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Environ 21 129 résultats de recherche

Fonds d’incitation à l’action pour le climat - Volet : Projets de petites et moyennes entreprises Guide du demandeur 2019

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/changements-climatiques/carbone-pollution-tarification-revenus-programmation/fonds-incitation-action-climat/volet-projets-petites-moyennes-entreprises/guide-demandeur.html

15 août 2019 ... trait à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012) et l’obligation légale de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, le cas échéant; les coûts d’acquisition, d’installation, de remise en état et d’amélioration des biens (p. ex. préparation de l’emplacement); les coûts du matériel et des fournitures, et leurs installations; Services

Énoncé de confidentialité applicable au formulaire CFIA/ACIA 5868 - Demande d'exemption pour un essai de mise en marché d'un aliment – autorisation d'essai de mise en marché - Agence canadienne d'inspection des aliments

http://www.inspection.gc.ca/au-sujet-de-l-acia/formulaires-et-publications/catalogue-de-formulaires/formulaire-cfia-acia-5868/fra/1560877767549/1560877767811

30 juil. 2019 ...Énoncé de confidentialité applicable au formulaire CFIA/ACIA 5868 - Demande d'exemption pour un essai de mise en marché d'un aliment – autorisation d'essai de mise en marché L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) s'est engagée à respecter le droit à la vie privée, notamment en protégeant la confidentialité des renseignements fournis

Santé Canada rappelle aux Canadiens les risques associés à la consommation d’amandes d’abricot

https://www.canadiensensante.gc.ca/recall-alert-rappel-avis/hc-sc/2019/70545a-fra.php

25 juil. 2019 ...Santé Canada rappelle aux Canadiens les risques associés à la consommation d’amandes d’abricot Rapport d'incident Date de début : 25 juillet 2019 Date d’affichage : 25 juillet 2019 Type de communication : Mise à jour Sous-catégorie : Empoisonnement au cyanure Source : Santé Canada Problème : Salubrité des aliments Public : Grand public Numéro

Notes de l'Institut canadien de conservation (ICC)

https://www.canada.ca/fr/institut-conservation/services/publications-conservation-preservation/notes-institut-canadien-conservation.html

31 juil. 2019 ...Notes de l'Institut canadien de conservation (ICC) Les Notes de l'ICC traitent de sujets d'intérêt pour ceux et celles qui prennent soin des biens culturels. S'adressant au grand public, ces notes offrent des conseils pratiques sur le soin, la manipulation et la mise en réserve des objets culturels. Plusieurs d'entre elles sont illustrées et contiennent

Série audio sur les opioïdes : Bien en vue

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/dependance-aux-drogues/consommation-problematique-medicaments-ordonnance/opioides/trousse/outils-sensibilisation/bien-en-vue.html

2 août 2019 ... beaucoup avec mes amis. Je ne voulais pas rentrer à la maison. J'avais le sentiment qu'on n'y voulait pas de moi. J'avais trouvé un enregistrement que ma mère avait fait d'auto-thérapie où elle pleurait à gros sanglots dans l'enregistrement en disant que je n'étais pas vraiment comme sa fille, et que je ne parlais pas comme elle et que je ne partageais

Revenus d'un travail indépendant d'entreprise, de profession libérale, de commissions, d'agriculture et de pêche : Service en ligne

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/t4002/t4002-14.html

15 mars 2019 ... de votre compte de chèques canadien Le débit préautorisé est une option de paiement sécurisée, libre service en ligne pour les particuliers et les entreprises qui facilite la gestion de vos finances. Cette option vous permet de fixer le montant du paiement que vous autorisez l'ARC à retirer de votre compte de chèques canadien pour payer votre impôt à une date précise

Certains modèles anciens de pompe à insuline Medtronic MiniMed peuvent être vulnérables aux cyberattaques

https://www.canadiensensante.gc.ca/recall-alert-rappel-avis/hc-sc/2019/70331a-fra.php

9 juil. 2019 ... une pompe à insuline Medtronic MiniMed 508 ou MiniMed Paradigm distribuée avant 2015, discutez avec votre fournisseur de soins de santé lors de votre prochain rendez-vous pour savoir si vous devriez opter pour un modèle plus récent de pompe à insuline offrant une protection accrue contre les menaces liées à la cybersécurité. Premier avis – Le 29 juin 2019

Élections Canada en ligne | Chapitre 3 – Retour de rapports, de documents et de matériel (10/2018)

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=pub%2Fecdocs%2From%2FvIII%2Fch_3&document=ch_3&lang=f

14 août 2019 ... des comptes, de faire et de gérer les paiements aux différents fonctionnaires électoraux, locateurs et fournisseurs. 3.2.1 Comptes du locateur et des fonctionnaires électoraux Le DS doit achever et transmettre tous les comptes des locateurs et des fonctionnaires électoraux immédiatement après le jour du scrutin et au plus tard le jour –4. Pour assurer l'exactitude

Remboursement ou solde dû

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/trousses-impot-toutes-annees-imposition/trousse-generale-impot-prestations/non-residents/5013-g/guide-general-impot-prestations-non-residents-residents-reputes-canada-remboursement-solde.html

10 avr. 2019 ... – Impôt total retenu Inscrivez le total de tous les montants qui figurent à la case « Impôt sur le revenu retenu » de tous vos feuillets de renseignements canadiens. Si vous n'êtes pas assujetti à l'impôt provincial du Québec et que des retenues d'impôt provincial du Québec ont été faites sur vos revenus, incluez-les aussi dans le montant que vous inscrivez

Élections Canada en ligne | Chapitre 2 – Politiques et procédures financières (7/2019)

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=pub%2Fecdocs%2From%2FvII%2Fch_2&document=ch_2&lang=f

14 août 2019 ... et de gérer les paiements aux employés électoraux, aux locateurs et aux fournisseurs dans la circonscription. Il y a plusieurs modes de paiement, chacun ayant ses propres politiques et procédures à observer. Le calendrier électoral comprend plusieurs échéances et vous devez vous assurer que chacune d’elles est respectée. La section suivante présente une vue d’ensemble

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