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T1285 ARCHIVÉE - Crédit d'impôt de la Nouvelle-Ecosse pour capital de risque

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-annees-passees/archivee-t1285.html

12 févr. 2019 ...ARCHIVÉE - T1285 Crédit d'impôt de la Nouvelle-Ecosse pour capital de risque Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence

La GRC en Nouvelle-Écosse publie des statistiques provinciales sur la conduite avec facultés affaiblies - septembre 2019 | Gendarmerie royale du Canada

http://www.rcmp-grc.gc.ca/fr/nouvelles/2019/grc-nouvelle-ecosse-publie-des-statistiques-provinciales-conduite-facultes-5

10 oct. 2019 ...La GRC en Nouvelle-Écosse publie des statistiques provinciales sur la conduite avec facultés affaiblies - septembre 2019 10 octobre 2019 Dartmouth (Nouvelle-Écosse) Communiqué de presse En tant que police provinciale de la Nouvelle-Écosse, une de nos priorités est la sécurité routière. Or, dans le but de tenir les citoyens informés des activités

Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-99/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (DORS/2010-99) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH applicable à la Nouvelle-Écosse [55 KB] | PDFTexte complet : Règlement de 2010 sur la TVH

Entente Canada — Nouvelle-Écosse sur le développement de la main-d’œuvre

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/ententes-developpement-main-oeuvre/ne.html

8 mai 2019 ...Entente Canada - Nouvelle-Écosse sur le développement de la main-d’œuvre Information à titre de référence Cette copie du texte de l’entente bilatérale de transfert entre le Gouvernement du Canada et la Nouvelle-Écosse est fournie à titre de référence et aux fins de recherche seulement. La version signée de l’entente représente la version officielle entre

ONE - Panorama de l’électricité renouvelable au Canada 2017 - Analyse des marchés de l’énergie - Nouvelle-Écosse

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/sttstc/lctrct/rprt/2017cndrnwblpwr/prvnc/ns-fra.html

27 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Panorama de l’électricité renouvelable au Canada 2017 – Analyse des marchés de l’énergie Nouvelle-Écosse La Nouvelle-Écosse a

Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/societes/impot-provincial-territorial-societes/nouvelle-ecosse-impot-provincial-societes/credit-impot-nouvelle-ecosse-recherche-developpement.html

2 avr. 2019 ...Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement Vous avez droit à ce crédit si vous avez un établissement stable en Nouvelle-Écosse et si vous avez engagé des dépenses admissibles à l'égard d'activités de recherche et de développement effectuées dans cette province. Le crédit est égal à 15 % des dépenses admissibles

Infrastructure Canada - Bridgewater (Nouvelle-Écosse)

https://www.infrastructure.gc.ca/cities-villes/videos/bridgewater-fra.html

22 mars 2019 ...Bridgewater (Nouvelle-Écosse) Résumé Version PDF (255,85 Ko) Version HTML « En accordant la priorité à nos résidents les plus vulnérables, nous générerons des retombées positives pour l'ensemble de la communauté… Le Défi des villes intelligentes nous permet, en tant que communauté, de nous concentrer sur ce à quoi ressemble le système énergétique

Nouvelle-Écosse : Profil d'environnement

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/organisation/transparence/breffage/nouvelle-ecosse-profil-environnement.html

6 déc. 2018 ...Nouvelle-Écosse : Profil d'environnement Remarque Ces informations étaient correctes à partir de novembre 2015. Nouvelle-Écosse (N.-É.) en bref Premier ministre : L’hon. Stephen McNeil (Parti libéral) Population : 942 700 (septembre 2014) Territoire : 55 284 km 2 Terres : 53 338 km 2 Eaux douces : 1 946 km 2 PIB (produit intérieur brut) réel 2013 : 36.0

Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-92-676/page-1.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (DORS/92-676) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière

Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-92-676/TexteComplet.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (DORS/92-676) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière de la Nouvelle-Écosse (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur le forage pour hydrocarbures dans la zone extracôtière

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