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Environ 19 587 résultats de recherche

Nomination d'un agent de sécurité d'entreprise – Obtention d'une attestation de sécurité pour votre organisation – Enquête de sécurité sur l'organisation et le personnel – Exigences de sécurité des contrats du gouvernement du Canada – Canada.ca

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/esc-src/organisation-organization/ase-cso-fra.html

28 mai 2019 ...Nomination d'un agent de sécurité d'entreprise Au cours du processus d'inscription au Programme de sécurité des contrats (PSC), votre organisation devra nommer un agent de sécurité d'entreprise (ASE). Dans certains cas, vous devrez également nommer 1 ou plusieurs agents de sécurité d'entreprise remplaçants (ASER). Qui nommer Toutes les organisations

Mandat et membres

https://www.canada.ca/fr/campagne/comite-consultatif-independant-sur-les-nominations-au-senat/membres.html

23 juil. 2019 ... sont vacants Yukon les deux postes sont vacants Comment les membres sont-ils nommés au Comité consultatif? Le gouverneur en conseil, sur la recommandation du premier ministre, nomme les membres du Comité consultatif. Des consultations avec les gouvernements provinciaux ou territoriaux sont entreprises afin d’orienter la nomination des membres provinciaux

Lignes directrices à l'intention des comités d’audit des sociétés d'État et autres entreprises publiques

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/directives-pour-societes-etat/lignes-directrices-intention-comites-audit-societes-etat-autres-entreprises-publiques.html

3 sept. 2019 .... Le gouvernement dispose de toute une gamme d’instruments qui lui permettent d’influer sur la conduite des sociétés d’État, y compris des modifications législatives, des directives, l’approbation de plans ministériels, la nomination de personnes à des postes clés et l’approbation de financement ministériel. Les rôles des sociétés d’État varient largement et peuvent

Le ministre Morneau annonce une nomination au conseil d�administration de la Société d�assurance-dépôts du Canada

https://www.fin.gc.ca/n19/19-052-fra.asp

23 mai 2019 ... au Canada. Le gouvernement est résolu à protéger cette épargne par l'entremise de la Société d'assurance-dépôts du Canada (SADC) et à nommer des candidats hautement qualifiés qui peuvent remplir au mieux le mandat de cette dernière. Conformément à cet engagement, le ministre des Finances, Bill Morneau, a annoncé aujourd'hui la nomination de M. J. Martin Castonguay

ONÉ - Quoi de neuf - L’Office national de l’énergie dévoile son plan pour répondre à la demande du ministre Sohi sur l’optimisation de la capacité pipelinière

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/whtnw/2018/2018-12-10-fra.html

28 août 2019 ... au ministre sur ses trois questions, à savoir : Le processus de nomination mensuelle actuelle d’accès à la capacité disponible sur les pipelines fonctionne-t-il convenablement selon les dispositions de la Loi sur l’Office national de l’énergie concernant les « transporteurs publics » et à une utilisation efficace de l’infrastructure des pipelines? Existe-t-il d’autres

Article | « Ensemble, nous resterons forts », déclare le nouveau commandant de l’Armée canadienne

http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/nouvelles-publications/nationaux-nouvelles-details.page?doc=ensemble-nous-resterons-forts-declare-le-nouveau-commandant-de-l-armee-canadienne%2Fjzhwr208

24 août 2019 ...« Ensemble, nous resterons forts », déclare le nouveau commandant de l’Armée canadienne Galerie d'images Liens connexes Commandant et nominations supérieurs Programmes à l’intention des Autochtones La Garde de cérémonie Réserve de l’Armée canadienne Article / Le 23 août 2019 / Numéro de projet : 19-0225 Remarque : pour visionner les photos additionnelles

Descriptions des affectations des crédits centraux du budget fédéral de 2019

https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/depenses-prevues/provenance-utilisations-fonds-mesures-budget-organisation/descriptions-affectations-credits-centraux-budget-federal-2019.html

5 sept. 2019 ... Ce financement du programme « Présence quotidienne des inspecteurs pendant chaque quart de travail » permettra de s’assurer que tous les établissements de transformation de la viande agréés par le gouvernement fédéral soient inspectés au moins une fois aux douze heures. Ce programme permettra aux exportateurs canadiens de viande de se conformer aux exigences américaines

Mettre en œuvre le programme du gouvernement

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/greffier/publications/vingt-cinquieme-rapport-annuel-premier-ministre-fonction-publique/mettre-oeuvre-programme-gouvernement.html

19 août 2019 ...Mettre en œuvre le programme du gouvernement Divers thèmes sont abordés dans cette section, notamment : rendre compte des progrès; expérimentation; consulter les Canadiens; et gouvernement ouvert. Les fonctionnaires ont su relever le défi de la mise en œuvre du programme du gouvernement. Nous avons réussi des initiatives ambitieuses avec dévouement

ONÉ - FAQ - Loi sur l’emploi, la croissance et la prospérité durable

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/ct/jbsgrwthprsprt/jbgrwthprsprtfq-fra.html

28 août 2019 ... du président? Est-ce que la nouvelle loi procure davantage de souplesse à l’Office en ce qui a trait à la nomination de membres? En quoi les pipelines et lignes de transport d’électricité réglementés qui franchissent des eaux navigables sont ils touchés par la nouvelle loi? Qu’est-ce qui a changé dans l’article 112 de la Loi sur l’Office national de l’énergie

Unis dans la diversité : une voie vers la réconciliation

https://www.canada.ca/fr/conseil-prive/organisation/greffier/publications/unis-diversite.html

19 août 2019 ... des employés autochtones – Résultats du Sondage sur le maintien en poste des Autochtones Représentation statistique — fonctionnaires autochtones non membres de la direction Représentation statistique des cadres autochtones Représentation régionale Langues officielles Dotation et nominations Nominations externes Affectations intérimaires Nominations en vue

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