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Agrandir le territoire - Parc national Elk Island

https://www.pc.gc.ca/fr/pn-np/ab/elkisland/nature/conservation/territoire-land

30 oct. 2019 ...Agrandir le territoire Restauration des prairies dans le parc national Elk Island Quel est l’enjeu? Une employée de Parcs Canada sur le terrain identifiant la végétation dans une parcelle d’évaluation de la santé des parcours naturels. Les prairies dans le parc national Elk Island couvrent une petite superficie, mais elles jouent un rôle important

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-3.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-1.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-6.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/

15 nov. 2019 ...Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (Boutons d’accessibilité disponibles) | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014-03-25

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-12.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-29.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-30.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

Interdiction de territoire

https://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel-voyage/inadmissibility-interdiction-fra.html

12 juil. 2019 ...Interdiction de territoire Il existe un certain nombre de motifs pour lesquels des personnes pourraient se voir refuser un visa ou l'entrée au Canada, ou être interdites de territoire, notamment les suivants : sécurité; atteinte aux droits humains ou internationaux; criminalité; activités de criminalité organisée; motifs sanitaires; motifs financiers

Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2014_2/page-7.html

15 nov. 2019 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest (L.C. 2014, ch. 2) Texte complet : HTMLTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest | PDFTexte complet : Loi sur le transfert de responsabilités aux Territoires du Nord-Ouest [1055 KB] Sanctionnée le 2014

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