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Enquête sur la sécurité du transport aérien A19O0178 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19o0178/a19o0178.html

29 nov. 2019 ... de Toronto/Buttonville (CYKZ). Les informations préliminaires indiquent que la destination du vol était la ville de Québec (Quebec). D’après les communications entre le pilote et le service d’information de vol de Kingston qui ont eu lieu juste avant l’accident, il semble que le pilote avait l’intention d’atterrir à Kingston (Ontario). Peu après 17 h (HNE), l’avion

Enquête sur la sécurité du transport aérien A19O0178 - Bureau de la sécurité des transports du Canada

http://www.bst-tsb.gc.ca/fra/enquetes-investigations/aviation/2019/a19o0178/a19o0178.html

29 nov. 2019 ... de Toronto/Buttonville (CYKZ). Les informations préliminaires indiquent que la destination du vol était la ville de Québec (Quebec). D’après les communications entre le pilote et le service d’information de vol de Kingston qui ont eu lieu juste avant l’accident, il semble que le pilote avait l’intention d’atterrir à Kingston (Ontario). Peu après 17 h (HNE), l’avion

Structure du patrimoine | Chapitre 10 – Nomination des ouvrages, des immeubles et des lieux géographiques

https://www.canada.ca/fr/services/defense/fac/systeme-identite-militaire/manuel-patrimoine/chapitre-10.html

13 nov. 2019 ... de personnes (10-3) Recommandation concernant les noms autres que les noms de personnes (10-3) Période d’attente (10-4) Désignation des lieux de culte (10-4) Communication avec le plus proche parent (10-4) Publication et consignation du nouveau nom dans les registres (10-4) Remplacement ou modification des noms approuvés (10-4) Format alternatif Chapitre 10 [PDF, 29 ko

GRC en C.-B. - Break in at Quinsam Communication

http://bc.rcmp-grc.gc.ca/ViewPage.action?contentId=62157&languageId=4&siteNodeId=2087

15 nov. 2019 ...Break in at Quinsam Communication Campbell River 2019-11-15 10:32 HNP Dossier nº 2019-14591 Under the Official Languages Act, this office provides services to the public in English only. You will find general information in both official languages at bc.rcmp.ca and www.rcmp.ca Aux termes de la Loi sur les langues officielles, ce bureau n'offre des services

Faire des affaires en Autriche

https://www.deleguescommerciaux.gc.ca/austria-autriche/index.aspx?lang=fra

30 nov. 2019 ... de débouchés pour les compagnies canadiennes: Infrastructures, produits du bâtiment et services connexes Technologies de l'information et des communications Technologies propres Rapports de secteur Rapports de secteur Profil de l'industrie automobile : Autriche Profil de la gestion durable de l'énergie et de l'efficacité des ressources : Autriche Technologie

Annexe : Mesures pour aider à stabiliser le système de paye et veiller à ce que nos employés reçoivent une paye exacte et à temps

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/remuneration-compensation/services-paye-pay-services/centre-presse-media-centre/lettres-dm-dm-letters/lettres-letters/annexe-satj-annex-cas-fra.html

4 déc. 2019 ... de communication est en place pour un partage d’information empathique, opportun, ciblé et accessible : Les communications générales sont envoyées à tous les employés. Les communications spécifiques sont adaptées au cas par cas. Le mode de communication privilégié lorsque qu’un spécialiste des RH doit annoncer une problématique est en personne ou par téléphone

REC – Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien de l’Office national de l’énergie - Nouvelle version

https://www.cer-rec.gc.ca/bts/ctrg/gnthr/rctcrvwflngrqrmnt/nbl/2014-10-06nbl-fra.html

29 nov. 2019 ...Le mercredi 28 août, l’Office national de l’énergie est devenu la Régie de l’énergie du Canada. Pour de plus amples renseignements, consultez la page d’information sur la mise en œuvre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien de l’Office national de l’énergie - Nouvelle

REC – Avis

https://www.cer-rec.gc.ca/glbl/mprtntntc-fra.html

6 déc. 2019 ... à la Loi sur la gestion des finances publiques. De telles données peuvent être utilisées pour établir des statistiques sur les communications et les technologies d’information, ainsi qu’à des fins d’évaluation, de recherche, de planification et d’établissement de rapports. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la façon dont vos renseignements personnels

Loi protégeant Canada contre les terroristes

https://laws.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2015_9/TexteComplet.html

15 nov. 2019 ... ou provinciale. (2) L’alinéa 16(3)b) de la version française de la même loi est remplacé par ce qui suit : b) au consentement personnel écrit du ministre. 6. Le paragraphe 18(1) de la même loi est remplacé par ce qui suit : Note marginale :Infraction — communication de l’identité 18. (1) Sous réserve du paragraphe (2), nul ne peut sciemment communiquer des informations

Fiches d'information sur le processus électoral- Élections Canada

https://www.elections.ca/content.aspx?section=vot&dir=bkg&document=index&lang=f

10 déc. 2019 ...Accueil ÉlecteursFiches d'information sur le processus électoral Fiches d'information sur le processus électoral Sécurité électorale Introduction Comment Élections Canada contribue-t-il à la sécurité des élections? Gestion des incidents liés à la sécurité lors d'une élection Renseignements fiables sur le processus électoral Mesures de protection liées

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