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Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p2&lang=f

27 août 2018 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Les personnes handicapées et les système électoraux du Canada la progression graduelle du droit de vote Michael J. Prince Doyen par intérim, Faculté du développement humain et social, Université

Particuliers -- Personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/formulaires-publications-classes-groupe-clients/particuliers-personnes-handicapees.html

26 févr. 2014 ...Particuliers -- Personnes handicapées Guides RC4064 Renseignements relatifs aux personnes handicapées RC4065 Frais médicaux RC4460 Régime enregistré d'épargne-invalidité (REEI) Formulaires GST518 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour véhicules spécialement équipés T2201 Certificat pour le crédit d'impôt pour personnes handicapées T929 Déduction

Comité consultatif des personnes handicapées – le 24 janvier 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/comite-consultatif-personnes-handicapees/dossier-discussion-2018-01-24.html

29 mai 2018 ...Comité consultatif des personnes handicapées – le 24 janvier 2018 Compte rendu de la réunion du 24 janvier 2018 du Comité consultatif des personnes handicapées La première réunion du Comité consultatif des personnes handicapées a eu lieu le 24 janvier 2018 à Ottawa. La ministre Lebouthillier a ouvert la réunion. Tous les membres du Comité ont assisté

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p4&lang=f

27 août 2018 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 L'évolution du droit de vote des Canadiens handicapés aux élections fédérales Diane R. Davidson Sous-directrice générale des élections et première conseillère juridique Miriam Lapp Analyste principale

Ententes sur le marché du travail visant les personnes handicapées

https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/accords-formation/emt-handicapees.html

26 avr. 2018 ...Ententes sur le marché du travail visant les personnes handicapées De : Emploi et Développement social Canada Les ententes sur le marché du travail visant les personnes handicapées ont expiré le 31 mars 2018 et seront intégrées aux nouvelles ententes sur le développement de la main-d'œuvre conclues avec les provinces et les territoires. Ententes Alberta

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p5&lang=f

27 août 2018 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 L'évolution de l'accès à l'exercice du droit de vote au Québec pour les personnes handicapées Michel Leclerc Responsable des clientèles particulières, Directeur général des élections du Québec Depuis

Compte rendu : Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 4 et 5 février 2019

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/organisation/a-propos-agence-revenu-canada-arc/comite-consultatif-personnes-handicapees/dossier-discussion-2019-02-04.html

5 févr. 2019 ...Compte rendu : Réunion du Comité consultatif des personnes handicapées – les 4 et 5 février 2019 Les 4 et 5 février 2019, le Comité consultatif des personnes handicapées a tenu la première réunion de sa deuxième année d’existence à Ottawa, en Ontario. Rétabli en novembre 2017, le Comité est un forum important où l’Agence du revenu du Canada peut dialoguer

Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées | Office des transports du Canada

https://otc-cta.gc.ca/fra/un-resume-langage-simple-reglement-sur-transports-accessibles-aux-personnes-handicapees

11 mars 2019 ...Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Table des matières Introduction Que dit le Règlement sur l’accessibilité? Communication avec les voyageurs handicapés Formation des employés des transports Aide aux voyageurs handicapés (services) Aide aux voyageurs handicapés (sûreté) Rendre accessibles

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=p1&lang=f

27 août 2018 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Perspectives électorales – Avril 2004 Message du directeur général des élections Les personnes handicapées et les élections Jean-Pierre Kingsley Directeur général des élections du Canada Jean-Pierre Kingsley Directeur général des élections

Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue10&document=index&lang=f

27 août 2018 ...Perspectives électorales – Les personnes handicapées et les élections Archive Cette page Web a été archivée dans le Web Tous les numéros format PDF Avril 2004 Message du directeur général des élections Jean-Pierre Kingsley Les personnes handicapées et les systèmes électoraux du Canada : la progression graduelle du droit de vote Michael J. Prince

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