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Lignes directrices conjointes de Santé Canada et de l’Occupational Safety and Health Administration des États-Unis

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/rapports-publications/sante-securite-travail/lignes-directrices-conjointes/document.html

31 juil. 2019 ... de réglementation des produits dangereux en milieu de travail 6.1 Comparaison du processus de réglementation des produits dangereux au Canada et aux États-Unis 7. Comparaison conjointe de l'Occupational Safety and Health Administration et de Santé Canada des exigences en matière d'étiquetage des produits dangereux 7.1 Comparaison des étiquettes des contenants expédiés 8

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 5

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-5.html

8 août 2019 ... des risques, pour déterminer les mesures à prendre en vue de répondre à ces risques, ainsi que pour élaborer des ressources, de la formation, des cours, des directives et des cadres de travail qui soutiennent l’infrastructure résiliente, la planification des communautés et la prise de décisions en milieu commercial. Des efforts sont également déployés dans plusieurs

Nouvelles et évènements à propos du réseau de biosurveillance aquatique

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/reseau-canadien-biosurveillance-aquatique/nouvelles-evenements.html

14 août 2019 ..., l'élaboration de procédures améliorées de bioévaluation, l'évaluation du potentiel des méthodes génomiques pour la biosurveillance du RCBA, l'élaboration de normes nationales pour l'utilisation des données SIG et l’élaboration d’un protocole d'échantillonnage des macroinvertébrés des milieux humides. Les membres de la CS comprennent des scientifiques de la surveillance

Lignes directrices sur la présentation des demandes – Soutien aux éditeurs : Développement des entreprises

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/fonds-livre/developpement-entreprises/lignes-directrices.html

15 août 2019 ... additionnelles pourraient s'appliquer et, le cas échéant, seront inscrites dans l'accord de financement. Bien-être au travail Le gouvernement du Canada est résolu à promouvoir des milieux de travail sains, où le harcèlement, les mauvais traitements et la discrimination ne sont pas tolérés. Les organismes qui reçoivent du financement de la part de Patrimoine canadien

Nanoparticules fabriquées : Aspects liés à la santé et à la sécurité

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/sante-securite/rapports/nanoparticules-fabriquees.html

17 juil. 2019 ... Limites en matière de l'exposition professionnelle (LEP) actuelles 5.0 Risque d'exposition pour les employés des milieux de travail sous réglementation fédérales 6.0 Méthodes d'évaluation de l'exposition 6.1 Évaluation des risques et gestion des risques 6.2 Difficultés liées à la méthode d'échantillonnage de nanoparticules 6.3 Évaluation de l'exposition

Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques : section 9

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/deuxieme-rapport-annuel/section-9.html

8 août 2019 ... de commentaires (janvier 2018) et création de groupes de travail techniques; Introduction du projet de loi fédéral sur la tarification de la pollution par le carbone (C-74) à la Chambre des communes (mars 2018); Publication des répercussions estimées du système fédéral de tarification de la pollution par le carbone (avril 2018); Publication du document sur les Obligations

Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2019 (Info Source)

https://www.canada.ca/fr/services-partages/organisation/transparence/acces-information-protection-renseignements-personnels/sources-renseignements-gouvernement-federal-fonctionnaires-federaux-2019-info-source.html

28 juin 2019 ...Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2019 (Info Source) Table des matières Présentation d’Info Source Contexte Responsabilités Fonctions, programmes et activités institutionnels Courriels et technologie en milieu de travail Approvisionnement en matériel Approvisionnement en logiciels Courriel Services

Exigences du Programme pour les postes à bas salaire

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/travailleurs-etrangers/salaire-moyen/bas/exigences.html

6 août 2019 ... les travailleurs au Canada, y compris les travailleurs étrangers temporaires. L'exploitation de travailleurs étrangers temporaires constitue une violation des lois canadiennes et des droits de l'homme. L'emploi dans la plupart des professions est régi par des lois provinciales et territoriales qui s'occupent des questions relatives aux normes du travail et d'emploi

Consultations - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/transports-canada/organisation/consultations.html

12 août 2019 ... des consultations Aviation Ferroviaire Marchandises dangereuses Maritime Routier Transports Voir tout Date de cloture Sujet Titre Description 2020-01-01 Routier Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus Le Conseil des sous-ministres responsables des transports et de la sécurité routière a formé en janvier le Groupe de travail Fédérale Provinciale

Texte complet pour Deuxième rapport annuel du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/cadre-pancanadien-rapports/texte-complet-pour-deuxieme-rapport-annuel.html

8 août 2019 ..., qui correspond à la deuxième année de mise en œuvre du CPC, les efforts se sont poursuivis dans la mise en œuvre de plus de 50 mesures introduites dans le CPC. Ceci comprend le travail sur la tarification de la pollution au carbone, l’introduction de règlementations clés, la mise en œuvre de programmes et initiatives de financement visant à améliorer l’efficacité

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