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Rapports et publications

https://www.canada.ca/fr/ministere-defense-nationale/organisation/rapports-publications.html

7 oct. 2019 ... et environnementale de la Défense (SEED) Déclaration publique concernant l’évaluation environnementale stratégique pour le projet de mise à niveau de la suite logicielle de conduite de guerre sous-marine Finances Rapports sur les frais et rapports financiers trimestriels de la Défense nationale. Grand prévôt canadien Année financière 2018-2019 Année financière 2017-2018 Année

ONÉ - Entente entre l’Office national de l’énergie et le Bureau des évaluations environnementales de la Colombie-Britannique - Accord d’équivalence des évaluations environnementales

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2010bcnvssssmntffc-fra.html

28 août 2019 ... d’améliorer l’efficience des processus d’evaluation environnementale visant de tels projets; ATTENDU QUE les articles 27 et 28 de la BCEAA autorisent le ministre de l’Environnement de la Colombie-Britannique a conclure un accord sur les evaluations environnementales avec le Canada ou ses organismes, offices, conseils ou commissions et prévoient que l’evaluation

Projet de décision de réévaluation PRVD2019-04, Acéphate et préparations commerciales connexes, Mise à jour de l’évaluation des risques pour l’environnement

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-produits-consommation/pesticides-lutte-antiparasitaire/public/consultations/decisions-reevaluation/2019/acephate/document.html

10 sept. 2019 ... communiquer avec notre bureau des publications. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n’hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire. Table des matières Projet de décision de réévaluation Résultat de l’évaluation environnementale Projet de décision réglementaire concernant l’acéphate Prochaines étapes

Comité consultatif autochtone : Composition

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/consultative/comites-consultatifs/comite-consultatif-autochtone/cca-composition.html

3 sept. 2019 ... dans les processus de recherche et d'évaluation environnementale pour les projets industriels tels que les pipelines, les parcs éoliens et les mines. Depuis plus de 20 ans, Rachel collabore avec les collectivités autochtones du Canada sur des questions liées aux connaissances autochtones, à la santé et à l'exploitation des ressources. Elle est l'auteur de rapports portant

Rapport sur les Frais de 2017 à 2018

https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/organisation/transparence/responsabilite-rendement-et-rapports-financiers/2017-2018-rapport-frais.html

26 août 2019 ... environnementale (2012)Note de bas de page 1 (LCEE 2012). Année de mise en œuvre 2012 Dernière année de modification 2012 Norme de rendement L'Agence recouvrera auprès des promoteurs de projets les coûts directs et réels qu'elle a engagés pour s'acquitter de ses responsabilités ainsi que ceux qu'ont engagés les membres des commissions d'examen pour les évaluations

Rôles et responsabilités

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/comment-les-decisions-sont-prises/roles-responsabilites.html

15 oct. 2019 ... environnementaux de la navigation maritime liée au projet, en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012), et les effets de la navigation maritime sur les espèces en péril, notamment l’épaulard résident du sud. L’ONE a facilité la participation des Autochtones au processus de réexamen et offert un financement à la participation aux groupes

Retombées économiques du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain

https://www.canada.ca/fr/campagne/trans-mountain/la-decision/documentdinformation9.html

15 oct. 2019 .... Aller de l’avant avec le projet améliorera la confiance des investisseurs et du public en prouvant que les bons projets peuvent se réaliser à la suite d’une évaluation environnementale et d’un examen réglementaire rigoureux. Selon le Conference Board du Canada, investir dans ce nouveau projet créera des milliers d’emplois pendant la phase de construction

ONÉ - Foire aux questions - Protocole d’entente conclu en 2013 par l’Office national de l’énergie et Pêches et Océans Canada

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/mmrndm/2013fshrcnscndfq-fra.html

28 août 2019 ... des incidences sur une espèce aquatique en péril? Le processus d’évaluation environnementale a-t-il changé depuis que le protocole d’entente a été signé? Qu’adviendra-t-il si l’Office approuve un projet, mais que les ouvrages visant expressément le franchissement de cours d’eau n’ont pas été soumis à un examen final du MPO? Est-ce que l’Office informe le demandeur

Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : évaluation des risques pour la santé humaine

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/conseils-evaluation-impacts-sante-humaine-evaluation-risques.html

25 sept. 2019 ...Conseils pour l’évaluation des impacts sur la santé humaine dans le cadre des évaluations environnementales : évaluation des risques pour la santé humaine Pour obtenir une copie, veuillez envoyer une demande a l'adresse courriel suivante: hc.ead-dee.sc@canada.ca Organisation : Santé Canada Publiée : 2019-06-25 Le présent document fournit des conseils

ONE - Profil d’évaluation élargi pour Énergie Est

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr30-fra.html

28 août 2019 ... et les effets environnementaux cumulatifs. Tous les sujets abordés par l’Office sont regroupés dans la liste des questions finale ainsi que dans les éléments et la portée de l’évaluation environnementale de chaque projet. La décision prise aujourd’hui pose les fondements d’une évaluation en profondeur qui s’appuiera sur la science, les connaissances traditionnelles

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