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REGDOC-2.11.1: Gestion des déchets, tome II : Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-11-1-v2/index.cfm

31 oct. 2018 ... à l’acceptabilité de la méthode de gestion proposée. Le présent document d’application de la réglementation remplace les documents RD/GD-370, Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium et P-290, Gestion des déchets radioactifs. Il devrait être utilisé en conjonction avec le REGDOC-2.9.1, Protection de l’environnement

REGDOC-2.11.1: Gestion des déchets, tome II : Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/regulatory-documents/published/html/regdoc2-11-1-v2/index.cfm

31 oct. 2018 ... à l’acceptabilité de la méthode de gestion proposée. Le présent document d’application de la réglementation remplace les documents RD/GD-370, Gestion des stériles des mines d’uranium et des résidus des usines de concentration d’uranium et P-290, Gestion des déchets radioactifs. Il devrait être utilisé en conjonction avec le REGDOC-2.9.1, Protection de l’environnement

Rapports d’événement : Installations de gestion des déchets - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/event-reports-for-major-nuclear-facilities/event-reporting/waste-management-facilities.cfm

16 nov. 2018 ... des Laboratoires de Chalk River Page sur le déclassement de Whiteshell Page sur les divulgations publiques de l’Initiative dans la région de Port Hope 2019 Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) Date de l’événement : 9 janvier 2019 Installation de gestion des déchets radioactifs de faible activité de Port Granby, qui fait partie de l'Initiative dans la région de Port Hope

Stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes Le public est invité à présenter ses commentaires sur les lignes directrices pour l'étude d'impact environnemental et le projet d'entente concernant la commission d'examen conjoint

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2008/04/stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-formations-geologiques-profondes-public-est-invite-presenter-commentaires-lignes-directrices-etude-impact-environnemental-projet-entente-concernant-commission-examen-conjoint.html

4 avr. 2008 ...Stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des formations géologiques profondes Le public est invité à présenter ses commentaires sur les lignes directrices pour l'étude d'impact environnemental et le projet d'entente concernant la commission d'examen conjoint Communiqué de presse L’Agence canadienne d’évaluation environnementale

Le gouvernement du Canada s'engage à établir une installation de stockage à long terme de déchets faiblement radioactifs à Port Hope

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2010/03/gouvernement-canada-engage-etablir-installation-stockage-long-terme-dechets-faiblement-radioactifs-port-hope.html

1 mars 2010 ...Le gouvernement du Canada s'engage à établir une installation de stockage à long terme de déchets faiblement radioactifs à Port Hope Communiqué de presse Diffusion immédiate PORT HOPE (Ontario), le 1er mars 2010 – Au nom de l’honorable Rona Ambrose, ministre de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, et de l’honorable Christian Paradis, ministre

Procédures d'audience publique modifiées : Journées d'audience publique supplémentaires - Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/99330?culture=fr-CA

...Procédures d'audience publique modifiées : Journées d'audience publique supplémentaires - Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Fichiers PDF Vous aurez besoin d'un lecteur Adobe Acrobat pour visionner les fichiers en format PDF. Veuillez noter que les fichiers en format PDF peuvent être

Nuclear : Joint Convention on the Safety of Spent Fuel Management and on the Safety of Radioactive Waste Management = Nucléaire : Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. : E3-2001/10-PDF - Publications du gouvernement du Canada

http://publications.gc.ca/site/fra/9.827461/publication.html

3 avr. 2013 ... sur la publication Ministère/Organisme Canada.Ministère des affaires étrangères et du commerce international. Titre Nuclear : Joint Convention on the Safety of Spent Fuel Management and on the Safety of Radioactive Waste Management = Nucléaire : Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. Variante

Parcourir les documents - [Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes] - Renseignements supplémentaires- Canada.ca

https://ceaa-acee.gc.ca/050/evaluations/document/exploration/17520?culture=fr-CA&type=1

...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes Avertissement de sources externes Une partie des informations de ce site Web pourrait avoir été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité

Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes : Disponibilité d'une aide financière additionnelle pour favoriser la participation à une audience publique

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2014/07/projet-stockage-dechets-radioactifs-faible-moyenne-activite-couches-geologiques-profondes-disponibilite-aide-financiere-additionnelle-favoriser-participation-audience-publique.html

17 juil. 2014 ...Projet de stockage de déchets radioactifs à faible et moyenne activité dans des couches géologiques profondes : Disponibilité d'une aide financière additionnelle pour favoriser la participation à une audience publique Communiqué de presse Le 17 juillet 2014 – Ottawa – Agence canadienne d'évaluation environnementale L'Agence canadienne d'évaluation

Services d'enlèvement, de nettoyage, d'élimination, et soutien opérationnel des substances hasardeux - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/E108

30 sept. 2019 ... Services environnementaux État du code NIBS Sans objet Descendants directs pour NIBS Code Titre E108A Enlèvement de l'amiante E108B Élimination des déchets radioactifs E108C Enlèvement de produits chimiques dangereux E108D Enlèvement et élimination de substances dangereuses - Secteur construction E108E Services d'élimination des déchets médicaux E108F Services

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