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La participation électorale des électeurs handicapés : analyse comparative des pratiques canadiennes - Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=rec%2Fpart%2Fspe&document=p2&lang=f

24 nov. 2019 ... d'universitaires, de sources gouvernementales et non gouvernementales au Canada et ailleurs, et d'organisations internationales. Ont aussi été consultés des documents Web et autres sur la participation électorale de la population générale et des électeurs handicapés en particulier : articles de journaux, rapports d'associations de personnes handicapées sur l'accessibilité

Conditions d'utilisation de YouTube à SPAC - Restez branchés - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/comm/ms-sm/conditions-terms-youtube-fra.html

8 nov. 2019 ... et l'écologisation des opérations gouvernementales. Nous cherchons à vous communiquer des renseignements autrement que par l'expérience Web gouvernementale habituelle, mais nous vous invitons toujours à consulter notre site Web pour obtenir de plus amples renseignements. SPAC utilise YouTube pour favoriser l'interaction entre l'utilisateur de cette plateforme et le Ministère

Loi sur le Tribunal des revendications particulières

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2008_22/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ... l’emporte sur l’intérêt qu’a la société à la publicité du document. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Règlements Note marginale :Règlements 39. Le gouverneur en conseil peut, par règlement, ajouter à la partie 2 de l’annexe le nom de tout accord relatif à l’autonomie gouvernementale autochtone. Rapport annuel Note marginale :Rapport annuel 40. (1) Dans les six premiers mois

Repas gratuit et plaisir seront au rendez vous au match de hockey bénéfice du CRFM – La Feuille d'érable

https://ml-fd.caf-fac.ca/fr/2019/09/33607

11 sept. 2019 ..., et nous sommes ravis d’être devenus à ce point une partie intégrante de cette communauté navale », a confié Jake Jacobson, vice‑président des communications et des relations gouvernementales. Les mascottes de hockey Marty la marmotte des Royals de Victoria (WHL) et Grizz des Grizzlies de Victoria (BCHL) assisteront au match. Des hauts dirigeants militaires seront aussi

ENVIROBOTTLES PROMOTIONAL PRODUCTS (EN578-191297/011/CY) - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/EN578-191297-011-CY

29 nov. 2019 ... publics et Services gouvernementaux Canada Région de livraison Canada Offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement connexes Titre de l'offre à commandes ou de l'arrangement en matière d'approvisionnement connexe Description Date de début BIG TREE PROMOTIONS (EN578-191297/001/CY) Article promotionnelles en communication 2019/01/22 ADWARE

Perspectives électorales - La participation au processus électoral- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=res&dir=eim%2Fissue4&document=p5&lang=f

14 déc. 2019 ...) se ressemblent plus que celles des groupes d'âge qui sont plus proches d'eux. Après avoir analysé des données tirées de la World Values Study, Neil Nevitte a conclu que, au Canada et aux États-Unis, le niveau de confiance à l'égard des institutions gouvernementales ou non gouvernementales est très élevé au début, s'effondre chez les 25 à 34 ans et augmente graduellement

Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/P-8.6/page-4.html

21 juin 2019 ...) L’organisation est tenue de se conformer au paragraphe (2.2) si l’intéressé lui demande : a) de l’aviser, selon le cas : (i) de toute communication faite à une institution gouvernementale ou à une subdivision d’une telle institution en vertu de l’alinéa 7(3)c), des sous-alinéas 7(3)c.1) (i) ou (ii) ou des alinéas 7(3)c.2) ou d), (ii) de l’existence de renseignements

Mise en œuvre des traités modernes et des ententes sur l'autonomie gouvernementale

https://www.rcaanc-cirnac.gc.ca/fra/1573225148041/1573225175098

8 nov. 2019 ...Mise en œuvre des traités modernes et des ententes sur l'autonomie gouvernementale Rapport annuel provisoire: juillet 2015 à mars 2018 version PDF (7.9Mo, 41 pages) Table des matières Message de la ministre Sommaire L'édification du Canada Traités modernes Ententes sur l'autonomie gouvernementale Première partie : Établir des relations et efforts

Responsabilité - À propos de SPAC - SPACC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/apropos-about/rspnsblt-ccntblt-fra.html

7 nov. 2019 ... initiatives de SPAC qui se retrouvent sur le site Web de Service à la clientèle. Données ouvertes Les données ouvertes, en particulier les données gouvernementales ouvertes, sont une ressource considérable qui reste encore largement inexploitée. De nombreuses personnes et organisations recueillent une grande variété de types de données en vue d’exécuter leurs tâches

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