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Règlement de l’impôt sur le revenu

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._945/nifnev.html

1 janv. 2020 ... Versions antérieures MODIFICATIONS NON EN VIGUEUR — 2019, ch. 29, art. 57 57 (1) La définition de organisation enregistrée, à l’article 3500 du même règlement, est remplacée par ce qui suit : organisation enregistrée organisation enregistrée Organisme de bienfaisance enregistré, association canadienne enregistrée de sport amateur, organisation journalistique

Loi no 1 d’exécution du budget de 2019

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2019_29/page-11.html

14 janv. 2020 ...) Le paragraphe (1) est réputé être entré en vigueur le 12 mars 2018. 57 (1) La définition de organisation enregistrée, à l’article 3500 du même règlement, est remplacée par ce qui suit : organisation enregistrée organisation enregistrée Organisme de bienfaisance enregistré, association canadienne enregistrée de sport amateur, organisation journalistique enregistrée

Article de nouvelles | L’athlétisme chez les vétérans

http://www.rcaf-arc.forces.gc.ca/fr/article-modele-nos-gens.page?doc=l-athletisme-chez-les-veterans%2Fk3aiykdx

9 janv. 2020 ... des principes que je présenterai s’appliquent à la plupart des distances et aux sports en général. Un sport méconnu Au cours des dix dernières années, mon frère, l’adjudant-chef Claude Faucher, de la 17e Escadre Winnipeg, et moi avons attiré l’attention des médias locaux en reportant des médailles dans le cadre de compétitions d’athlétisme provinciales, nationales

Article de nouvelles | L’athlétisme chez les vétérans

http://www.rcaf-arc.forces.gc.ca/fr/article-modele-standard.page?doc=l-athletisme-chez-les-veterans%2Fk3aiykdx

9 janv. 2020 ... des principes que je présenterai s’appliquent à la plupart des distances et aux sports en général. Un sport méconnu Au cours des dix dernières années, mon frère, l’adjudant-chef Claude Faucher, de la 17e Escadre Winnipeg, et moi avons attiré l’attention des médias locaux en reportant des médailles dans le cadre de compétitions d’athlétisme provinciales, nationales

Calendrier des événements 2020 - Lieu historique national d’Obadjiwan–Fort-Témiscamingue

https://www.pc.gc.ca/fr/lhn-nhs/qc/obadjiwan-temiscamingue/activ/calendrier-calendar

28 janv. 2020 ... juillet : Reconstitution historique des voyageurs à l’époque de la Nouvelle-France. Promenades en rabaska pour tous les âges. Animaux de la ferme sur place. Artisanat autochtone Dimanche, 19 juillet : Spectacle « La chasse-galerie des Voyageurs ». Plus d'informations Atelier pratique - cueillette et dégustation de champignons Nourriture et boisson Nature Sports

Observation des donataires reconnus

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/observation-verifications-et-sanctions/observation-autres-donataires-reconnus.html

20 janv. 2020 ...Observation des donataires reconnus Consultez la liste ci-dessous pour connaître les moyens utilisés par l’Agence du revenu du Canada pour encourager l’observation chez les donataires reconnus et comment elle gère les problèmes de non-observation quand ils surviennent. Associations canadiennes enregistrées de sport amateur (ACESA) Organisations

Éthique dans le sport

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/ethique-sport.html

30 août 2018 ...Éthique dans le sport Sur cette page : Au sujet de l'éthique dans le sport Antidopage Les sanctions pour dopage de Sport Canada Autorisations Contexte Portée Application Catégories de financement Financement direct – Programme d'aide aux athlètes Financement indirect – Aide salariale Financement indirect – Avantages liés au sport Inadmissibilité

Liens utiles pour les jeunes - Échanges Canada

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/financement/echanges-canada/autres-initiatives.html

27 janv. 2020 ... Canadiens Français pour l'avenir Grands Frères Grandes Soeurs du Canada LOVE: Leave Out Violence Motivate Canada Programmes d'échange d'amitié du sport du Canada Rencontres du Canada Rotary Club of Ottawa (disponible en anglais seulement) Repaires jeunesse du Canada La Société Royale du Commonwealth (disponible en anglais seulement) Students on Ice (disponible

Demander le statut de donataire reconnu

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/organismes-bienfaisance-dons/organismes-bienfaisance/demande-enregistrement-organisme-bienfaisance-donataire-reconnu/presenter-demande-enregistrement-autre-donataire-reconnu.html

20 janv. 2020 ... en fonction du type d’organisme. Référez-vous à la liste ci-dessous pour savoir quel est le processus de présentation d’une demande d’enregistrement à titre de donataire reconnu qui s’applique à votre organisme : Associations canadiennes enregistrées de sport amateur (ACESA) Organismes enregistrés de services nationaux dans le domaine des arts (OESNA) Organisations

Taxe d'accise sur les véhicules énergivores

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/etsl64/2019-liste-vehicules-taux-taxe-afferents.html

8 nov. 2019 ... X 7,0 5,5 6,325 0 $ ACCORD 1,5 4 M6 X 7,6 5,4 6,61 0 $ ACCORD 2,0 4 M6 X 9,3 6,0 7,815 0 $ ACCORD SPORT/TOURING 2,0 4 AS10 X 9,1 6,0 7,705 0 $ ACCORD HYBRID 2,0 4 AV X 3,8 4,1 3,935 0 $ CIVIC COUPE 1,5 4 AV7 X 6,6 5,1 5,925 0 $ CIVIC COUPE 2,0 4 AV X 6,8 4,9 5,945 0 $ CIVIC COUPE 2,0 4 AV7 X 7,1 5,2 6,245 0 $ CIVIC COUPE 2,0 4 M6 X 7,9 5,4 6,775 0 $ CIVIC

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