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ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/section-5-20180403.html

3 avr. 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie Version de l'article 5 du 2018-04-03 au 2018-09-26 : Version précédentede l'article Version suivantede l'article  Note marginale :Montants des redevances — situations particulières 5 (1) Si

Sommaire d'évaluation - Évaluation des ententes sur le développement du marché du travail 2012 – 2017

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/ententes-developpement-marche-travail/sommaire.html

13 oct. 2017 ...Sommaire d'évaluation - Évaluation des ententes sur le développement du marché du travail 2012 – 2017 Par Emploi et développement social Canada Formats substituts Sommaire d'évaluation - Évaluation des ententes sur le développement du marché du travail 2012 – 2017 [PDF - 337 Ko] Sommaire d'évaluation - Évaluation des ententes sur le développement du marché

Cultivons l'avenir 2 : Innovation, compétitivité et développement des marchés

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2012/09/cultivons-avenir-2-innovation-competitivite-developpement-marches.html

14 sept. 2012 ...Cultivons l'avenir 2 : Innovation, compétitivité et développement des marchés Document d'information Cultivons l'avenir 2 met l'accent sur les investissements dans des initiatives stratégiques portant sur l'innovation, la compétitivité et le développement des marchés. Les investissements FPT à coûts partagés augmenteront de 50 % et contribueront à améliorer

ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/section-4-20180403.html

3 avr. 2018 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie Version de l'article 4 du 2018-04-03 au 2018-09-26 : Version précédentede l'article Version suivantede l'article  Note marginale :Montant des redevances 4 Sous réserve de l’article 5

Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail 2012-2017

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-terre-neuve-labrador/sommaire.html

12 juil. 2018 ...Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail 2012-2017 D'Emploi et Développement social Canada Format substituts Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Terre-Neuve-et-Labrador sur le développement du marché du travail 2012-2017 [PDF - 127 Ko] Entente sur le développement du marché

Évaluation de l’entente Canada – Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-nouveau-brunswick.html

21 juin 2018 ...Évaluation de l’entente Canada – Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Résumé Réponse de la direction 1. Introduction 1.1 Contexte des ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 1.3 Aperçu des études présentées dans ce rapport 2. Constatations

Ensemble, pour une économie plus forte

https://www.canada.ca/fr/promotion-economique-canada-atlantique/services/feuilletsdinformationetbrochures2.html

1 nov. 2019 ... sur pied, agrandissement ou modernisation d’entreprises Développement de concepts d’affaires, innovation et recherche-développement Activités liées à la préparation de soumissions pour des marchés publics Formation, accroissement de la productivité, amélioration de la qualité ou élaboration d’un système de gestion environnementale Développement des marchés

Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail 2012-2017

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-nouveau-brunswick/sommaire.html

27 févr. 2018 ...Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail 2012-2017 De : Emploi et Développement social Canada Formats substituts Sommaire d’évaluation de l’Entente Canada – Nouveau-Brunswick sur le développement du marché du travail 2012-2017 [PDF - 1.15 MB] Entente sur le développement du marché du travail

Évaluation de l’entente Canada – Colombie-Britannique sur le développement du marché du travail

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/ministere/rapports/evaluations/entente-developpement-marche-travail-colombie-britannique.html

21 juin 2018 ...Évaluation de l’entente Canada – Colombie-Britannique sur le développement du marché du travail De : Emploi et Développement social Canada Sur cette page Sommaire Réponse de la direction 1. Introduction 1.1 Renseignements généraux sur les ententes sur le développement du marché du travail 1.2 Méthodologie 1.3 Aperçu des études présentées dans ce rapport 2

ARCHIVÉE - Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2016-236/20171206/P1TT3xt3.html

6 déc. 2017 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2017-12-06 au 2018-04-02 : Ordonnance sur les redevances à payer pour la recherche, le développement des marchés et la promotion des bovins de boucherie DORS/2016-236 LOI SUR LES OFFICES DES PRODUITS AGRICOLES Enregistrement 2016-08-17 Ordonnance sur les redevances à payer

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