions qui suivent

Loi modifiant la Loi sur Téléfilm Canada et une autre loi en conséquence

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2005_14/page-1.html

15 nov. 2019 ... en vigueur. Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte : L.R., ch. C-16; 2002, ch. 17, art. 6LOI SUR TÉLÉFILM CANADA 1. Les définitions de « activité cinématographique », « cinéaste », « long métrage canadien », « production d’un film » et « technicien de cinéma », à l’article 2 de la Loi sur Téléfilm

Cinéma - Archives ONF

http://images.onf.ca/images/pages/fr/phototheque/topics.html?gcount=426>ermid=201588&rcount=18&termid=50972

... Par attributs Attribut Année de copyright de la photo Sujets ÉDIFICES ET INSTALLATIONS Cinéma 18 résultats

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