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ONÉ - Aperçu du marché : Le transport en commun a pris de l'ampleur au Canada au cours des 20 dernières années

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/08-05pblctrnst-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : Le transport en commun a pris de l'ampleur au Canada au cours des 20 dernières années Date de diffusion

ONÉ - Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/mrkt/snpsht/2018/06-04nwfndlnd-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Aperçu du marché : L’île de Terre-Neuve se connecte au réseau de production-transport d’électricité nord-américain Contactez

Mesures de prévention et de contrôle des infections : Soins préhospitaliers et transport terrestre des patients chez qui la maladie à virus Ebola est soupçonnée ou confirmée

https://www.canada.ca/fr/sante-publique/services/maladies/maladie-virus-ebola/pour-professionnels-sante-maladie-virus-ebola/ebola-mesures-transport-patients.html

28 août 2019 ...Mesures de prévention et de contrôle des infections : Soins préhospitaliers et transport terrestre des patients chez qui la maladie à virus Ebola est soupçonnée ou confirmée Sujets connexes Maladie à virus Ebola Avant-propos Le présent document contient des directives de prévention et de contrôle des infections (PCI) afin d'assurer la prestation de soins

Accords et arrangements internationaux en matière de navigabilité des aéronefs - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/navigabilite-aeronefs/accords-ententes-internationaux.html

16 août 2019 ...Accords et arrangements internationaux en matière de navigabilité des aéronefs De : Transports Canada Nous fournissons ces informations en tant que service public. Nous ne garantissons pas qu'elles sont exactes ou à jour. Elles ont été transcrites à partir de leur source originale signée, qui est le document de référence. Si vous pensez qu'il y a une erreur

Avis – Application de la norme TP 14877, Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/avis-application-norme-tp-14877-contenants-transport-marchandises-dangereuses-chemin-fer.html

22 juil. 2019 ...Avis – Application de la norme TP 14877, Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer De : Transports Canada La direction générale du transport des marchandises dangereuses a publié la mise à jour de la norme TP 14877 de Transports Canada, « Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer », janvier

ONE - Le réseau pipelinier du Canada 2016 - Réseau de la Division du transport de Westcoast Energy Inc.

https://www.cer-rec.gc.ca/nrg/ntgrtd/trnsprttn/2016/grp1cmpns/ntrlgs/wstcst-nrgy-nc-wstcst-trnsmssn-systm-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Le réseau pipelinier du Canada 2016 Réseau de la Division du transport de Westcoast Energy Inc. Tableau 10.5.1 : Réseau

ONE - Les Canadiens ont accès aux données sur les produits transportés par les pipelines réglementés par l’Office grâce au nouveau portail en ligne

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/nws/nr/2017/nr18-fra.html

28 août 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Les Canadiens ont accès aux données sur les produits transportés par les pipelines réglementés par l’Office grâce au nouveau

Transwarmer Infant Transport Mattress (2019-07-22)

https://www.canadiensensante.gc.ca/recall-alert-rappel-avis/hc-sc/2019/70591r-fra.php

2 août 2019 ...Transwarmer Infant Transport Mattress (2019-07-22) Rapport d'incident Date de début : 22 juillet 2019 Date d’affichage : 2 août 2019 Type de communication : Rappel d'instruments médicaux Sous-catégorie : Instruments médicaux Classification du risque : Type II Source : Santé Canada Problème : Instruments médicaux Public : Grand public, Professionnels

Circulaire d'information (CI) N° 300-019 - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fr/services/aviation/centre-reference/circulaire-information/ci-300-019.html

7 août 2019 ...Circulaire d'information (CI) N° 300-019 De : Transports Canada Sujet : Utilisation du format GRF (pour Global Reporting Format) pour la présentation de rapports sur l’état de la surface des pistes Bureau émetteur : Aviation civile, Normes Numéro de document : CI 300-019 Numéro de classification du dossier : Z 5000-34 Numéro d’édition : 01 Numéro du SGDDI

Rappel de sécurité - Transports Canada

https://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-menu-13922.html

25 juil. 2019 ...Rappel de sécurité De : Transports Canada Au Canada, l'utilisation d’un bâtiment de type planche de surf qui est propulsé par un moteur à hélice est illégale. [Règlement sur les petits bâtiments, paragraphe 1006(b)]. Toute personne utilisant l'un de ces bâtiments peut se voir remettre une contravention de 350 $. La sécurité sur les voies navigables

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