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Galerie de photos — 2016 - Salle des médias

http://www.ic.gc.ca/eic/site/064.nsf/fra/h_08095.html

13 août 2018 ...Galerie de photos — 2016 Cette rubrique contient des photographies prises dans diverses circonstances où Innovation, Sciences et Développement économique Canada était représenté. Consultez notre galerie d'images sur Flickr pour voir les plus récentes photos d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Retrouvez-nous sur Flickr. 2018 2017 2016

Cesser d’exploiter l’entreprise de façon temporaire

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/changements-effectues-a-votre-entreprise/arret-temporaire.html

15 avr. 2019 ... employé. Impôt sur le revenu des sociétés Vous devez continuer de produire des déclarations T2 pour l'impôt sur le revenu des sociétés jusqu'à ce que votre société soit dissoute par l'organisme gouvernemental ou l'autorité constituante qui régit les affaires de votre société (Innovation, Sciences et Développement économique Canada ou la province ou le territoire

Évaluation de la subvention versée par Innovation, Sciences et Développement économique Canada à la Corporation du Secrétariat du commerce intérieur — Rapport Final - Vérification et évaluation

http://www.ic.gc.ca/eic/site/ae-ve.nsf/fra/h_03806.html

8 juin 2016 ...Évaluation de la subvention versée par Innovation, Sciences et Développement économique Canada à la Corporation du Secrétariat du commerce intérieur Rapport Final Pour obtenir un exemplaire de cette publication ou un format substitut (Braille, gros caractères), veuillez remplir le formulaire de demande de publication (www.ic.gc.ca/eic/site/iccat.nsf/frm-fra

Organismes d'évaluation de la conformité - Ententes / Arrangements de reconnaissance mutuelle

http://www.ic.gc.ca/eic/site/mra-arm.nsf/fra/h_nj00091.html

19 févr. 2019 ...Organismes d'évaluation de la conformité Organisme d'accréditation reconnus par Innovation, Sciences et Développement économique Canada à fournir des services d'accréditation dans les pays non visés par un ARM. Laboratoires d'essais des appareils sans fil reconnus par Innovation, Sciences et Développement économique Canada pour faire des essais selon

Autochtones et propriété intellectuelle - Stratégie en matière de propriété intellectuelle

https://www.competitionbureau.gc.ca/eic/site/108.nsf/fra/00004.html

26 avr. 2019 ...Autochtones et propriété intellectuelle De : Innovation, Sciences et Développement économique Canada Le croisement entre le régime de propriété intellectuelle (PI) et les savoirs et expressions culturelles autochtones est un domaine qui retient de plus en plus l'attention des Autochtones du Canada, des décideurs du gouvernement et des négociateurs

Avantages de l’Accord commercial entre le Canada et l’Union européenne pour les petites et les moyennes entreprises

https://www.international.gc.ca/trade-commerce/trade-agreements-accords-commerciaux/agr-acc/ceta-aecg/benefits-enterprises-avantages.aspx?lang=fra

18 avr. 2019 ... des services frontaliers du Canada) Small and Medium Enterprises (SMEs)  (Le Conference Board du Canada) [en anglais] Importation  (Innovation, Sciences et Développement économique Canada) Commerce international et investissements (Innovation, Sciences et Développement économique Canada) L’approche inclusive du Canada à l’égard du commerce (Service des délégués

Industries de services

https://www.canada.ca/fr/services/entreprises/recherche/renseignementssecteurindustrie/industriesservices.html

26 avr. 2019 ... du tourisme Vision du tourisme du Canada, financement des entreprises, ressources et conseils. Statistiques sur les transports Données financières et autres ressources liées aux divers modes de transport. Collaborateurs Innovation, Sciences et Développement économique Canada Ce que nous faisons Publications Articles de blogue sur les recherches et les données

Sondage annuel d'ISDE: Recherche qualitative, volet entreprises 2018 – Sommaire - Recherche sur l'opinion publique

http://www.ic.gc.ca/eic/site/112.nsf/fra/07654.html

6 févr. 2019 ...Sondage annuel d'ISDE: Recherche qualitative, volet entreprises 2018 – Sommaire Juillet 2018 Préparé pour Innovation, Sciences et Développement économique Canada Nom du fournisseur : Le groupe-conseil Quorus Inc. Date d'octroi du contrat : le 5 mars 2018 Date de livraison : juillet 2018 Numéro de contrat : U1400-186742/001/CY Numéro ROP : 113-17

Comités et réseaux sur la littératie financière

https://www.canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/programmes/litteratie-financiere/comite-reseaux.html

10 mai 2019 ... Canada Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada  Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Bureau de la consommation Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Bureau du surintendant des faillites Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Direction générale des politiques numériques Service Canada Services

Avis de la Gazette DGSO-002-18 - Gestion du spectre et télécommunications

http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf11450.html

27 nov. 2018 ...Avis de la Gazette DGSO-002-18 Avis de la Gazette no DGSO-002-18 — Consultation sur un nouvel ensemble de zones de service pour la délivrance de licences de spectre Objet L'objet de cet avis est d'annoncer le lancement d'une consultation publique par l'intermédiaire du document d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) intitulé DGSO

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