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SOMNIA - Pleins feux sur les nouvelles militaires

https://www.cfc.forces.gc.ca/Somnia/2019/09/10/somnia-fra.html

11 sept. 2019 ... avec les talibans Agence de Presse Reuters La sonde indienne localisée sur la lune, le contact n'a pas été rétabli Agence France-Presse La Corée du Nord propose la reprise du dialogue et tire deux « projectiles » Agence de Presse Reuters La Corée du Nord a effectué de nouveaux tirs de projectiles Agence de Presse Reuters Le Japon va devoir évacuer l'eau radioactive

Arrêté sur l’élection du conseil de bandes indiennes

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-97-138/page-4.html

15 mai 2019 ...Arrêté sur l’élection du conseil de bandes indiennes (DORS/97-138) Texte complet : HTMLTexte complet : Arrêté sur l’élection du conseil de bandes indiennes (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Arrêté sur l’élection du conseil de bandes indiennes [74 KB] | PDFTexte complet : Arrêté sur l’élection du conseil de bandes indiennes [189 KB

Contactez-nous

https://www.canada.ca/fr/contact.html

29 août 2019 ... des Indiens du Canada Pont Blue Water Canada PBW Ponts Jacques-Cartier et Champlain PJCCI Postes Canada SCP PPP Canada P3C Premier ministre du Canada Programme du travail Radio Canada Radio-Canada Recherche et développement pour la Défense Canada RDDC Réseau canadien d'information sur le patrimoine RCIP Régime de pensions du Canada RPC Ressources naturelles Canada

Occupation d’une fonction ou d’une charge

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/decisions-concernant-regime-pensions-canada-rpc-assurance-emploi-ae/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi/a-propos-regime-pensions-canada-assurance-emploi-13.html

15 août 2019 ... ouvre-t-il droit à pension? Secteur privé L’emploi d’une personne qui occupe une fonction ou une charge dans le secteur privé ouvre droit à pension, sauf dans les deux cas suivants : Un Indien élu comme chef de bande indienne; à moins que l’employeur ait rempli un formulaire CPT124, Demande d'admission au RPC de l'emploi d'un Indien au Canada dont le revenu

Ministères et organismes

https://www.canada.ca/fr/gouvernement/min.html

28 août 2019 ... des vétérans Parcs Canada PC Parlement du Canada Patrimoine canadien PCH Pêches et Océans Canada MPO Pétrole et gaz des Indiens du Canada Pont Blue Water Canada PBW Ponts Jacques-Cartier et Champlain PJCCI Postes Canada SCP Premier ministre du Canada Programme du travail Recherche et développement pour la Défense Canada RDDC Relations Couronne-Autochtones et Affaires

Loi sur les Indiens

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-5/page-1.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), ch. I-5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Indiens (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Indiens [275 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Indiens [673 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2017-12-22 Versions antérieures Loi sur les Indiens L.R.C. (1985), ch. I-5

Loi sur les Indiens

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-5/page-2.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), ch. I-5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Indiens (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Indiens [275 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Indiens [673 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2017-12-22 Versions antérieures Application de la loi (suite) Note

Loi sur les Indiens

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-5/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), ch. I-5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Indiens (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Indiens [275 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Indiens [673 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2017-12-22 Versions antérieures Table des matières Loi sur les Indiens

REC – Réglementation

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/whwr/rgnztnndstrctr/rgltrr/rgltrr-fra.html

28 août 2019 ..., et gestion de la sécurité. Il a amorcé sa carrière dans la fonction publique en 1995 à l’ancien ministère d’Affaires indiennes et du Nord Canada, où il a travaillé à la réinstallation des Innus de Davis Inlet et a agi comme conseiller pour des questions relatives aux pensionnats indiens soumises au mode alternatif de règlement des différends. Pendant sept ans, il a

Loi sur les Indiens

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/I-5/page-11.html

8 avr. 2019 ...Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), ch. I-5) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur les Indiens (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Loi sur les Indiens [275 KB] | PDFTexte complet : Loi sur les Indiens [673 KB] Loi à jour 2019-06-06; dernière modification 2017-12-22 Versions antérieures Sommes payables en vertu d’un traité Note

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