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Installation de gestion des déchets de Douglas Point - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/reactors/research-reactors/other-reactor-facilities/douglas-point-waste-facility.cfm

27 nov. 2019 ...Installation de gestion des déchets de Douglas Point La centrale nucléaire de Douglas Point était la première centrale nucléaire d’envergure commerciale au Canada. Elle comprend un bâtiment de réacteur, un bâtiment de service, un bâtiment de la turbine, une aile de l’administration, une zone pour l’entreposage de conteneurs en béton remplis de combustible

ARCHIVÉE - Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-205/section-1-20060322.html

22 mars 2006 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Version de l'article 1 du 2006-03-22 au 2008-04-16 : Version suivantede l'article  1 Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement. activité autorisée activité autorisée Activité visée aux alinéas 26a), c) ou e

Rapports d'événement : Installations de traitement de l'uranium et de fabrication de combustible nucléaire - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/event-reports-for-major-nuclear-facilities/event-reporting/uranium-processing-fuel-fabrication.cfm

4 oct. 2019 ...Rapports d'événement : Installations de traitement de l'uranium et de fabrication de combustible nucléaire Liens connexes Mesures réglementaires Rapports de surveillance réglementaire REGDOC-3.2.1 : L’information et la divulgation publiques Pour connaître les dernières nouvelles: BWXT Nuclear Energy Canada Inc. (anciennement GE Hitachi Nuclear Energy Canada

Plan d’action en 64 points de la conférence d’examen du TNP 2010

https://www.international.gc.ca/world-monde/issues_development-enjeux_developpement/peace_security-paix_securite/action_plan-2010-plan_d_action.aspx?lang=fra

5 févr. 2020 ..., et qu’ils ont une responsabilité particulière, qui est celle d’encourager à signer et ratifier ledit Traité les pays visés à l’annexe 2, notamment ceux qui n’ont pas adhéré au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et qui exploitent des installations nucléaires non soumises aux garanties. Mesure no 11 : En attendant l’entrée en vigueur du Traité d’interdiction complète

Équipement d installations à vapeur, de séchage et de fours, réacteurs nucléaires - installation - Achatsetventes.gc.ca

https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/JI4400

2 août 2017 ...Équipement d installations à vapeur, de séchage et de fours, réacteurs nucléaires - installation Détails Code NIBS JI4400 Description du NIBS Équipement d installations à vapeur, de séchage et de fours, réacteurs nucléaires - installation Type du NIBS Services reliés aux biens Description du groupe du NIBS Chaudières, centrale thermique à vapeur, équipement

ARCHIVÉE - Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-205/section-17-20060322.html

22 mars 2006 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Version de l'article 17 du 2006-03-22 au 2008-04-16 : Version suivantede l'article  17 Après avoir remplacé la source scellée d'un appareil de téléthérapie ou modifié le blindage de l'installation nucléaire de catégorie II

Financement des participants pour l’examen de la demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de combustible nucléaire de catégorie IB de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Commission canadienne de sûreté nucléaire

http://www.suretenucleaire.gc.ca/fra/the-commission/participant-funding-program/opportunities/pfp-funding-for-BWXT-operating-licence.cfm

4 sept. 2019 ...Financement des participants pour l’examen de la demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de combustible nucléaire de catégorie IB de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. Offre de financement des participants en vue de l’examen de la demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une installation de combustible nucléaire

Le Canada se réjouit de la fermeture des installations nucléaires nord-coréennes

https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2007/07/canada-rejouit-fermeture-installations-nucleaires-nord-coreennes.html

18 juil. 2007 ...Le Canada se réjouit de la fermeture des installations nucléaires nord-coréennes Communiqué de presse Le 18 juillet 2007 Nº 96 Le ministre des Affaires étrangères et ministre de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique, l’honorable Peter MacKay, a exprimé sa satisfaction aujourd’hui à la suite de la fermeture des cinq installations nucléaires

ARCHIVÉE - Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-205/section-1-20080417.html

17 avr. 2008 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Version de l'article 1 du 2008-04-17 au 2010-05-12 : Version précédentede l'article Version suivantede l'article  1 Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement. activité autorisée activité autorisée Activité

ARCHIVÉE - Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II

https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2000-205/section-15-20060322.html

22 mars 2006 ...Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II Version de l'article 15 du 2006-03-22 au 2008-04-16 : Version suivantede l'article  15 (1) Le présent article s'applique au titulaire de permis qui exploite une installation nucléaire de catégorie II, sauf un accélérateur servant

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