Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 93 517 résultats de recherche

Terre-Neuve et Labrador – Accords fédéraux-provinciaux/territoriaux

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/mandat/politiques-directives-operationnelles-ententes-accords/ententes/federaux-provinciaux/terre-neuve-labrador.html

22 mai 2019 ...Terre-Neuve et Labrador – Accords fédéraux-provinciaux/territoriaux Accord Canada-Terre-Neuve-et-Labrador sur le programme pilote d’immigration au Canada atlantique Mai 2019 Accord Canada-Terre-Neuve-et-Labrador sur l’immigration Juillet 2016 Annexe A : Candidats de la province Entente Canada-Terre-Neuve et Labrador sur les candidats de la province

Saumon de l’Atlantique - Terre-Neuve-et-Labrador (2018)

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/decisions/fm-2018-gp/atl-15-fra.html

7 mai 2018 ...Saumon de l’Atlantique - Terre-Neuve-et-Labrador (2018) Dates de la saison (sujettes à changement) Zone Secteur Ouverture Fermeture Zones 3 à 8 Du cap Bauld au cap Race 1er juin 7 septembre Zones 9 à 12 Du cap Race au cap Ray 1er juin 7 septembre Zone 13 Du cap Ray au cap St. Gregory 1er juin 7 septembre Zone 14A Du cap St. Gregory au cap Bauld 1er juin 7

Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2003-192/index.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador (DORS/2003-192) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador [9 KB] | PDFTexte

Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2003-192/page-2.html

8 avr. 2019 ...Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador (DORS/2003-192) Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador (Boutons d’accessibilité disponibles) | XMLTexte complet : Règlement sur les limites de la zone extracôtière de Terre-Neuve-et-Labrador [9 KB] | PDFTexte

Restrictions de sol frappant Terre-Neuve-et-Labrador - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/vegetaux/terre/restrictions-de-sol-frappant-t-n-l-/fra/1528323701311/1528323784529

4 sept. 2019 ...Interruption de service En raison de l’entretien du système, le site Web d’ACIA ne sera pas disponible le dimanche 24 novembre 2019, de 7 h 00 à 13 h 00 (HAE). Nous nous excusons pour tout inconvénient que cela pourrait causer. Restrictions de sol frappant Terre-Neuve-et-Labrador Contribuez à la protection de l'agriculture canadienne en luttant contre

Déclaration des voyageurs quittant Terre-Neuve-et-Labrador - Agence canadienne d'inspection des aliments

https://inspection.gc.ca/vegetaux/terre/restrictions-de-sol-frappant-t-n-l-/declaration/fra/1562094692845/1562094693126

3 juil. 2019 ...Interruption de service En raison de l’entretien du système, le site Web d’ACIA ne sera pas disponible le dimanche 24 novembre 2019, de 7 h 00 à 13 h 00 (HAE). Nous nous excusons pour tout inconvénient que cela pourrait causer. Déclaration des voyageurs quittant Terre-Neuve-et-Labrador Présenter la déclaration dûment remplie à l'ACIA au terminal

Élection partielle du 11 décembre 2017 dans Bonavista–Burin–Trinity (Terre-Neuve-et-Labrador) - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=ele&dir=pas%2F2017%2F10002&document=index&lang=f

16 oct. 2019 ...Élection partielle du 11 décembre 2017 dans Bonavista–Burin–Trinity (Terre-Neuve-et-Labrador) Rapport officiel Résultats officiels du scrutin Renseignements pour les candidats Plafond final des dépenses électorales pour les candidats Back to top Renseignements pour les partis politiques Plafonds finals des dépenses électorales des partis politiques Haut

Lettres envoyées aux provinces et aux territoires : Terre-Neuve-et-Labrador

https://www.fin.gc.ca/fedprov/2018-12-09/nl-tnl-fra.asp

9 déc. 2018 ...Accueil Sujets Lettres envoyées aux provinces et aux territoires : Terre-Neuve-et-Labrador Lettres envoyées aux provinces et aux territoires : Terre-Neuve-et-Labrador L'honorable Tom Osborne, député Ministre des Finances Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador Édifice de la Confédération Rez-de-chaussée, édifice de l'Est Promenade Prince Philip C.P. 8700 St

Pêche récréative du poisson de fond à Terre-Neuve-et-Labrador en 2019

http://www.dfo-mpo.gc.ca/fisheries-peches/decisions/fm-2019-gp/atl-15-fra.html

6 juin 2019 ...Pêche récréative du poisson de fond à Terre-Neuve-et-Labrador en 2019 En 2019, la pêche récréative du poisson de fond sera ouverte pendant 39 jours. Il n’est pas nécessaire de se procurer un permis ou des étiquettes pour la saison 2019. Espèce et zone La pêche récréative du poisson de fond aura lieu dans toutes les zones et sous-zones de l’Organisation

Loi relative au supplément d’aide financière à Terre-Neuve-et-Labrador

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-23/PITIndex.html

8 avr. 2019 ...Loi relative au supplément d’aide financière à Terre-Neuve-et-Labrador (L.R.C. (1985), ch. N-23) Texte complet des versions antérieures Du 2015-02-26 au 2019-06-06 Du 2002-12-31 au 2015-02-25 Date de modification : 2019-06-26

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :