Recherche avancée

Trouvez des pages avec…
Affinez ensuite la recherche par…

Environ 2 948 résultats de recherche

Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions

https://www.justice.gc.ca/fra/trans/dp-pd/sc-gc/details.asp?id=26082&q=Q3&yr=20172018

26 avr. 2013 ... d'articles, de livres, de journaux, de rapports, de bulletins, etc.) pour distribution aux juges, aux policiers, aux universitaires, aux procureurs de la Couronne, aux avocats de la défense, aux fonctionnaires fédéraux et provinciaux, ainsi qu'à toute personne intéressée par les recherches relatives à la justice pénale au Canada et à l'étranger. Observations : Projet

Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions

https://www.justice.gc.ca/fra/trans/dp-pd/sc-gc/details.aspx?id=26082&q=Q3&yr=20172018

26 avr. 2013 ... d'articles, de livres, de journaux, de rapports, de bulletins, etc.) pour distribution aux juges, aux policiers, aux universitaires, aux procureurs de la Couronne, aux avocats de la défense, aux fonctionnaires fédéraux et provinciaux, ainsi qu'à toute personne intéressée par les recherches relatives à la justice pénale au Canada et à l'étranger. Observations : Projet

Nouvelles sur l'accise et la TPS/TVH - No 93

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/formulaires-publications/publications/news93/nouvelles-accise-tps-tvh-no-93.html

6 août 2019 ... à faire la publicité de l'entreprise du commanditaire; la contrepartie versée par le commanditaire pour la fourniture ne vise pas principalement (à plus de 50 %) un service de publicité à la télévision ou à la radio ou dans un journal, un magazine ou un autre périodique. L'article 135 s'applique uniquement aux fournitures de services ou de certains types

La collection de livres rares - Bibliothèque et Archives Canada

http://www.bac-lac.gc.ca/fra/decouvrez/livres-rares/Pages/collection-livres-rares.aspx

5 avr. 2018 ... gouvernementaux : publications gouvernementales françaises et britanniques du XVIIe au XIXe siècle concernant le Canada et publications officielles canadiennes antérieures à la Confédération. Publications populaires et éphémères : des almanachs, des dépliants, des journaux, des livres de poche et des catalogues commerciaux canadiens ainsi que la plus grande collection

Loi sur la taxe d’accise

https://laws.justice.gc.ca/fra/lois/E-15/page-163.html

28 août 2019 ... ou d’un service (sauf un abonnement à un journal, un magazine ou autre périodique) livré, exécuté ou rendu disponible au cours d’une période commençant avant 1991 et se terminant après 1990 est payée par l’acquéreur aux termes d’un plan à versements égaux, qui prévoit un rapprochement des paiements à la fin de la période, ou après, et avant 1992, au moment où

Plan ministériel 2018-2019 — Patrimoine canadien

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/organisation/publications/plans-rapports/plan-ministeriel-2018-2019.html

17 oct. 2019 ... publiés. 6 000Note de bas de page 1 Mars 2019 6 439 6 976 6 533 Nombre de magazines au Canada produisant du contenu canadien. 1 673 Mars 2019 1 706 1 663 1 591 Nombre de journaux non quotidiens au Canada produisant du contenu canadien. 1 046Note de bas de page 2 Mars 2019 1 040 1 083 1 060 Croissance du contenu canadien sur de multiples plateformes, par part

Nouveaux volets et nouvelles catégories - Les services d'aide temporaire pour la Région de la capitale nationale - SPAC

https://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/app-acq/sat-ths/sat-thc-26112018-fra.html

13 nov. 2019 ... secondaires. Expérience : 36 mois d’expérience pertinente. Les tâches typiques, en plus de celles énumérées sous la rubrique Commis, bureau général, peuvent inclure les suivantes : Extraire des données financières. Effectuer le codage et la vérification des factures. Faire le rapprochement des comptes dans le grand livre. Préparer des états financiers

Examen des investissements dans le secteur culturel

https://www.canada.ca/fr/patrimoine-canadien/services/examen-investissements-secteur-culturel.html

3 sept. 2019 ... directeurs en ce qui concerne les investissements proposés par les intérêts étrangers qui visent à établir de nouvelles entreprises ou à faire l'acquisition du contrôle d'entreprises culturelles canadiennes. Il s'agit d'entreprises oeuvrant dans les domaines de la publication, de la distribution ou de la vente de livres, de revues, de périodiques, de journaux

Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/entreprises/sujets/tps-tvh-entreprises/remboursements-tps-tvh/organismes-services-publics.html

15 avr. 2019 ... de la partie provinciale de la TVH sur les livres imprimés. Ainsi, vous pouvez seulement demander un remboursement de la partie fédérale de la TVH sur cette demande. Pour en savoir plus, consultez la demande générale de remboursement (Code de motif 16). Pour ce remboursement, les livres imprimés ne comprennent pas certains articles, notamment : les journaux

noms propres (italique aux noms propres) - Entrées commençant par N - Clefs du français pratique - TERMIUM Plus® - Translation Bureau

http://www.btb.termiumplus.gc.ca/tpv2guides/guides/clefsfp/index-eng.html?lang=eng&lettr=indx_catlog_n&page=9e68DAN-fIXk.html

23 sept. 2015 ...) numéros de téléphone (Recommandation linguistique du Bureau de la traduction) Proactive Disclosure Search and Functionalities Area Search TERMIUM Plus® A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z noms propres (italique aux noms propres) Noms propres prenant l’italique Titres de livres et d’œuvres d’art Titres de journaux et de périodiques Partie

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :