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Compte satellite de la culture

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/publications-generales/compte-satellite-culture.html

21 août 2019 ...Compte satellite de la culture Le Compte satellite de la culture (CSC) est un cadre comptable qui a été créé afin de mieux mesurer l’importance de la culture, des arts, du patrimoine et du sport dans l’économie canadienne. La publication la plus récente se trouve sur le site Web de Statistique Canada : Commerce international de produits de la culture

Normes de service 2019-2020

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/a-propos-agence-revenu-canada-arc/normes-service-a-arc/normes-service-2019-2020.html

16 août 2019 ... du retard dans le traitement de votre demande dans les huit semaines suivant la réception de votre certificat pour le crédit d’impôt pour personnes handicapées. Notre objectif : L’ARC vise à respecter cette norme 95 % du temps. Les demandes Crédit d’impôt de la recherche scientifique et du développement expérimentale (RS&DE), et crédit d’impôt pour films et produits

Limites maximales de résidus proposées PMRL2019-11, Fluroxypyr-meptyle

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/limites-maximales-residus-proposees/2019/fluroxypyr-meptyle/document.html

20 août 2019 ...Limites maximales de résidus proposées PMRL2019-11, Fluroxypyr-meptyle Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire Le 20 août 2019 ISSN : 1925-086X (version PDF) Numéro de catalogue : H113-24/2019-11F-PDF (version PDF) En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada

Publications – Vie saine

https://www.canada.ca/fr/services/sante/publications/vie-saine.html

26 juil. 2019 ... et bien-être Les substances chimiques et votre santé Tabagisme, vapotage et tabac Cesser de fumer Éviter la fumée secondaire Données sur le tabagisme et l'usage du tabac Stratégie canadienne sur le tabac Prévenir le tabagisme Produits du tabac et leur étiquetage Vapotage La tournée Considère les conséquences (ressources) Vie Saine Activité physique Obésité Santé

Substances nouvelles : lignes directrices pour la déclaration d'organismes

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/gestion-pollution/evaluation-substances-nouvelles/biotechnologie-organismes-vivants/lignes-directrices-declaration.html

20 août 2019 ... et à détecter le micro-organisme(annexes 1, 2, et 3, alinéa 1e) 4.2.1.6 Description des caractéristiques biologiques et écologiques du micro-organisme (annexes 1, 2, 3 et 4) 4.2.1.7 Description du mode d'action du micro-organisme par rapport à l'utilisation à laquelle il est destiné (annexes 1, 2 et 3, alinéa 1g)) 4.2.1.8 Description des sous-produits qui résulteront

Partenariats de recherche-développement (R-D)

https://www.canada.ca/fr/services/science/innovation/collaboration.html

29 mai 2019 ... agricoles contribuant à la croissance et au développement du secteur agricole du Canada. Centre de recherche en développement des cultures et des ressources aquatiques Recherche pour accroître la durabilité des produits alimentaires et d'autres produits biologiques. Centre de recherche Herzberg en astronomie et en astrophysique Accès à des observatoires et autres

Crédit d'impôt de la Colombie-Britannique pour médias numériques interactifs

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/colombie-britannique-impot-provincial-societes/credit-impot-colombie-britannique-medias-numeriques-interactifs.html

2 avr. 2019 ... de produits médias numériques interactifs; la totalité ou presque de son entreprise consiste en l’une des deux activités suivantes ou les deux : développer des produits médias numériques interactifs, fournir des activités admissibles à une société qui a un établissement stable en Colombie-Britannique et dont l'entreprise principale est le développement de produits

Rapports d'évaluation de Santé Canada

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/organisation/transparence/rapports-gestion/evaluation.html

19 août 2019 ... aux produits antiparasitaires - Initiative horizontale - Évaluation sommative - 8 février 2011 Fonds destiné aux projets pilotes pour les garanties de délais d'attente pour les patients - Évaluation sommative - 14 mars 2011 Initiative de recherche et de développement (R-D) en génomique - Évaluation horizontale 14 mars 2011 Programme sur la résistance à la chaleur (PRC

Limites maximales de résidus proposées PMRL2019-12, Flumioxazine

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/limites-maximales-residus-proposees/2019/flumioxazine/document.html

20 août 2019 ...Limites maximales de résidus proposées PMRL2019-12, Flumioxazine Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire Le 20 août 2019 ISSN : 1925-086X (version PDF) Numéro de catalogue : H113-24/2019-12F-PDF (version PDF) En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 9

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-9.html

8 août 2019 ... et la réduction des gaz à effet de serre) seront mises en place le 1er janvier 2019.Footnote 21 Manitoba Le 3 octobre 2018, le gouvernement du Manitoba a annoncé qu’il ne comptait plus développer et mettre en place un système de tarification de la pollution par le carbone. Par conséquent, le système fédéral de tarification de la pollution par le carbone s’appliquera

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